I>KN( >.M I NATION DES ARTICLES

Toile» cirée» pour emballages, pour ameublements, tentures et autres usage»

Cire à cacheter

Cirage de toute sorte

Encre à écrire ou à imprimer

Filets de pèche

Poissons d'eau douce frais

laissons d'eau douce préparés

Epice» préparées (»aucc«)

Fromage» de pàtc dure

Fromage» de paie molle

Bière

Id.

Cidre

Mêlasse

Eaux-de-vie et alcools en futailles, simple» de 23 degré»

et au-dessous

en futailles, simples au-dessus de •.'•.* degrés

en futailles, composes (ligueurs)

en bouteilles, simples

en bouteilles, composes

Ardoises.

Plumes à écrire, brutes ou apprêtées

Plumes à lit de toute sorte, duvets et autres.

Cire brute, jaune, blanche et ouvrée

Lait

Beurre frais ou fondu

Hcurre sale

Miel

Oreillons

Poissons de mer, frais, secs ou sales ou fumes

Poissons de mer marines ou a l'huile

(iraissi-s <!<• poisson

(îraisses <l<- toute sorte et devras de peaux

Blanc de baleine et de cachalot

Fanons de baleine bruts

Peaux de chien de mer

Corail brut, taille non monte

Cantharides desséchées, civettes, musc, castoreum, ambre pris, fruits à distiller, gtorax, styrax, sarcocolle, kino et autres sucs végétaux dessèches, racine» médicinales de toute espèce, herbes, fleurs, feuille» et ccorccg médicinales, agaric (amadou], kermès minéral, extrait de quinquina, campbre brut et raffiné,

praiss, unis vert

Eponges ordinaires

Eponges fines

Os, sabots de bétail et dents de loup

Cornes de bétail brutes

Cornes de bétail préparées

Résines ordinaires d exsudation et de combustion

Résines ordinaires épurées

Résines exotiques et gommes-resines, baumes .,

Jus de reglisse

Liège brut

LiégC ouvre

Bois de teinture, même moulus

Joncs et roseaux bruts

F.corce» à tan de toute sorte, même moulues

Sumac moulu

Hetterave»

Pommes de terre

Houblon

(î raines à ensemencer

Fruits et graines oléagineuses

Fruits verts de table

Oranges, citrons et leurs variété»

Fruits secs et tapes

Fruits roniits, cornichons et concombres

Olives et pit-hnlincs, câpre»

Légumes sales ou confits au vinaigre

DROITS

Ad valorem. 10 0/0

Idem. Idem.

Les 100 kilog. 4f 00c

idem. 11 55

Idem. 13 85

Exempts.

Le» 100 kilog.

L'hectolitre.

Idem.

Le» 100 kilog.

droit

L'hectolitre.

Idrm.

Idem .

La bouteille.

Idem.

Exemptes Idrm.

Les 100 kilog.

Ad valorem.

Exempt.

Idem.

Les 100 kilog. [ Idem.

Exempts.

Les 100 kilog.

Idrm.

Idem.

Idem,

en sus Ju de con»

Exempt».

Exempte».

Les 100 kilog.

Idem.

Exempt.

Les 100 kilog.

Exempt».

Les 100 kilog.

Exemptes.

Exempt».

Idem.

Le» 100 kilog.

Idem.

DENOMINATION DES ARTICLES

ertes.

îches,

Racines do chicorée Racines do chicorée

Plantes alcalines

Marbres et albâtres de toute sorte : brut», equarris, ébauches et pulvérises

Id. sciés en planches do seize centimètres et plus d'épaisseur

1 Id. autrement scies, sculptés, moulés ou polis Ecaussines M autres pierres de construction, brutes, taillées ou sciées . . .

Sculptée* ou polies „ Pierres gemmes de toute sorte Agate et autres pierres de

""Meules et pierres à aiguiser

Chaux et plâtre

Graphite et plombagine

Cruyons simples en pierres sciées ou taillées

Crayons composes à gaine de bois

Parfumerie.

