‹ Recueil des traités de la FranceChapitre 65 sur 201 · I.lf les lOf. kil · texte numérisé non relu

I.lf les lOf. kil

25f les 100 kil.

llf les 100 kil.

20f les 100 kil.

Idem.

Idem.

lîf les 100 kil.

14f les 100 kil.

lGfles 100 kil.

DÉNOMINATION DES ARTICLES

/Outils on acier pur (limes, scies circulaires ou droi-

/ tes, faux, faucilles et autres non dénommes)

j Aiguilles à coudre de moins de 5 centimètre*

I Aiguilles a coudre de 5 centimètres ou plus

iFlumes métalliques en métal autre que l'or et l'ar-

I g«*nt

IFetits objets en acier, tels que perles, coulants, broches et des à coudre

/Articles de ménage et autres ouvrages' en acier pur \ non dénommes

jHameçons de toute espèce.'. ..'.".'.'.".'.'.'.*. *.*."!!!!

Coutellerie de toute espèce

Instruments de chirurgie, d> précision , <!e physique

et de chimie (pour laboratoire!

Armes de commerce. ' Armes blanches.

Armes a feu. .

METAUX DIVERS

Outils rechargés d'acier, emmanches ou non

Ibjots en fonte et fer non polis, le poids du fer étant

inférieur a la moitié du poids total

Objets eu fonte et fer non polis, le poids du fer étant

égal ou supérieur â la moitié du poids toial

Objets en fonte et fer polis, emailles ou vernisses, même

lOf les 100 kil SOOf les 100 kil.

lOOf les lOU kil.

lOOf les 100 kil.

«fies 100 kil.

au 1" octobre 1N6-1.

:l-2f les 100 kil •2l»0f les 100 kil lOOf les 100 kil

lOOf les 100 kil

20 f les 100 kil

40f les loo kil. :iaf les 100 kil 50f les 100 kil. 50 fies 100 kil W p 0,0 de la valeur, abaisse

a 15 p. 0/0 à partir du 1"

janvier ir

en fer, cuivre, laitiin ou

mies métalliques en fer ou en acier

[ylindresenjcuivre ou laiton pour impression,

, graves ou non.

avec

acier

1 ni les métal

Chaudronnerie

Toiles en fil de cuivre ou laiton.

Objets d'art et d'ornement et tous autres ouvrages

cuivre pur ou allié de zinc ou d etain

Ouvrages en stinc de toute espèce

Tuyaux et autres ouvrages de plomb de toute sorte

[Caractères d'imprimerie neufs, clichés et planches gravées

pour impression sur papier

Poteries et autres ouvrages en etain pur ou allie d'antimoine

Ouvrages en nickel allie au cuivre ou au' iinc (argentan;'.

Ouvrages en plaqué sans distinction de titre

Ouvrages en m clam dores ou argentés, soit au mercure, soit par les procèdes électro-chimiques

Orfèvrerie et bijouterie en or, argent, platine , ou

métaux

Horlogerie , . '

Fournitures d'horlogerie

MACHINES ET MÉCANIQUES

Machines à vapeur fixes, arec ou sans chaudières,

avec ou sans volant

Machines à vapeur fixes pour la navigation, avec ou

sans chaudières

Machines locomotives ou Incomobiles

^ «Tenders complets de machines locomotives

3 lMachinrs pour la filature ].

~~ jMaihines à nettoyer et ouvrir la laine, le coton, le

s J lin, le chanvre et autres matières textiles

"* /Machines pour le tissage

Machines a fabriquer le papic

Machines à imprimer

Machines pour l'agriculture

Machines à bouter les plaques et rubans dë cardes!

Métiers à tulle r.

Appareils en cuivre, à distiller'.'.'.

Appareils a sucre

Appareils de chauffage

Cardes non garnies...

Exempts.

lOf les 100 kil *10f les 100 kil.

18f les 100 kil 5f les 100 kil.

lOf les 100 kil.

