I.lf les lOf. kil
25f les 100 kil.
llf les 100 kil.
20f les 100 kil.
Idem.
Idem.
lîf les 100 kil.
14f les 100 kil.
lGfles 100 kil.
DÉNOMINATION DES ARTICLES
/Outils on acier pur (limes, scies circulaires ou droi-
/ tes, faux, faucilles et autres non dénommes)
j Aiguilles à coudre de moins de 5 centimètre*
I Aiguilles a coudre de 5 centimètres ou plus
iFlumes métalliques en métal autre que l'or et l'ar-
I g«*nt
IFetits objets en acier, tels que perles, coulants, broches et des à coudre
/Articles de ménage et autres ouvrages' en acier pur \ non dénommes
jHameçons de toute espèce.'. ..'.".'.'.".'.'.'.*. *.*."!!!!
Coutellerie de toute espèce
Instruments de chirurgie, d> précision , <!e physique
et de chimie (pour laboratoire!
Armes de commerce. ' Armes blanches.
Armes a feu. .
METAUX DIVERS
Outils rechargés d'acier, emmanches ou non
Ibjots en fonte et fer non polis, le poids du fer étant
inférieur a la moitié du poids total
Objets eu fonte et fer non polis, le poids du fer étant
égal ou supérieur â la moitié du poids toial
Objets en fonte et fer polis, emailles ou vernisses, même
lOf les 100 kil SOOf les 100 kil.
lOOf les lOU kil.
lOOf les 100 kil.
«fies 100 kil.
au 1" octobre 1N6-1.
:l-2f les 100 kil •2l»0f les 100 kil lOOf les 100 kil
lOOf les 100 kil
20 f les 100 kil
40f les loo kil. :iaf les 100 kil 50f les 100 kil. 50 fies 100 kil W p 0,0 de la valeur, abaisse
a 15 p. 0/0 à partir du 1"
janvier ir
en fer, cuivre, laitiin ou
mies métalliques en fer ou en acier
[ylindresenjcuivre ou laiton pour impression,
, graves ou non.
avec
acier
1 ni les métal
Chaudronnerie
Toiles en fil de cuivre ou laiton.
Objets d'art et d'ornement et tous autres ouvrages
cuivre pur ou allié de zinc ou d etain
Ouvrages en stinc de toute espèce
Tuyaux et autres ouvrages de plomb de toute sorte
[Caractères d'imprimerie neufs, clichés et planches gravées
pour impression sur papier
Poteries et autres ouvrages en etain pur ou allie d'antimoine
Ouvrages en nickel allie au cuivre ou au' iinc (argentan;'.
Ouvrages en plaqué sans distinction de titre
Ouvrages en m clam dores ou argentés, soit au mercure, soit par les procèdes électro-chimiques
Orfèvrerie et bijouterie en or, argent, platine , ou
métaux
Horlogerie , . '
Fournitures d'horlogerie
MACHINES ET MÉCANIQUES
Machines à vapeur fixes, arec ou sans chaudières,
avec ou sans volant
Machines à vapeur fixes pour la navigation, avec ou
sans chaudières
Machines locomotives ou Incomobiles
^ «Tenders complets de machines locomotives
3 lMachinrs pour la filature ].
~~ jMaihines à nettoyer et ouvrir la laine, le coton, le
s J lin, le chanvre et autres matières textiles
"* /Machines pour le tissage
Machines a fabriquer le papic
Machines à imprimer
Machines pour l'agriculture
Machines à bouter les plaques et rubans dë cardes!
Métiers à tulle r.
Appareils en cuivre, à distiller'.'.'.
Appareils a sucre
Appareils de chauffage
Cardes non garnies...
Exempts.
lOf les 100 kil *10f les 100 kil.
18f les 100 kil 5f les 100 kil.
lOf les 100 kil.
îr.f les 100 kil.
I5f les 100 kil.
