‹ Recueil manuel et pratique de traités, conventions et autres actes diplomatique (volume 2)Chapitre 69 sur 81 · INDES ORIENTALES · texte numérisé non relu

INDES ORIENTALES

Recuei

de Marters,

VéùA.

4768. 23 Févr. Traité de paix perpétaeUe et d'alliance entre la compagnie anglaise des Indes orientales et le nabab d'Ârcot d'une part, et le NûuKam Âlly GaWu Soubah de Paatre. I. 519

1769. 3 Avril. Traité d'amitié perpétuelle entre la compagnie anglaise des Indes et le nabab' deMysore. V. 28

i 770. 8 Août. Traité de paix et d'amitié entre le nabab Hyder Ally Khan et la compagnie anglaise des Indes orientales^ I. 696

4773. 33 Nov. Traité entre la compagnie hollandaise des

Indes et le nabab du Camatic. Y. 58

4775. 6 Mars. Traité entre la compagnie anglaise des

Indes et les Marattes. II. 389

4776. 4 Mars. Traité de paix entre la compagnie anglaise

des Indes et les Marattes. il. 455

478S. 47 Mai. Traité de paix et d'alliance entre la compagnie anfa^ise des Indes et les Marattes. 111. 390

4784. 44 Mars. Traité de paix entre la compagnie anglaise des Indes et le nabab Tippo- Sultann Bahander. 111. 737

4 784. 4 3 Août. Traité d'amitié et d'alliance entre la compagnie hollandaise des Indes et le roi de Salangoor. V. 65

4 784. 4 Nov. Traité d'alliance perpétuelle entre la compagnie hollandaise des Indes et le prince Alzcé Paducka Sulthan Mahmoet, roi de Johon, etc. V. 83

4787. Févr. Traité d'amitié et d'alliance entre la compagnie anglaise des Indes et le nabab de Carnatic. IV. 256

4787. 40 Avril. Traité entre la compagnie anglaise des

Indes et le rajah de Tanjour. IV. 268

4788. 2Ô Juillet. Traité de commerce entre la compagnie

anglaise des Indes et le Vezir Ouda. IV. 440 4 789. 7 Juillet. Lettre du général anglais comte de Comwallis au Nizzam , ayant force de traité dans l'alliance du 4 Juillet 4790. V. 3i

4790. 4 «"^ Juin. Traité d'alliance offensive entre la compagnie anglaise des Indes d'une part, et Pundit Purdaun et le nabab Nizzam de Vautre^ contre Tippo-Sultan. V. 36

INDES 0RI6NTAl£8. 439

RecueU de Màrriis,

4 790. 4 Juillet. Traité d'allianoe offensive et défensive entre la compagnie anglaise les Indes et le nabab Nia^zam et Pundit Purdaun et l'autre. Y. 44

47931. Févr. Traité préliminaire entre la compagnie

anglaise des Indes et Tippp-Saïb. V. 307

4 792. 1 8 Mars. Traité définitif entre lax^ompagnie anglaise des Indes et ses alliés, d'une part, et Tippo-Salb de Fautre (Sermgapatnqm). V. 308

4799. 22 Juin, traité dp partage du royaiune de Mysore pour rafferiQir ï'amauce entre la comp^paie anglaise des Indes et le Niz- ; . ma hVmhvfatL VI. 634

4799. 8 Juillet. Traité d'amitié, et jd'allîance entre la compagnie an^ise des Indes et Maha Ragah, inatiÉiQé en qualité de rajah de Mysore. V. 655

4 802, 1 803, 4804, 4 805. Traités de pai;8; et d'alliance entre la compagnie anglaise des Indes et différents peuples des Ipdes. ., YUI. 147

(Voir, depuis 1814, à la y P. 'd.ë.R.) ' '

Voir GRAimi-RunPAOii«.

Voir DiunuiAAGK.

Voir AnmicKB.

LmB-DBTBflôKO.

4813.18 Mai. FtANCx. -r^ Voir l'Index '^Aubaine.

LOMBARDIB (royaume Lombardo^vénltien).

Voir AiTTÙtniE.

L0BBCK.

Voir ViLLBS AlfSÉÀTIQUBS.

LUJOEaiBomo.

Voir Patb-Bab.

440 MALTE --BfAROG.

BCADAOASCAR.

Voir V P. d. c. R.

BCALTB.

4798. 42 Juin. Francs. — Convention pour la reddition de

rUe de Halte. n. 15)

1799. 13 Juillet. Traité entre la Bavière et la Russie. n. 200

1802. 26 Mars Traité de paix d'Amiens entre la France, l'Espagne et la Hollande, d'une part, et la Grande-Bretagne, de Pautre. H. 271

(Voir le résumé historique qui suit le traité de 1798, entre la France et Pordre de Halte.)

1 81 4. Voir le traité de Paris du 30 Mai 4 81 4, entre

la France et les puissances alliées ( art.

yn ). (( L'ile de Malte et ses dépendances

«appartiendront en toute propriété à

« S. M. britannique. » 2* P. d. c. R.

BCAROC.

1760. 28 Juillet. Grandb-Bretagmb. — Traité de paix et de

commerce. I. 2

(Indication des traités antérieurs depuis 17â1.}

1 767. 28 Mai. France -— Traité de paix et de commerce,

signé à Maroc. 1. 57

(Indication des traités antérieurs depuis 1630.) 1767. 25 Juillet. Danemarck. — Traité de commerce signé à

Maroc, I. 64

(Indication des traités antérieurs depuis 1751.) 1777. 29 Juin. Pays-Bas. — Déclaration de paix, d'après le

traité de 1752. 1. 142

( Indication des traités antérieurs depuis 1683. )

1777. — Déclaration de Pempereor de Maroc en fa-

veur de diverses nations étrangères. L 137

1778. 6 Févr. Toscane. — Traité de paix. 1. 155 1783. 24 Mai. Grande-Bretagne. — Articles additionnels

de paix et de commerce. I. 276

1 786. 1 5 Mai. Pats-Bas. — Ordre de Tempereur relatif

aux ports de Tanger et de Larrache. 1. 357

( Cet ordre intéresse également toutes les nations chrétiennes , et particulièrement les Anglais et les Espagnols. )

1787. I®"^ Janv. États-Unis. — Traité d'amitié et de com-

merce. I. 380

1 789. 20 Oct. Espagne. — Déclaration de Fempereur en

faveur des Espagnols. n. 28

(IndicaUon des traités antérieurs depuis 17V7.)

MAROC — MODËNE; i44

\ . 8 Avril. Grandb-Bretagne. — Traité de commerce et

de navigation. II. 34

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