îr.f les 100 kil.

I5f les 100 kil.

15f les 100 kil.

!>:.f les 10» kil.

25f les 100 kil.

«îf les 100 kil.

lOf les 100 kil.

ofles 100 kil.

lOOf les 100 kil.

lOOf les 100 kil.

lOOfles 100 kil.

:>00f les 100 kil.

5 p/0 de la val.

lOOf les 100 kil.

10 f les 100 kil

30 f les 15 f les

Utf les

lôf les

Of les Of les Of les !tf les 9f les !)f les 15 f les 15 f les 15 f les 15 f les 15 fies

100 kil.

100 kil.

100 kil.

100 kil.

10») kil.

100 kil.

100 kil.

100 kil.

100 kil.

100 kil.

10O kil.

Exempts.

lOf les 100 kil •2iQ{ les 100 kil

15 f les 100 kil If 50c les lOOkil Hf les 100 kil.

lv>f les 100 kil,

lOf les 100 kil.

l.'f les 100 kil,

-20( les 100 kil.

•JOf les 100 kil.

20f les 100 kil.

8f les 100 kil.

3f les 100 kil.

8f les 100 kil.

30f les 100 kfl, lOOf les 100 kil lOOf les 100 kil

lOOf les 100 kil

500f les 100 kil 5 p 0/0 de .a Val lOOf les 100 kil

Cf les 100 kil.

lif les 100 kil lOf les 100 kil.

Hf les 100 kil lOf les 100 kil,

6f les 100

Gf les (if les Of les 0f les Gf les

lOf 10 f

ior

ioo

kil

kil

kil

kil

kil

10 f les 100 kil 10 f les 100 kil

DENOMINATION DES ARTICLES.

Chaudières a vapeur en tôle de fer, cylindriques ou spheriques avec ou «an» bouilleurs ou rechauffeurs. Chaudières à vapeur tabulaires en tôle Je fer, à tube» en fer, cuivre ou laiton , étires ou en tôle clouée, it foyer intérieur, et toutes autres chaudière» de forme non cylindrique ou sphéricité simple*

Chaudières a vapeur en tôle d'acier de toute forme. Gazomètres, chaudières découvertes, poêles et calorifères en tôle ou en fonte et tôle

Machines-outils et machines non dénommées contenant 75 p. 0,0 de fonte et plus

Idem contenint 60 a 75 p. OjÛ exclusivement de leur

poids en fonte

Idem contenant moins de 50 p. 0,0 de leur poids en

fonte

Plaques et rubans de cardes sur cuir, caoutchouc ou

3 / sur tissus purs ou mélanges : Dents de rots en fer ou cuivre

l Rots, ferrures ou peignes à tisser, à dents de fer ou

l de cuivre

IPièccs en fonte, polies, lunées et ajustées

ll'iec es en fer for/e, polies, limées et ajustées ou non,

/ quelque soit leur poids.

\Rcs>orts • motives

Ressorts *n acier pour carrosserie, wagons et ioco

Pièces en acier, polies, limées, ajustées ou non, pesant plus d'un kilogramme

posant un kilogramme ou moins

Pièces en cuivre pur ou allie de tous autres métaux. Plaques et rubans de cuir, de caoutchouc et de tissus spécialement destines pour cardes

Or et argent bail us en feuilles

Sucres bruts de betterave dr it de consommation compris!

raffines (droit de consommation compris)

can 1 s (droit de consommation compris)

Carrosserie

Tabletterie et ouvrages en ivoire

Peaux brutes

mies, teintes ou maroqumees

préparées, de toute autre espèce

Ouvrages en peaux et en cuir» de toute espèce

Futailles vides, neuves ou vieilles,! cerclées en hots

montées ou démontées | cerclée* en fer

manches d ouais en bois

Pelles, fourches, râteaux et

avec ou sans viroles

\vtrons

Plats, cuillers , cruelles et autres articles de me

na„'c eu finis

Pièce» de charpente, brutes on façonnées

de charron. ij:e. brutes ou façonnées

Autres ouvrage» en bots non dénommes

Meubles

Articles d'eni!ialhi(ji' ayant deja servi

en bois.

en fer.., en bois ,

Bâtiments de mer construits dans Ici

rovaume de Belgique non en, ore iin-J

matricules ou naviguant sous pavillon!

