MALTE

4798. 42 Juin. France. — Convention pour la reddition de

rile de Malte. H. 452

1799. 42 Juillet. Traité entre la Bavière et la Russie. n. 200

4802. 26 Mars. Traité de paix d'Amiens entre la France, j

FEspagne et la Hollande , d^une part , et la Grande-Bretagne, de l'autre. H. 274

(Voir le résumé historique qui suit le traité de 1*796, entre la France et Pordre de Malte.) 1844. Voir le traité de Paris du 30 Mai 4 84 4, entre

la France et les puissances alliées (art.

Vn ). <( L'Ile de Malte et ses dépendances ce appartiendront en toute propriété à « S. M. britannique. » 2* P. d. c. R.

MABOC.

4760. 28 Juillet. GBAin)E-BRBTAGNE. — Traité de paix et de

commerce. I. 2

(Indication des traités antérieurs depuis 17S1.)

4767. 28 Mai. Fbancb — Traité de paix et de commerce,

signé à Maroc. I. 57

(Indication des traités antérieurs depuis 1d30.) 4767. 25 Juillet. Dàubmarck. — Traité de commerce signé à

Maroc, L 64

(Indication des traités antérieurs depuis 1*751.)

4777. 29 Juin. Pays-Bas. — Déclaration de paix, d'après le

traité de 4752. I. U2

(Indication des traités antérieurs depuis 1683.)

4777. — Déclaration de l'empereur de Maroc en fa-

veur de diverses nations étrangères. L 437

4778. 6 Févr. Toscaiœ. — Traité de paix. L 455 4783. 24 Mai. GRAiaNs-BRETAGiiB. — Articles additionnels

de paix et de commerce. I. 276

1786. 45 Mai. Pats-Bas. — Ordre de l'empereur relatif

aux ports de Tanger et de Larrache. L 357 ( Cet ordre intéresse également toutes les nations chrétiennes , et particulièrement les Anglais et les Espagnols. )

1787. 4«' Janv. Ëtats-Uius. — Traité d'amitié et de com-

merce. L 380

1 789. 20 Oct. Espagne. — Déclaration de l'empereur en

faveur des Espagnols. IL 28

(Indication des traités antérieurs depuis 1767.)