MANUFACTURES EN LA.1NE

Draps superfins do France, Sedan,

> Louviers, Elbeuf et autres, qualités supérieures ....

» Façon Elbeuf, Lipsicas à deux poissons, idem Anglais, idem

> Zéphyrs à couronne , sans couronne , drap de Cour, Corposi, Sultan, façon Saxo-

l'archine l'archine

Cl) V. ci-dessus, p. 321, le texte du traité qui, comme le présent tarif, n'est entre en rigueur qu'à dater du 13 mars 1802.

(2) V. T. IV, p. 449 et T. VI, p. 63, les tarifs des 6 avril 1839 et 5 décembre 1850.

(3) La subdivision de la piastre Turque en centimes, a été substituée, dans le présent Tarif à l'ancienne subdivision en paras et aspres. Les évaluations et tarifications sont donc faites, ainsi qu'il est indiqué dans les tableaux ci-après, en piastres et centimes médjidiés.

(4) Les chiffres de la colonne « quotité du droit » sont établis, dans ce Tarif, à l'importation et à l'exportation, à raison de 8 p. 0/0 sur l'évaluation de la marchandisef Permanents pour l'importation, ces chiffres seront abaissés successivement chaque année de 1 p. 0/0 pour l'exportation, à partir de la seconde année, iusqu'fc re qu'ils soient réduits, pour la huitième année, a la taxe fixe et définitive de 1 p. 0/0.

TURQUIE

IMPORTATION

DÉSIGNATION

DES MARCHANDISES

QUANTITÉS

Draps Mahout sérail et façon Mahout

sérail

» Londrins seconds, moyens

et inférieurs

Casimirs unis, rayés, façonnés pour pantalons et autres usages, larges et étroits t supérieurs, moyens et inférieurs

îonnets ordinaires dits Agatch Marca.

» Sakcz et orta Sakez, dits Médjidiés et Haremi. . . .

» grands, pour les Hellènes, avec ou sans flot, de toute dimension et de toute qualité .

Couvertures de laine , blanches. . .