FRANCFORT - GRANDE-BRETAGNE

4812. 13 Mars. MFCKLENBoimG-ScHwÉRiiv. — Voir Tlndex — Aubaine.

1 81 3. 1 5 Mai. i ^aldeck. - Voir Tlndex - Aubaine. 1813. 25 Janv. Saint-Siège. — Gonuordal signé à Fantaifie'

bleau. H. 39i

1813. 18 Mars. Mecklenbolrg-Streutz. ~ Voir Plndex -^

Aubaine.

1813. 18 Mars. Schwartzbocrg - SoifDERSHAusBN et Rudol-

8TADT. — Voir riudex — Aubaine.

1813. 18 Mai. Lippe-Detmold. — Voir Plndcoc — Aubaine.

FRAvcroaT.

1812. 15 Janv. J -, xt - m ^ au*

1812. 25 Avril. 1 P'^''^* — 'Vo»r Hndex— Aubaine.

1815. 9 Juin. Voir, à la 2^ P. d. c. R.,'Ic traité signé au Congrès de Vienne "(art. XLVl) : la ville de Francfort est déclarée libre et fera partie de la ligue germanique; (art LXl) elle sera le siégé de la diète germanique.

Volp Saidaigne.

1815. 9 Juin. Voir le traité signé au Congrès de Vienne, (art. LXXXVI). Les états qui ont composé la ci-devant République de Grénes, sont réunis à perpëtmié aux états de S.

M. le roi de Sardaigno, etc. Voir 2® partie de ce Rec.

OaAHDZ^BRETAOlIB.

Voir lindex— Aubaine.

1760. 28 Juillet. Maroc. — - Traité de paix et de commerce,

signé à Fez, I.

(Indication des traités antérieurs depuis 1721.}

1762. 22 Juin. Tunis. — Traité de paix et de commerce,

signé au Bcgrdo. L S

* (InOtcMion deë traitée antërteurs depuis 16fiS.) 1762. 22 Juillet. Tripoli. — Traité de paix, Signé à rrg)oU^ pour le renouvellement des traités antérieurs, i ït (Indication dos traitée ^ntéHebrs depuis iStt')

1763. 40 Févr. Espagne. — Traité définitif de paix, signé

à Pam, L 29

Le Portugal est compris au traité. (Voir à

rannée 1809. } (Indication des traités antérieurs entre la Grande-Bretagne et l^Espagne, depuis 1690 ; — entre la Grande-Bretagne et la France, depuis 1606.]

1 766. 5 Févr. Suèdb. — Traité d'alliance et de commerce,

signé à Stockholm, [. 42

( Indication des traités antérieurs depuis 165i. )

4 766. 20 Juin. Russie. — Traité de commerce et d'amitié,

conclu à Saint-Pétersbourg, I. 43

4 780. 4 Juillet. Danemarck. — Convention signée k Londres,

pour expliquer le traité de 4 669 ( 1 670 ). I. 205

4 783. 24 Mai. Maroc. — Articles additionnels d'amitié et

de comm'ërce. I. 276

4 783. 3 Sept. France. — Traité définitif de paix et d'amitié, signé à Versailles, 1. 304

4 783. 3 Sept. Espagne. ~ Traité de paix, signé à Paris. 1. 308

4783. 3 Sept. États-Unis. — Traité de paix, signé à Paris. 1. 344

4 784. 20 Mai. Pats-Bas. — Traité de paix, signé à Paris. 1. 322 ( Indication des traités antérieurs depuis 1654. )

4785. 4 5 Mai. Maroc. — Ordre de l'empereur relatif au port de Tanger. (Voir Maroc et Pays-Bas.)

4 784. 4 4 Juillet. Espagne. — Convention conclue à Londres,

pour régler des limites en Amérique. I. 358

4 786. 26 Sept. France. — Traité de commerce et de navigation, signé à Versailles. I. 358

4 786. 4 5 Janv. France. — Convention signée à Versailles, pour expliquer divers articles du traité 26 Sept. 4786. I. 402

4 787. 34 Août. France. — Convention explicative, signée à Versailles au sujet des établissements français dans l'Inde. I. 445

4 788. 45 Avril. Pats-Bas. — Traité d'alliance défensive,

signé à La Haye. II. 4

4790. 28 Oct. Espagne. — Convention signée à VEscurial, concernant les possessions en Amérique. II. 33

4794. 8 Avril. Maroc — Traité de commerce et de navigation. II 34

4793 (et 4794). Indication des divers traités d'alliance, de subsides, etc., conclus, contre la France, par la Grande-Bretagne, avec l'Espagne, l'Autriche, Hesse-Cassel , la Prusse, les Pays-BaS; etc. II. 68