‹ Recueil des traités de la FranceChapitre 70 sur 201 · le kilogramme · texte numérisé non relu

le kilogramme

0 <>5 le kilogramme.

0 7.1 le kilogramme.

0 81 le kilogramme.

0 95 le kilogramme.

1 00 le kilogramme.

Le droit afférent aux fils de

laine simples employés au re tordage augmente de.'*) p. 0,0 Le droit du fil simple élevé au double.

Droit sur le fil non teint, aug mente de cent, par kilogr

M p. 0 0 de lu valeur.

Idem.

Idrm .

Idem .

10 p. 00 de la

valeur.

Idrm.

Idem .

15 p. 0,0 de la

valeur.

10 p. 0,0 de la valeur.

Idem,

2iS

DENOMINATION DES ARTICLES.

Rubanerio do laine. . .

Dentelles de laine

Chaussons de lisière.

Châles et écharpes de cachemire des Indes.. Article! non dénommes

Lisières de drops de toute espèce, entières ou coupées . . Vêtements et articles confetti unes : Neufs

Idem. Vieux

Les fils et tissus d'alpaga, de lama, de vigogne et do chameau, purs ou mélangé» de laine, suivront le même régime que les fils et tissus de laines, quelle que soit la proportion du mélange.

Les fil* et tissus de laine et des autres matières cidessus dénommées, mélangés de coton ou d'autres filaments quelconques, payeront les mêmes droits que les fils et tissus de laine pure, pourvu que la laine domine dans le mélange.

Les fils de poil de chèvre conserveront le régime qui leur est actuellement applicable.

Les tissus de poil do chèvre suivront le régime des tissus de laine.

soirs

IEn cocons.

Gi

TKINTKS

réges et moulinées

j A coudre, à broder et à dentelles

(Autres

Dornitr. 1 En masse

de l

soie : (Peignée

Filée, simple et retorse, eorue, blanche, azurée, teinte De 80,000 mètres simples au kilogramme et au-dessous. De 81,000 mètres simples au kilogramme et au-dessus..

Tissus, bonneterie, dentelles de pure soie

Crêpes, façon d'Angleterre, ecrus, noirs ou de couleur. .

Unis, écrus .

5 (Apprêtés..

'Façonnés, écrus ou apprêtés.

et bourre de

soie, ou de bourre

Autres.

TACX DES DROITS

en 1801.

Tissus de bourre de soin pure, de soie

soie, ecrus, bUncs. teints, imprimes.

Tissus", passementerie et dentelles de de soie :

Avec or ou argent fin

Avec or ou argent mi-fin ou faux

Tissus de soie ou de bourre de soie mélanges, la suie ou

la bourre de soie dominant en poids

hcbans deI De Ti-lours

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