‹ Recueil des traités de la FranceChapitre 49 sur 201 · I.e droit sur le 111 simple écru, augmente de 15 p. OjO · texte numérisé non relu

I.e droit sur le 111 simple écru, augmente de 15 p. OjO

Le droit sur le fil simple ecru, augmenté de Of 25c par ki lograrome.

Le droit uflerent au numéro du fil simple employé au retordage , augmente de 50 p. 0/9.

Le droit sur le fil écru retors en deux bouts, augmenté de 15 p 0/0.

Le droit sur le fil ecru retors en deux bouts, augmenté de Of 25c par kilogramme.

I<c droit sur le fil simple, augmenté de 50 p. OlO.

Le droit sur les chaînes ourdies écrues , augmenté de 15 p. 0/0.

Le droit sur les chaînes ourdies écrues, augmente de Of 25c par kilogramme.

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Façon soie (dite velvetsi Autres (cords, moleskins, etc.;.

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15 p. 0/0 en sus du droil sur l'ecru.

0f 25c par kilogramme en si du droit sur l'ecru.

15 p. 00 de la valeur.

(Il Les bureaux de douane spécialement ouverts à l'importation des fils de coton et de laine sont ceux de: Boulogne, Hordeaux, Calais, Chambery , Dieppe, Dunkeroue, le Harre, Lille, Lyon, Marseille, Nantes, Paris, Roubaix, Rouen, Strasbourg, Turcoln? »'t

Valenc

DÉNOMINATION DES ARTICLES

TAUX DES DROITS D ENTRKi:

Tissus de coton éerus, unis ou croisés, pesant moins de 3 kilogrammes par 100 mètres carres

Piques, basins façonnés, damassés et brillantes

Couvertures de coton

Tulles unis ou brodés

<i:m~« et mousselines brodées pour ameublement» ou tentures

Articles confectionnes en tout ou en partie

Articles non dénommés

Broderies à la main

Dentelles et blondes de coton

Les fils et tissus de coton mélanges payeront les mêmes droits que les fils ou tissus de coton purs, pourvu que le coton domine en poids dans le mélange

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