Moutarde en graines „

Moutarde liquide ou composée ....

Chicorée brûlée ou moulue ,

Bougies

En cire

D'acide stéarique Y.....

Chandelles de suif.

Colle de poisson »•••••»«'■

Extrait de viande ..«••.»

Chocolat et cacao sim plcment brove ! !.. 1 . ! . 1 . ! ! ! 1 . !

Eaux minérales (cruches et bouteilles non comprises)!!!.'

Papier blanc et de pute de couleur de toute qualité

Papier peint ou dore, et pour tenture

Papier grossier pour enveloppes et brouillard

Cartons de toute espèce

Livres en langues italienne, mortes ou étrangères'.!.!*.'..'.

Livres relies en velours ou autrement

Gravures, lithographies et étiquettes

Cartes géographiques

Musique gravée !".....!!!!!.!!!

Objets de collection hors de commerce

Statues modernes en marbre ou en pierre

Statues modernes en métal, de grandeur naturelle au

moins

beloterie

nerie grossière

nerie fine

nerie Inattes)

arasols et parapluies en 'arasols et parapluie d'autre étoffe Parasols et parapluies (fournitures),

Balais communs

Bois de chêne et de noyer Bitume de toute

Soufre brut, énuxe ou'sûbii'm'e'.!

Huiles fines d'olive

Huiles fines de sesame, d'arachide, de pavot et autres non

dénommées, comestibles ou combustibles

|| Huiles fines de lin, de chènevis, de palme, de coco, de noix, de poisson et autres, non comestibles, ni combus

tibles

uences volatiles d'orange et leurs variétés

Cartes a jouer ,

Tarots

Cordes et cables

Riz en grains ,

Pâte» dïulie ,

Sangsues

Champignons et truffes !.! !!!!..

Gibier

Viande fraîche

Les 100 kilog.

Idem.

Ider,

Les 100 kilog. | 0 50

âd rator«Se,jPte"'l0 OjO

Exempts.

Les 100 kilog. I 1 00 ad valorem. 10 0/0

Les 100 kilog.' I

Idem. 5 00

Régime de la cire ouvrée.

Les 100 kilog. j 10 00

IS* Exe!

Les 100 kilog"

Les 100 kilog!

Idem.

Le kilosTT'" 1 00

Idem.

Les 100 kilog. | 15 00 Exempts.

Exemptes.

Les 100 kilog

Idem.

La pièce.

Idem.

Us 100 kilog.

Les 100 ktli Les 100 kilotJ Idem.

Idem.

empt.

Idem.

Le jeu Idem.

Les 100 kilog

Exemptes.

Exempts. !

m I II

Volaille

Manne

Mule» et Mulets Eau de la Chartreuse Racine* de réglisse

Exempts.

Les 100 kilog. ' Par tête.

Exemptes.

ïf 00c 5 00

A l'égard des articles tarifés spécifiquement à leur importation en Italie et tarifés à la valeur à leur importation en France, le gouvernement italien se réserve la faculté de remplacer ces droits spécifiques par des droits à la valeur qui ne pourront être supérieurs à ceux fixés pour l'importation en France desdits articles.

Cette réserve n'est pas applicable aux tissus de laine. Droutn de Lhuts. E. Rouher. Nigra. Scialoja.

Tarif G annexé au Traité de commerce (Article 3.)

DROITS A LA SORTIE DE FRANCE

DÉNOMINATION DES ARTICLES

BASK

TAtTI

des droita.

Les 100 kit.

Idem.

Exemptes.

Exempts.

Idem.

idem.

Idem.

Boum' de soie ûlee

Droutn de Lhuts. E. Rocher. Nigra. Scialoja. Tahip D annexé au, Traité de commerce. (Article 3.)

DROITS A LA SORTIE D'iTALlE

BASB

DROITS

Les 100 kilog.