15f les 100 kil.
!>:.f les 10» kil.
25f les 100 kil.
«îf les 100 kil.
lOf les 100 kil.
ofles 100 kil.
lOOf les 100 kil.
lOOf les 100 kil.
lOOfles 100 kil.
:>00f les 100 kil.
5 p/0 de la val.
lOOf les 100 kil.
10 f les 100 kil
30 f les 15 f les
Utf les
lôf les
Of les Of les Of les !tf les 9f les !)f les 15 f les 15 f les 15 f les 15 f les 15 fies
100 kil.
100 kil.
100 kil.
100 kil.
10») kil.
100 kil.
100 kil.
100 kil.
100 kil.
100 kil.
10O kil.
Exempts.
lOf les 100 kil •2iQ{ les 100 kil
15 f les 100 kil If 50c les lOOkil Hf les 100 kil.
lv>f les 100 kil,
lOf les 100 kil.
l.'f les 100 kil,
-20( les 100 kil.
•JOf les 100 kil.
20f les 100 kil.
8f les 100 kil.
3f les 100 kil.
8f les 100 kil.
30f les 100 kfl, lOOf les 100 kil lOOf les 100 kil
lOOf les 100 kil
500f les 100 kil 5 p 0/0 de .a Val lOOf les 100 kil
Cf les 100 kil.
lif les 100 kil lOf les 100 kil.
Hf les 100 kil lOf les 100 kil,
6f les 100
Gf les (if les Of les 0f les Gf les
lOf 10 f
ior
ioo
kil
kil
kil
kil
kil
10 f les 100 kil 10 f les 100 kil
DENOMINATION DES ARTICLES.
Chaudières a vapeur en tôle de fer, cylindriques ou spheriques avec ou «an» bouilleurs ou rechauffeurs. Chaudières à vapeur tabulaires en tôle Je fer, à tube» en fer, cuivre ou laiton , étires ou en tôle clouée, it foyer intérieur, et toutes autres chaudière» de forme non cylindrique ou sphéricité simple*
Chaudières a vapeur en tôle d'acier de toute forme. Gazomètres, chaudières découvertes, poêles et calorifères en tôle ou en fonte et tôle
Machines-outils et machines non dénommées contenant 75 p. 0,0 de fonte et plus
Idem contenint 60 a 75 p. OjÛ exclusivement de leur
poids en fonte
Idem contenant moins de 50 p. 0,0 de leur poids en
fonte
Plaques et rubans de cardes sur cuir, caoutchouc ou
3 / sur tissus purs ou mélanges : Dents de rots en fer ou cuivre
l Rots, ferrures ou peignes à tisser, à dents de fer ou
l de cuivre
IPièccs en fonte, polies, lunées et ajustées
ll'iec es en fer for/e, polies, limées et ajustées ou non,
/ quelque soit leur poids.
\Rcs>orts • motives
Ressorts *n acier pour carrosserie, wagons et ioco
Pièces en acier, polies, limées, ajustées ou non, pesant plus d'un kilogramme
posant un kilogramme ou moins
Pièces en cuivre pur ou allie de tous autres métaux. Plaques et rubans de cuir, de caoutchouc et de tissus spécialement destines pour cardes
Or et argent bail us en feuilles
Sucres bruts de betterave dr it de consommation compris!
raffines (droit de consommation compris)
can 1 s (droit de consommation compris)
Carrosserie
Tabletterie et ouvrages en ivoire
Peaux brutes
mies, teintes ou maroqumees
préparées, de toute autre espèce
Ouvrages en peaux et en cuir» de toute espèce
Futailles vides, neuves ou vieilles,! cerclées en hots
montées ou démontées | cerclée* en fer
manches d ouais en bois
Pelles, fourches, râteaux et
avec ou sans viroles
\vtrons
Plats, cuillers , cruelles et autres articles de me
na„'c eu finis
Pièce» de charpente, brutes on façonnées
de charron. ij:e. brutes ou façonnées
Autres ouvrage» en bots non dénommes
Meubles
Articles d'eni!ialhi(ji' ayant deja servi
en bois.
en fer.., en bois ,
Bâtiments de mer construits dans Ici
rovaume de Belgique non en, ore iin-J
matricules ou naviguant sous pavillon!
