‹ Recueil des traités de la FranceChapitre 53 sur 201 · C.irreniii. i . r ; . j t j i s , ; tuiles · texte numérisé non relu

C.irreniii. i . r ; . j t j i s , ; tuiles

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de siipi-rtieie.

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i:-."in|e.s.

loue le> Ino ;.dor.

DENOMINATION DES ARTICLES.

T-vrx ors droits h r\Tiu:n

en 18»;n.

Poterie de grès.

Faïence.

Cstensiles et appareils pour la fabrication des

pro<luits chimiques

Commune de toute sorte, platerie et creux, couipreuant la forme bouteille , les carafes, objets de menace, ustensiles de cuisine, e:c.

stannifère, pâte colorée , phtçure blanche

stannifère. plaçure colorée, uiaJoli.|ue , vernissée, multicolore

line e

Crès tin

Porcelaines <!e toute sort.', blanches ou décorées, ; armii et biscuit bluuc

en 1861.

Exempts,

If les 100 k!l

Exempte

ARTICLES DIVERS

Fleurs artificielles

Objets de mode

Mercerie de toute sorte

Boutons tins ou communs autres que de passementerie

Brosserie de toute espèce

' struments de musique et pièces détachées d'instruments.

Êpinglci de toute sorte

de la valeur.

1") p. 0 0 de la vali ur

pur ou nu lanpé

appliqué sur tissus en pièce ou d'autres mutic-

u partir du 1

Caout- 1 res

chnue / Vêtements confectionnes

ouvre j en tissus élastiques, pièces de toute dimension

Chaussure

N. B. Les ouvrais en p,utta -percha suivront !e même repime.

Toiles j pour emballage

cirées j pour ameublement, tenture* ou autres usayes.

Cire à cacheter

Cirage de toute sorte

Encre à écrire, a dessiner ou imprimer

Cordes-cables et lilets de pèche

Poisson i , d'eau

douce j I,r,'«,:lre •

Pois-son | frais, sec, sale ou fumé, à l'exclusion de la

. de mer ) moru •

Epices préparées (sauces:

Fromages de pate dure

Bière

Mêlasses | moins de .V p. 0;0 de richesse saccarine

contenant ( plus de .V> p. 0/0 lie richesse saccarine

Alcool par Un» «lèpres » ti sus des droits de consommation...

Ardoises * r'our ,"itur' s

' | en carreaux ou en tables

10 p. 0 0 de la valeur.

Exempt

Exempts.

10 p. 0 0 de la valeur.

,"0f les 100 kilogrammes

décembre lHW,

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