II

1793. 25 Mars. Rcssii. — Gonventlon de coinmerce, signée

à Londres. II. 68

1794. 49 Nov. États-Unis. — Traité d'amitié et de com-

merce, signé à Londres, suivrd'arlicles additionnels de 4 79& et 1796. H. 75

4 796. 4 Mai. États-Uhis. — Article explicatif joint au traité de 4794 (voir ce traité).

4797.24 Févr. Russis. — Traité de commerce, signé à

Saint-Pétersbourg. II. 132

1 799. 5 Janv. Poktb ottomane. — Traité d'alliance, signé à

(JonstanUnople. IL 474

4 799. 30 Oct. PoRTB ottomane. — Note relative à la mer

Noire. II. m

4804. 4 4 Juin. Maroc. — Traité de navigation, si^é à Fez. II. 2iO

4804. 47 Juin. Russie. — Convention maritime, signée à

Samt-Pitersbourg, n. 247

Suède, Danemargk. — Accession de ces deux

puissances à la convention ci-dessus. II. 255

1802. 8 Janv. États-Unis. — Convention signée à Londres,

pour l'exécution du traité de 1794. II. 268

4802. 27 Mars. Fiance, Espagne et Pats-Bas (Hollande ou République batave). — Traité de paix, signé à Amiens, entre la Grande-Bretagne d'une part et les trois autres puissances dénommées, de l'autre. II. îl\

4802. 30 Mars. Suède. — Accession de la Suède à la convention du 47 Juin 4804. II. 255

4 803. 25 Juillet. Suède. — Convention signée à Londres, pour

expliquer l'art. XI du traité de 4 661 . II. 290

4 809. 5 Janv. Porte ottomane. — Traité de paix , signé à ConstantimfdB, confirmant les capitulations de 4675. II. 333

4809. 24 Avril. Portugal. — Traité signé à Londres, concernant U];i emprunt de 60,000 livres sterling. II. 335

(Indication des traités antérieurs depuis 1649.)

4840. 49 Févr. Portugal. — Traité d'amitié et d'alliance,

signé à Rio do Janeiro. II. 35S

4840. 49 Févr. Portugal. — Traité d'amitié et de commerce, signé h Rio de Janeiro, suivi de l'acte rendu par le parlement anglais, le 24 Mai 484 4 , et de quatre articles explicatifs du 4 8 Dec. 4 844. II. 355

4844. 48Dé0. FovraoAi..- «^ Articles €aq)Uoati&. Voir le traité de commerce de 4840.

1812. 2 Mai. Tunis. — Tta&tfe av^fe «sl Boirdo , ^ur re-

GRANDE^BHETAGN&^HESSE. 435

181 S. 10 Mai. Impoli. — Traité pour renouvelcHr les tcai- •

tés antérieurs. H. 393

4 84 S. 18 Juillet. Russie. — Traité de paix, signé à OéreAo. U. 394 4 84 SI. 18 Juillet. Suèdb. — Traité de paix, signé à Oérebo. II. 395 4813.16 Oct. ToNis. — Article additiomiel concernant les

lies Ioniennes. II. 404

1814. 14 Janv. Dahsmaiick. — Traité de paix, signé à Kiel,

suivi d'articles, additionnels, signés le

7 Avril suivant. II. 402

4 814. 5 Févr. Espagiîb. — Cionvention concernant les prises

et reprises, signée à Londret, II. 410

4 81 4. 7 Avril. Danehimck. — Voir le précédent traité. 1 84 4. 7 Avril. Sardaigne. — Voir ST P. d. c R. 484 4. 7 AttA. Pjhjssb. — Voir 3* P. d. c. R. 4814. 7 Avril. VuxBS AKSiATjQ^Jis. — Voir 2® P. d. c. R.

OaÈGlL

Voir ae P. d. a B-

ORBIIAiyB (wNnrtUe).

Voir se P. d. c. A.

HAXn (autrefois SAiNT-DoMnfOiTR].

Voir Sje p. d. c. IL