'"■lp> [
Coques de h Uiments de mer et bat. aux l
de rivière* } eu 1er
A'. B. Les machines et moteurs installes h bord de ces
bâtiments seront taxes séparément d'âpre» le chiffre
des droits spécifies bous In rubrique : M<i>/,hie* et mè-
INDITSTRIES TEXTILES.
esiuant au kil., simples :
Lin» ou chanvre peigne..
Fil» de Un ou de chanvre
TAri des nnoiTS
ioei I au 1" octobre en 18f.l. 1Kt;|
lOf les 100 kil.
15 f les RIO kil.
30f le» 100 kil.
lOf les 100 kil.
Of le» 100 kil.
15f le» 100 kil.
SOf le» 100 kil.
GOf le» 100 kil.
30f le» 100 kil.
50f les 100 kil, 9f le» 100 kil.
15f les 100 kil.
lit les 100 kil.
:VH les 10it kil.
40f les 100 kil.
•r.f les 100 kil.
m les 100 kil '.M le kilog.
3Sf le» 100 kil.
llf les 100 kil.
Uf le» 100 kil.
10 0/0 de la val.
Exempte».
lOOf les 100 kil.
I f les 100 kil.
10 0,0 de la val.
Exemptes.
10 uo de lavai.
Exempts.
Exempts.
Exempts.
Exemptes.
Exemptes.
10 Oo de la va'.
8f les 100 kil.
lif les 100 kil.
i.',f les 100 kil.
8f les 100 kil.
Of les 100 kil.
lOf le» 100 kil.
15f les 100 kil
SOf les 100 kil.
:it)f les 100 kil.
:»f les 100 kil 6f les 100 kil.
lOf les 100 kil.
15f les 100 kil.
*5f les 100 kil.
X,( les UK) kil.
*>f les 100 kil.
«Of le» 100 kil.
50f le kil.
fcïf le» 100 kil.
llf les 100 kil.
llf les 100 kil
10 0,i0 de la val.
lOOf les RX» kil lôf les 100 kil.
10 0 0 de la val.
10 0 0 de la val
Exempts.
Exempt*.
Exempts.
Exemptes.
Exemptes.
10 00 de la val.
Exempts.
Par tonneau de jauge française
Exempts.
to
Exempts.
DÉNOMINATION DI S AKTICLKS.
fi.OOO tiie'ros ou nniius
rius iiv <;,'»■ hi m.'tt.'v, r.,s «is .1- km» o jUl-r
Si.l'OO . -J l.'i'V
-Jl.ihx oO.ooo
W.oim T-j/.mO
(i.Ofi'J îui'tros ou m • 1 1 1] s
Plus ilr fi.(MH) iin'tr'.*. t'.is plus -I- !'.'."oo ii.i-ln
1'/ I II II! \> l ,111)1)
:n;,iHi.
îi'.l'W.
IÙTU*.
Blanc lu* ou t. ;i,t.s
L, s fils de liu ou it<- rhnir. ri- tiii-l iDL-i s suivront 1. itii'-m. riT'""" q u l;U • 1 • - Mil ou do <:i.-u:\rr pirs, |<jui'ïu ijUi- li- lin t j tl 1'- ohfinvri' dotnui-' i-n |n u.:s. Tivsu* <\r lit» ou ilo diiiuvrr utils <ni omn-s. | ti'm-uUiîI «Uns l'i sp.i.-r ."- inilliiu. :r. s «mit. s :
k lils ou moins 1)
1<> vt 11 :M
12 lils