I.A1NKS
Laine en masse d'Australie lieux de production, soit sous pavillon français ou
Laine teinte en masse
Liine peignée teinte ou non
importée , soit directement des les entrepôts du Royaume-Uni britannique
15 p. OjO de la valeur
10 p. 0/0 de la valeur.
6 p. 0^0 de la valeur.
I 25f00clesl00
Fils de laine
pure, blanchis ou non, mesurant au kilogramme,
Lde
lde de
lde de de
30,000 mètre!
de 100,000 et Fils de laine blanchis ou non, retors pour Fils de laine simples on retors pour ta
le kilog.
ou coupées.
Fils de laine simples ou retors teints
Tissus de laine pure
Feutre de tonte sorte ,
Couvertures de laine pure
Tapis de toute espèce
Bonneterie de laine pure I
Rubanerie de laine
Passementerie de laine
Dentelles de laine
Chaussons de lisière
Articles non dénommés
Lisières de drap de toute espèce, entières Vêtements confectionnes.
Les tils et tissus d'nlpaca , de lama, de vigogne, purs ou mélanges de laine, suivront le môme régime que les tils et tissus de laine, quelle que soit lu proportion du mélange.
Le» fils et tissus de laine et des autres matières ci-dessus dénommées, mélanges de coton ou d'autres filaments quelconques, payeront les mêmes droits que lcsûls et tissus de lainr pure, pourvu que la Initie domine dans le mel.
Les fils de poil de chèvre conserveront le régime q <"st actuellement applicable.
Les tissus île poils de chèvre, autres que les châles et harpes de cachemire des Indes, suivront le régime des sus de laine.
Le droit afférent aux fils de laine simples, augmente de 50 p. 0,0.
.Le droit du fil simple doublé.
! Droit sur le fil non teint aug
mente de
15 p. 0,0 e la valeur
0f 35c par kilog
I «le la valeur
15 p. 0/0 de la valeur.
10 p. 0/0 de la valeur.
Neufs. .
Vieux.
En cocon»
Gréges et mouliné....
15 p. 0/0 de la valeur.
10 p. 0,0 de la valeur.
15 p. 0,0 i 10 p. 0/0 de la valeur. | de la valeur Exemptes.
15 p. 0/0 | 10 p. OjO.
do la valeur. |de la valeur.
■Mi 00c les 100 kiloi
Exempte».
DÉNOMINATION DES ARTICLES
A coudre, à broder et a dentelles
Autre»
En masse
Peignée
de 80,000 mètres simples au kilogramme, et audessous
de 81,000 mètres «impies au kilogramme, et audessus
Tissus, bonneterie, dentelles de pure /oie,...
Crêpes, façon d'Angleterre, etrus, noirs ou de couleur
unis, écrus
apprêtes
Tissus de bourre de soie, pure , de soie et bourre de soie, écrus, blancs, teints, imprimés
de bourre de soie...((lTtc or ou arRCnl m,"fin ou faui" Tissus de soie ou de bourre de soie mélanges, la soie ou la bourre de soie dominant en poids
Rubans de soie ou bourre de
Iode
Brome.
façonnés, écrus ou apprêtés ,
TAri DES DROITS t. ESTRIT
en 186V». en 1864.
3f00c le kilog. Eiemptes. iptes.
Exempt».
fie kilo*.
lofOOc le kilog.
SJOfOO le kilog.
15 p. (K> de la valeur.
io P. o;o
de la râleur.
de velours autres
mélanges, la soie ou la bourre de soie dominant
PRODUITS CHIMIQUES
A partir de 1806 exempts.
Exempts.
Exempt? à partir du ^'octobre 1804.