Jdem.

.Pu.

If 00c 1 00

Moi» de tout»' espèce, brut, cquarri ou scie, ou ouvre

H uiles d'olives

Soufre brut

Droutn de Lhuts. E. Rouher.

Nigra. Scialoja.

Déclaration échangée 4 Parla le 1" février 1868 entre la France et les Paye-Bas , an sujet des dépêches télégraphiques des Bureaux frontières de France et du Grand-Duché de Luxembourg. {'Sanctionné et promulgué en France par décret impérial du 10 du même mois.) (1)

Le gouvernement de S. M. l'Empereur des Français et le gouvernement de S. M. le Roi des Pays Bas, Grand Duc de Luxembourg, voulant assurer aux villes frontières de France et du Grand-Duché de Luxembourg de plus grandes facilités pour l'échange de leurs dépêches télégraphiques et accroître le nombre de celles-ci par une modération de taxes, les Soussignés, autorisés à cet effet, ont arrêté dans ce but les dispositions suivantes :

Toutes les fois que deux bureaux télégraphiques frontières ne seront pas éloignés l'un do l'autre de plus de cinquante kilomètres (50*) en ligne directe, la taxe a appliquer aux dépêches de vingt mots, pour le parcours sur les deux territoires voisins, ne sera que de un franc cinquante centimes. Chaque sério de dix mots ou fraction de série de dix mots en sus sera taxée suivant les règles établies par la Convention signée à Bruxelles, le 30 juin 1858 (f\.

Le montant de la taxe sera partagé par moitié entre les offices des deux Pays contigus, sans égard à la différence réelle de parcours sur le territoire de chacun d'eux.

Le présent arrangement aura la même durée que la Convention précitée du 30 juin 1858.

En foi de quoi, Nous, Ministre Secrétaire d'Etat au Département des Affaires Étrangères de S. M. l'Empereur des Français, avons signé le présent Acte, pour être échangé contre une déclaration correspondante du Gouvernement de S. M. le Roi des Pays-Bas, Grand-Duc de Luxembourg.

Fait à Paris, le l" Février 1863.

Droutn db Lhuts.

Arrangement relatif aux droits d'entrée sur les alcools, signé le 1er février 1863, entre la France et les Pays-Bas. (Ech. des ratit, à Paris, le 27 mal)

Entre les soussignés, le Ministre Secrétaire d'Etat au Département des Affaires Étrangères de S. M. l'Empereur des Français et l'Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire de S. M. le Roi des Pays-Bas, a été convenu ce qui suit :

1» Les alcools d'origine française seront soumis, à leur importation dans les Pays- Bas, à un droit d'entrée de florins 3, 50 par hectolitre à 50 degrés.

2° Réciproquement, les alcools d'origine néerlandaise seront soumis, à leur importation en France, à un droit d'entrée de 15 francs, décimes compris, par hectolitre à 100 degrés.

3° Les droits d'accise et d'octroi, sur les alcools importés de France aux Pays- Bas ou des Pays-Bas en France, ne pourront être supérieurs à ceux qui grèvent, dans chacun des deux pays, les produits similaires de fabrication indigène.

Le présent Arrangement, qui a pour objet de remplacer, en ce qui concerne les alcools, le n« 1 du S 1" de l'art. 10 du Traité du 25 juillet 1810 (3). aura la même durée que le dit Traité.

Il sera ratifié, et les ratifications en seront échangées à Paris, dans le délai do cinq mois, ou plus têt, si faire se peut.

Fait en double original et signé à Paris, après la communication des pleins pouvoirs, le 1er février 1863.

Droutn db Lhuts. Liohtbnvblt.

(1) V. ci-après à la date du 31 août 1863 la nouvelle déclaration relative au même objet.

(2) V. cette Convention, t. VII, p. 430.

(3) V. le texte de cette Convention, T. IV, p. 580.