'"■lp> [

Coques de h Uiments de mer et bat. aux l

de rivière* } eu 1er

A'. B. Les machines et moteurs installes h bord de ces

bâtiments seront taxes séparément d'âpre» le chiffre

des droits spécifies bous In rubrique : M<i>/,hie* et mè-

INDITSTRIES TEXTILES.

esiuant au kil., simples :

Lin» ou chanvre peigne..

Fil» de Un ou de chanvre

TAri des nnoiTS

ioei I au 1" octobre en 18f.l. 1Kt;|

lOf les 100 kil.

15 f les RIO kil.

30f le» 100 kil.

lOf les 100 kil.

Of le» 100 kil.

15f le» 100 kil.

SOf le» 100 kil.

GOf le» 100 kil.

30f le» 100 kil.

50f les 100 kil, 9f le» 100 kil.

15f les 100 kil.

lit les 100 kil.

:VH les 10it kil.

40f les 100 kil.

•r.f les 100 kil.

m les 100 kil '.M le kilog.

3Sf le» 100 kil.

llf les 100 kil.

Uf le» 100 kil.

10 0/0 de la val.

Exempte».

lOOf les 100 kil.

I f les 100 kil.

10 0,0 de la val.

Exemptes.

10 uo de lavai.

Exempts.

Exempts.

Exempts.

Exemptes.

Exemptes.

10 Oo de la va'.

8f les 100 kil.

lif les 100 kil.

i.',f les 100 kil.

8f les 100 kil.

Of les 100 kil.

lOf le» 100 kil.

15f les 100 kil

SOf les 100 kil.

:it)f les 100 kil.

:»f les 100 kil 6f les 100 kil.

lOf les 100 kil.

15f les 100 kil.

*5f les 100 kil.

X,( les UK) kil.

*>f les 100 kil.

«Of le» 100 kil.

50f le kil.

fcïf le» 100 kil.

llf les 100 kil.

llf les 100 kil

10 0,i0 de la val.

lOOf les RX» kil lôf les 100 kil.

10 0 0 de la val.

10 0 0 de la val

Exempts.

Exempt*.

Exempts.

Exemptes.

Exemptes.

10 00 de la val.

Exempts.

Par tonneau de jauge française

Exempts.

to

Exempts.

DÉNOMINATION DI S AKTICLKS.

fi.OOO tiie'ros ou nniius

rius iiv <;,'»■ hi m.'tt.'v, r.,s «is .1- km» o jUl-r

Si.l'OO . -J l.'i'V

-Jl.ihx oO.ooo

W.oim T-j/.mO

(i.Ofi'J îui'tros ou m • 1 1 1] s

Plus ilr fi.(MH) iin'tr'.*. t'.is plus -I- !'.'."oo ii.i-ln

1'/ I II II! \> l ,111)1)

:n;,iHi.

îi'.l'W.

IÙTU*.

Blanc lu* ou t. ;i,t.s

L, s fils de liu ou it<- rhnir. ri- tiii-l iDL-i s suivront 1. itii'-m. riT'""" q u l;U • 1 • - Mil ou do <:i.-u:\rr pirs, |<jui'ïu ijUi- li- lin t j tl 1'- ohfinvri' dotnui-' i-n |n u.:s. Tivsu* <\r lit» ou ilo diiiuvrr utils <ni omn-s. | ti'm-uUiîI «Uns l'i sp.i.-r ."- inilliiu. :r. s «mit. s :

k lils ou moins 1)

1<> vt 11 :M

12 lils

Page 1