MAROC — MODÈNE

1 791 . 8 Avril Grande-Bretagne. — Traité de commerce et

de navigation. II. 34

1 791. 2 Dec. Pays-Bas. — Traité signé à Tétmn, pour le

renouvellement des traités antérieurs. I. 64 1799. 1 «' Mars. Espagne. — Traité d'amitié et de navigation,

signé à Meqmnez. H. 175

1801. 14 Juin. Grande-Bretagne. — Traité de commerce,

signé à Fez. II. 240

BflSSCKLENBOmCKSCHWÉRIV.

1772. 30 Oct. Daneharck. — Abolition du droit de détraction. I. 108

1779. 19 Sept. France.— Traité de commerce, signé à

Paris. I. 172

1803. 26 Juin. Suède. — Traité signé à McUmô, pour cent ans, concernant la cession de la ville de Wimar. II. 291

*8H. 16 Oct. Prusse. — Abolition du droit de détraction. U. 389

184 S. — France. — Voir Flndex — Aubaine.

BtBCKJUMBOlTElCktfTRXaUTZ.

1773. 3 Mai. Danbmargk. — Abolition du droit de détraction. I. 108 1778. 29 Avril. France. Voir PIndex — Aubaine. 1811 6 Août. Prusse. — Abolition du droit de détraction. U. 388 1843. — France. — Voir PIndex — Aubaine.

BUSXIQUE.

Voir 3« P. d. c. R.

voir Autriche.

BCODËNB.