ESPAGNE

Convention additionnelle au Traité de délimitation dn 14 avril 1868, conclue à Bayonne le 87 février 1868, entre la France et l'Espagne. (Ech. des iatit, à Madrid, le 21 avril) (1)

S. M. l'Empereur des Français et S. M. la Reine des Espagnes, voulant régler d'une manière définitive l'exécution du Traité de limites conclu à Bayonne, le 14 avril 1862 (2), entre la France et l'Espagne, et faire procéder en conséquence aux opérations concernant î'abornement, et à la rédaction des annexes prescrites par les articles 8, 15, 18 et 25 dudit Traité, ont nommé, à cet effet, pour leurs Plénipotentiaires, savoir :

S. M. l'Empereur des Français, le sieur Charles-Victor Lobslein, Ministre Plénipotentiaire, commandeur de l'ordre impérial de la Légion d'honneur, grand-croix des ordres de l'Etoile polaire de Suède et de Saint-Olaf de Norwège, etc., etc.; et le sieur Camille- Antoine Callicr, général de brigade, commandeur de l'ordre impérial de la Légion d'honneur, chevalier grand-croix de l'ordre royal d'Isabelle-la-Catholique, chevalier de deuxième classe, avec plaque, de l'ordre de l'Aigle-Rouge de Prusse, etc. etc.;

Et S. M. la Reine des Espagnes, don Francisco-Maria Marin, chevalier grand-croix des ordres royaux de Charles III et d'Isabelle-la-Catholique, chevalier de l'ordre militaire de Saint-Jean-de- Jérusalem, grand-officier de l'ordre impérial de la Légion d'honneur, Sénateur du Royaume, Ministre Plénipotentiaire, majordome de semaine de S. M., etc. etc.; et don Manuel Monteverdey Bethancourt, maréchal de camp des armées nationales, chevalier grandcroix des ordres royaux de Charles III, de Sainte-Herménégilde et d'Isabelle-la-Catholique, deux fois chevalier de l'ordre militaire de Saint-Ferdinand, commandeur de l'ordre impérial de la Légion d'honneur, membre de l'Académie Royale des sciences de Madrid, etc. etc. ;

Lesquels, après s'être communiqué leurs pleins pouvoirs respectifs trouvés en bonne et due forme, ont dressé et réuni dans le présent Acte les trois annexes suivantes, qui auront la même force et valeur que si elles étaient insérées au susdit Traité, dont elles sont le complément.

Annexe 1". — Procès-verbal a" abonnement de lu frontière

internationale.

En exécution de l'article 8 du Traité de limites signé à Bayonne, le H avril 1862, les Plénipotentiaires de France et d'Espagne, as-

(1) V. à la date du 26 mai 1866 la Convention finale de délimitation.

(2) V. le texte de ce traité ci-dessue, p. 397.

sistés, d'une part, des sieurs Pierre-Gustave, baron Hulot, chef d'escadron au corps d'État-major, chevalier de l'ordre impérial de la Légion d'Honneur, et Pierre-Antoine Bruno Boudet, capitaine au corps d'état-major, officier de l'ordre impérial de la Légion d'honneur, et, d'autre part, de don Angel Alvarès (FAraujo, lieutenantcolonel d'état-major, chevalier de l'ordre militaire de Saint-Jacques et de l'ordre royal de Sainte-Herménégilde, commandeur de l'ordre royal de Charles III, et de don Juan Packeco y Rodrigo, capitaine d'état-major, ont procédé, en présence des délégués des communes françaises et espagnoles intéressées, à la détermination définitive et à l'abornement de la frontière internationale entre les départements français des Basses et des Hautes-Pyrénées, de la Haute- Garonne et de l'Ariége, et les provinces espagnoles de Huesca et de Lérida.

