‹ Recueil des traités de la FranceChapitre 69 sur 201 · VÉGÉTAUX FILAMENTEUX · texte numérisé non relu

VÉGÉTAUX FILAMENTEUX

Phormium-tenax , abaca , et autres végétaux filamenteux nmés :

(Bruts teilles

fil* Fils

/Crin brut de toute nature, môme prépare ou frisé crin i {Tissus et ouvrages de crin ou de poils de vach

( purs ou mélangés

(Coton «le l'Inde en laine

coton : (Coton en feuilles cardées ou gommées (ouatés) (Fils de coton simples mesurant au dcmi-kilogr.. .

20,000 mètres ou moins

De 21,000 à 30,000 mètres "

TAfX DES DROITS

en Ifltt.

Itf les 100 UL 15 les 100 kil.

21 les 100 kil.

30 les 100 lui.

Même r<

lOf les 100 kil.

12 les 100 UL 10 les 100 kil.

. 24 les 100 kU.

que les tissus de

lin, suivant la classe.

22 les 100 kil.

30 les 100 kil.

44 les 100 kil.

I5f les 100 kil.

17 les 100 kil

23 les 100 kil.

35 les 100 kil.

De 31,000 à De 41,000 à De 51,000 à !>,• ci.ooo r.

|De 71,000 à 80,000.

De 81,000 à 90,000

\Dc 91,000 à 100,000

De 101,000 à 110.000

IDe 111,000 à 120,000

'De 121,000 à 130,000

De 131,000 à 140,000

De 141,000 à 170,000

De 171, 000 mètres et au-dessus.

Blanchis e....

Teints.

Fils de coton retors en deux bouts : Ecrus...

Mm.

Idem.

Idem.

Idem.

Blanchis , Teints ...

Chaînes ourdies : Ecrues. ..

Idem. Blanchies.

/<■'"". Teintes...

Fils ecrus blanchis ou teints, en trois bouts ou plus :

A simple torsion

A plusieurs torsions ou cables

Tissus de cotons écrus, unis et croises, coutils :

Même régime que les tissus de

lin, suivant la classe.

32f les 100 kil.|24f les 100 kil.

20 p. 0,0 de lall5 p. Orf) de la valeur. i valeur.

Exempta.

Exempta.

10 p. OiO do la valeur.

Exempt.

Of 10c le kil.

0fl5cle kil.

0 90 le kil.

0 30 le kil.

0 40 le kil.

0 50 le kil.

0 00 le kil.

0 70 le kil.

0 90 le kil.

1 00 le kil.

1 20 le kil.

1 40 le kil.

1 00 le kil.

2 00 le kil.

2 50 le kil.

3 00 le kil.

Le droit sur le fil simple écru,

augmente de 15 p. 0/0.

Le droit sur le fil simple écru,

augmenté de 2";c par kil.

Le droit afférent au numéro du fil simple employé au tordagr augmenté de 30"p. 0/0.

Le droit sur le fil écru retors en 2 bouts augmente de 15 p. 0(0 Le droit sur lo fil écru retors en deux bouts, augmenté de centimes par kilogramme.

Le droit sur le fil simple, augmenté de 30 p. 0/0.

Le droit sur les chaînes ourdiei écrites, augmenté de 15 p. 0,0 \jo droit sur les chaînes ourdies écrues, augmenté de 25 centimes p.ir kilogramme

Of 06c par 1,000 mètres.

0 12 par 1,000 mètres.

DÉNOMINATION DES ARTICLES

classe, pctant 11 kilogrammes et plus les 100 mètres

carres :

De 35 (ils et au-dessous aux 5 millimètres carres

De 30 flls et au-dessus

.!• classe, pesant de 7 à 11 kilogrammes exclusivement les 100 mètres carrés :

De .15 lils et au-dessous

De 36 fils à 43 fils

De 44 tils et au-dessus

3* classe, pesant de 3 à 7 kilogrammes exclusivement les 100 mètres carres :

De Î7 tils et au-dessous

Do «J à ai fils

De 36 a 4Î1 flls

De 44 fils et au-dessus

/Blanchis

iTeints

(i m primés

(Façon soie (dite velvets)

: iLcrus

(Teints ou imprimes .,

j Eerus

(Teints ou imprimes

T1SSCS DK COTON :

coton ecrus , unis ou croises, pesant moinsde 3

At'TRKS (COROS, ■ ot.KSKlSS, CTC.)

Tissus de

kil. par 100 mètres carres

Piques, basins, façonne», damasses et brillantes

Couvertures de coton

Tulles unis ou brodes

(taxes et mousselines, brodées ou brochées, pour

ameublements ou tentures

Vêtements et articles confectionnes en toutou en partie

Articles non dénommes

Broderies à la main

Dentelles et blondes de coton

Les tils de coton mélange payeront les mêmes droits que les fils de coton nur, pourvu que le coton domino en poids dans le mélange.

Tissus de coton mélangés quand le coton domino en poids

Î Laine en masse de Belgique ou d'Australie Laine teinte en masse Laine peignée, teinte ou non

TAUX UtS DROITS

en 1861.

au 1" octobre

Fils de laine , blanchis ou non, simples, mesurant au kil. :

De 30,000 mètres et " e 31 .000 k 40,0110 mètres.

e 41.000 à 50.000 mètre».

De 51.000 n 00,000 mètres.

De 81,000 a 70,000 mètres.

De 71,00m a 80.000 mètres., De 81.000 à 00.000 mètres, e 91.000 a 100,000 mètres 101. 000 mètres et au-dei

de laine, blanchis ou non, retors pour ti&sigr

de laine, blanchis ou non, retors pour tapisserie

Fils de laine teints, simples ou retors

de laine . ...

Feutres de toute sorte.

Ouvertures de laine...

Tapis de toute espèce.

Bonneterie de laine....

Passementerie de laine

Of 50c le k logramme.

0 80 le kilogramme.

0 60 le kilogramme.

1 00 le kilogramme.

S 00 le ktlogramme.

0 80 le kilogramme.

1 80 le kilogramme.

1 00 le kilogramme.

3 00 le kilogramme.

11 p. Oj'O en sus du droit sur l'écru 35e par kil. en sus du droit sur 1 eeru.

15 p. 0/0 de la valeur.

0/ aie le kil.

1 10 le kil.

0 60 le kil.

0 85 le kil.

15 p. 0,0 de la valeur.

10 p. 00 de la valeur.

5 p. 0,0 de la valeur.

15 p. 00 de la valeur.

Exempte.

•.Ml I. s loo kil.

Idem.

Of S.".c le kilogramme.

0 ai le kilogramme.

0 45 le kilogramme.

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