II

1 793. 25 Mars. Russie. — G(mventioii de cùrtaa&cce, signée

à Londres, IL 6S

1794. 19 Nov. États-Ukis. — Traité d'amitié et de com-

merce, signé à Londres, suivi d'articles additionnels de 1795 et 1796. II. 75

1796. 4 Mai. ÉTATS-Ums. — Article explicatif joint au

traité de 1794 (voir ce traité).

1797. 21Févr. Russie. — Traité de commerce, signé à

Saint-Pétersbourg, U, m

1 799. 5 Janv. Porte ottomane. — Traité d'alliance, signé à

Comtantinople, VL, \1\

1 799. 30 Oct. Porte ottomane. — Note relative à la mer

Noire. H. 202

1801. 14 Juin. Maroc. — Traité de navigation, signé à Fez, II. 240

1801. 17 Juin. Russie. — Convention maritime, signée à

Saint-Pétersbourg, IL 24:

Suède, Danemarck. — Accession de ces deux

puissances à la convention ci-dessus. II. 255

1 802. 8 Janv. États-Unis. — Convention signée à Londres,

pour Texécution du traité de 1794. IL 268

1802!. 217 Mars. France, Espagne et Pays-Bas (Hollande ou République batave). — Traité de paix, signé à Amiens, entre la Grande-Bretagne d*une part et les trois autres puissances dénommées, de Pautre. II. 271 18021. 30 Mars. Suède. — Accession de la Suède à la convention du 17 Juin 1801. IL 255

1 803. 215 Juillet. Suède. — Convention signée à Londres^ pour

expliquer Fart. XI du traité de 1 661 . U. 290 1809. 5 Janv. Porte ottomane. — Traité de paix, signé à Constantinople j confirmant les capitulations de 1675. n. 333

1809. 211 Avril. Portugal. — Traité signé à Londres, con-

cernant un emprunt de 60,000 livres sterling. II. 333

(Indioation des traités antérieurs depuis 16iÉ.) 4810. 19 Févr. Portugal. — Traité tf amitié et d'alliance,

signé à Rio de Janeiro. II. 351

1810. 19 Févr. Portugal. — Traité d'amitié et de com-

merce, signé à Rio de Janeiro, suivi de .

Pacte rendu par le parlement anglais, le 211 Mai 1811 . et de quatre articles explicatifs du 18 Dec. 1 81 1 . n. 333

1811. 18 Dec. Portugal. — Articles explicatifs. Voir le

traité de commerce de 1810.

1812. 2 Mai. Tunis. — Traité signé au Bardo, pour re-

nouveler les traatés antérieurs. II. 39

1812. 10 Mai. Tripoli. — Traité pour renouveler les traités antérieurs. IL 39Î

1812. 18 Juillet. Rossib. — Traité de paix, signé à Oérebo. II. 394

1812. 18 Juillet. Suède. — Traité de paix, signé à Oérebo. II. 395

1813. 16 Oot. Tunis. — Article additionnel concernant les

lies Ioniennes. II. 401

1 81 4. 1 4 Janv. Danemàrck. -*" Traité de paix, signé à Kiel, suivi d'articles additionnels, signés le 7 Avril suivant. IL 402

1814. 5 Fé vr. Espagne. — Convention concernant les prises

et reprises, signée à Londres. H. 410

1814. 7 Avril. Daneharck. — ' Voir le précédent traité.

1814. 7AvriL Sardaigne. — Voir 2« P. d. c. H.

1814. 7 Avril. Prusse. — Voir 2* P. d. c. R.

1814. 7 Avril. VaiES ansèatiques. — Voir 2* P. d. c. R.

GRÈCXi.

Voir ie p. d. c. B. -

' cauMABB (lurairéllei).

Voir «e p. d. c. R.

BAITI (autrefois Saint-Domingue).

Voir ae P. d. c R.

SABflBOURG.

Voir VlU^Sft A«#BAffI0UB9.

BAHOVRE.

Voir se p. d. c. It

Voir Suisse.

HZSMS (électonOA).

4767. 31 Mars. France. — Voir Plndex— Aubaine.

1793. — Voir Granbe^retagne.

1795. 28 Août. France. — Traité de paix, signé à Bâk. H. 102

BB08B.DABM0TA0T (et HB08E-BOMBOirElO).

1 767. 7 Sept. Frange. — Voir Flndex— Aubaine- 1779. «7 Juillet. Franci. — Voir l'Index— Aubaine.