Les signaux de démarcation consistent en bornes et en croix. Les bornes sont en forme de prismes ayant une base quadrangulaire de cinquante centimètres de côté et une hauteur de quatre-vingts centimètres. Les croix sont de vingt centimètres, à quatre branches égales, gravées sur le roc, dans un rectangle de cinquante centimètres de haut et trente-cinq de large. Les unes et les autres sont marquées de leur numéro d'ordre, lequel est inscrit en tête de l'article désignant la situation du repère qui lui correspond, en commençant par le numéro 273, qui suit immédiatement le dernier employé dans l'abornement dont le procès-verbal est annexé au Traité du 2 décembre 1856, (1) relatif à la limite politique entre le département des Basses- Pyrénées et les provinces de Guipuzcoa et de Navarre.

273. A partir de la Table-des-T rois-Rois, la frontière internationale suit la ligne de partage des eaux de la chaîne principale des Pyrénées et arrive au port d'Anso ou col de Pétregème, où l'on a placé le premier repère du présent abornemont, lequel consiste en une croix et le numéro 273 gravés sur un rocher de calcaire blanc, à vingt mètres à l'est du sentier qui conduit de Lescun à Anso. La frontière continue par la même ligne de partage des eaux jusqu'à un sommet que les Espagnols nomment pic d'Arri et situé à l'intersection des crêtes de Banasse et de Couècq.

274. Au col de la Chourie ou de Lachourito, croix regardant vers l'est, sur une grande roche blanche au milieu du col, à trente mètres à l'ouest du sentier. Il est utile de faire observer que les Espagnols de cette frontière désignent les dépressions qui existent sur la ligne de crête des montagnes parle mot Collado (en français Mamelon), s'écartant ainsi du sens propre de ce mot.

(1) V. le texte de ce traite, t. VII, p. 196.

552 ESPAGNE

275. Au col de la Raille, croix regardant l'orient sur une roche à l'ouest du col.

276. Croix au port d'Etcho ou col del Pao, sur une roche calcaire à dix mètres du sentier.

277. Au milieu du col de la Cuarde ou de la Counarda, croix sur la face supérieure d'une grande pierre plate à demi enterrée et fixée avec du mortier sur l'arête de partage des eaux.

278. Croix sur un rocher formant arête, un peu à l'ouest du col d'Arlet que les Espagnols appellent Coa el-Rey. La frontière qui suit la ligne de faîte jusqu'au pic d'Arri, où se rencontrent les crêtes de Banasse et de Couècq, s'en détache en ce point et s'incline davange vers le sud pour aboutir au pic de Gabédaille, appelé Signal d'Espélunguère, dans la triangulation géodésique des Pyrénées.

279. Entre les pics d'Arri et de Gabédaille, au col de Couècq ou d'Arri, appelé aussi de la Contende, croix sur une grosse pierre de grès rouge. Du pic de Gabédaille, la frontière descend vers le sud par l'arête d'un contre-fort qui aboutit à l'Escalé d'Aiguetorte, couloir de rochers d'où les eaux du plateau supérieur tombent en cascade dans le ruisseau d'Espélunguère.

280. Croix à l'Escalé d'Aiguetorte sur un grand rocher vertical, à gauche de la cascade. De ce point, la frontière se dirige vers le sudest par le point supérieur d'un escarpement comme un mur de rochers presque verticaux, et aboutit à un angle formé par ces rochers et ceux de la chaîne del Hon venant de l'est, lesquels sont également d'une pente très-rapide et dont le bord supérieur sert aussi de limite internationale jusqu'au Mail de TEspélunguère (n° 284).

281. Croix à la partie supérieure de l'angle des escarpements mentionné ci-dessus et à 480 mètres de l'Escalé. Cette distance et celles qui suivent jusqu'à Somport sont à peu de choses près exactes, quoiqu'elles n'aient pas été mesurées sur le terrain; elles représentent la distance d'un point à un autre en ligne droite et en projection horizontale.

