‹ Recueil des traités de la FranceChapitre 42 sur 201 · PIECES DETACHEES DE MACHINES · texte numérisé non relu

PIECES DETACHEES DE MACHINES

Plaques et rubans de cardes sur cuir, caoutchouc,

ou sur tissus purs ou mélangés

Dents de rots en fer ou en cuivre

Rots, ferrures ou peignes à tisser, à dents de fer

ou de cuirre

Pièces en fonte, polies, limées et ajustées .... Pièces en fer forgé , polies , limées et ajustées ou

non, quel que soit leur poids

Ressorts en acier pour carrosserie, wagons et lo

comotires

Pièces en acier, polies , limées ajustées ou non,

pesant plus d'un kilogramme

Pièces en acier, polies, limées, ajustées ou non,

pesant un kilogramme ou moins

Pièces en cuirre pur ou allié de tous autres métaux. Plaques et rubans de cuir, de caoutchouc et de I tissus spécialement destinés pour cardes ....

Or battu en feuilles

Sucres raffinés

Carrosserie •

Tabletterie et ouvrages en iroire

Peaux Ternies, teintes ou maroquinées

Peaux préparées de toute autre espèce

. Ouvrages en peaux et en cuirs de toute espèce. . Futailles rides, neures ou rieilles.J cerclées en bois.

montées ou démontées (cerclées eu fer.

Pelles, fourches, râteaux et manches d'outils en

bois, arec ou sans Tir oies

A rirons

Plats, cuillers, écuelles et autres articles de ménage en bois

Pièces de charpente, brutes ou façonnées .... Pièces de ebarronnage, brutes ou façonnées . . .

Autres ouvrages en bois non dénommes

M.ubles

Bâtiments de mer construits dam\ le Royaume-Uni, non encore! en bois . . . immatriculés ou naviguant sousi en fer. . . . pavillon britannique /

Coque* de bâtiments de mer . . .| ^° Jj* ; ;

A. B. Les machines et moteurs installés à bord de ces bâtiments seront taxés séparément d après le chiffre des droits spécifies sous la ru brique machin* et méccniqwt.

TArx des oaorrs d'entkik

eu law.

en 1864.

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