‹ Recueil des traités de la FranceChapitre 48 sur 201 · COTONS · texte numérisé non relu

COTONS

Coton de i'inde en laine . importé , soit dirn-lemeiit des lieux de production, soit des entrepots du Royaume-Uni.

sou« p'AVilloti français ou britnnnii| ue "...

Coto-i --n feuille* cardée» ou gommes : ouates-

M i;mi' régime ijue 1rs lils de lin .

1 1 - ftiOo \ A 7 fOOc \

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Même régime que les lils de lin, îrîfOOe t j," lOAWc j ^ lô 00 I g K' 00 l g

i?i oo j - it; oo [ * ■m) oo ! J i?4 oo 1 t

Même régime ijue le< tissus de lin, suivant la classe.

lufHOi >£! 00

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Même régime

lôfOOc

17 fio ( g

ï:i oo ( a,', oo 1 £

jui- les tissus

:1e lin, suivant la classe

WfOOe les 100 k.

ïlfOOcleslOoi

Exempts.

1 f les 100 kilo^-r.

.1 p. 0 0 de la valeur.

10 p. 0 0 de la valeur.

F.i cm pt.

Of 10c le kilo^r.

f20,000 mètres ou moins....

de 31,000 à 30,000 mètres., de 31,000 à 40.000 mètres..

|de 41,000 a 50,000 mètres..

à 60.000 mètres., à 70.000 mètres..

Fils de coton simples, mesurant au demi-

kilo-

rammc {l)||,jailcili}.,

de 5 1,000 de 61,000

de 71,000 à 80,000 mètres..

ecrus (de 81,000 à 90,000 mètres..

de 91,000 à 100,000 mètres. ' .

de 101,000 à 110,000 mètres

de 111,000 à 120,000 mètres

de 181,000 à 130,000 mètres

de 131,000 à 140,000 mètres

de 141,000 à 170,000 mètres

de 171,000 mètres et au-desssus.

kiloL-.

recru».

FUs

de coton

!*gg (blanchis en deux '

bouta

Chaînes ^blanchies ourdies

f teintes.

Fils écrus en trois Tiisus

de coton écrus, unis , croisés, coutils,

Tissus de coton écrus, unis, croisés, coutils,

blanchis ou teints) h simple torsion

bouts ou plus. ) à plusieurs torsions ou cables

Tissus de

de coton.

Velours de coton.

et "pl

les 100 mètres carres

8* classe, pesant de 7 à 11 kilogramme

exclusivement les 100 mètres carrés 3* classe, pesant de 3 à 7 kilogrammes

exclusivement les 100 mètres carres

blanchis

le 35 fils et nu-dessous aux 5 millimètres carres

de 36 lils et au-dessus. .

de .'Ci tils et au-dessous

de 36 a 43 fils

de 14 (Us et av.-dessu*.

et au-iles-

/de 27 !

I sous., •s < de 28 n 3."» lils ! de 36 n 43 lils.

s. \ de 44 fils et au

dessus.

0fl5c 0 30 0 30 0 40 0 50 0 60 0 70

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