PAYS-BAS — POLOGNE

4794. 2 Dec. IfA&oc. — Traité signé à TOuan, pour le

renouvdlement des traités. Q. 6i

4794. — Voir 4 793 , G]uin>E-BRSTÀ6NE.

4795. 46 Mai. Frange. — Traité de paix, signé à La Haye. U. 400 4802. 27 Mars. Grande-Bretagne. — Traité de paix d'il-

miens entre la République batave (Hollande ou Pays-Bas), la France et l'Espagne,d'uae part, et la Grande-Bretagne de Tautre. fl. 271

Porte ottomane. — Les traités entre les Pays- Bas et la Porte ottomane sont antérieurs à Tannée 1760: les capitulations diverses ont été signées dans les années 1612, etDéoembre 1680. Voir RectteUde MM. de Gusst et d'Haute- RiVE, V partie, t. IV, p. 467. Voir ce même Recueil en ce qui concerne également Tripoli, Tunis et les ViUes anséatigues: t. IV, p. M3 à 537.