282. A l'extrémité nord du Mail del Hon, croix sur une roche calcaire à 430 mètres du n° 281.

283. Croix sur un petit mamelon, nommé Clot de Mail ou Col dèt Mail, à 240 mètres de la précédente.

284. Au Mail d'Espélunguère, croix sur une roche blanche affleurant le sol et à 200 mètres de celle du Clot de Mail.

285. A cinq cent trente mètres au pied d'une arête du mamelon du Coutchèt dèt Garray ou de la Femme-Morte, croix sur une roche regardant le nord, un peu au-dessus d'un sentier.

286. Croix à 340 mètres sur la face méridionale d'un rocher, au Mail de Maspêtres.

287. A 480 mètres plus en avant, croix sur une pierre plate à Ûeur de terre au bord du Fourat de las Tirérès, qui est un gouffre ou puits naturel sur la pente septentrionale d'un grand mamelon appelé Mail de las Tirérès.

288. Sur l'arête saillante du Mail de las Tirérès, croix faisant face au nord et à 200 mètres de la dernière.

289. Croix au-dessus d'un sentier, sur un rocher au niveau du sol, à l'endroit où le terrain forme comme un promontoire qui domine un brusque changement de pente, à 160 mètres et au sud-est de la croix précédente.

290. Au sud et à trois cent trente mètres, borne sur le mamelon nommé Turon del Tach ou Puntal del Tacho.

291. A quatre cent vingt mètres, borne à un promontoire situé sur la rive droite du ruisseau d'Escourèts et au-dessus de la Cabane ou Coueyla de Caraou.

292. Au Turonnet d'Escourèts, mamelon rocheux très-remarquable, borne à 240 mètres de la précédente.

293. Au delà de la Coume de la Bouchouse, borne au mamelon de Tronsec, à 580 mètres du Turonnet.

294. Borne sur un petit promontoire au delà du ruisseau et de la fontaine de Sansané, à l'extrémité du bois de Lacuèt et à 270 mètres de Tronsec.

295 . Croix à 580 mètres, sur la grande muraille verticale de rochers connue sous le nom do Caillavérisse. Le pied de cette muraille sert de frontière sur un espace do 540 mètres, jusqu'à la Chourrout ou pas d'Aspé, sorte de cascade encaissée, par où le gave d'Aspé entre d'Espagne en France.

296. Croix à la Chourrout d'Aspé, sur l'escarpement vertical de la rive droite du gave. A partir de la Chourrout, la ligne internationale suit, sur le flanc de la montagne d'Aspé, une bande de rochers d'un blanc bleuâtre, appelée par les Espagnols El Calcinar et aboutit à un immense rocher vertical à l'est et à 1400 mètres du pas d'Aspé.

297. Au pied de ce rocher, et sur la ligne de partage des eaux, croix faisant face au nord. De ce point, la frontière se dirige au nord jusqu'au sommet de la Coume de Légna, au sommet dit de Candantchou, où l'on retrouve la ligne de partage des eaux.

298. Croix sur un mamelon rocheux, à 1080 mètres de la précédente, en deçà de la Coume do la Légna.

299. A 400 mètres, borne au sommet de la Coume do la Légna ou de Candantchou. De ce point, la ligne internationale se confond complètement avec la ligne do faîte de la chaîne principale, jusqu'au delà du port de Vénasque, où se trouve le repère n* 332. Mal-

554 ESPAGNE

gré cela, il a paru convenable de placer des signaux de démarcation sur ladite ligne de faîte aux divers points désignés ci-après :

300. Au col de Béssata, croix sur une pierre de grès rouge au niveau du sol.

301. A environ deux cent quarante mètres, croix faisant face au midi, sur le bord vertical d'un rocher plat, situé sur un monticule peu élevé.

302. Sur le premier mamelon qui vient après, croix à deux cent vingt mètres de la dernière, sur la face d'une roche verticale qui regarde vers l'est.

303. Borne au mamelon suivant, à 300 mètres du repère précédent.