‹ Recueil manuel et pratique de traités, conventions et autres actes diplomatique (volume 3)Chapitre 55 sur 82 · HESSE — INDES OCCIDENTALES ET ORIENTALES · texte numérisé non relu

HESSE — INDES OCCIDENTALES ET ORIENTALES

1793. — Voir Grande-Bretagne.

4800. 14 Sept. France. — Convention de paix et d^amitié,

conclue à Aschaffenbourg. H. 205

1808. 11 Mai. Bavière. — Abolition du droit de détraction. II. 332 1813. 18 Juin. Nassau. — Abolition du droit de détraction. II. 397

BOUiAKDS.

Voir Pats-Bas.

KEB XOHIEHinSS, on RÉPUBLIQUE SEPTOISULAIRB.

1800. 21 Mars. Voir la convention, signée à Constanimople, entre la Porte ottomane et la Russie.

1813. 16 Oct. Voir la convention entre la Grande-Bretagne et la régence de Tunis.

1815. 5 Nov. Voir 2« P. d. c. R. (Traité signé à Paris, entre les cours d'Autriche, de la Grande- Bretagne , de Prusse et de Russie.) Les lies Ioniennes sont placées sous la protection de la Grande-Bretagne, et forment un état indépendant. — Voir le chapitre des Iles ioniennes dans le RemeU de MM. de Gussy et d'Hauterive.).

HOLSTEZir.

Voir Danemarck.

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