NORVEGE

Voir : Danbmarge de 1760 à 1813, et Suède depuis 1814 (traité du U lanv., signé à Kiel, entre le Danemarck et la Suède).

OLDEBOURG.

4776. % Août Danemarck."=~ Abolition du droit de détraction. 1. 136

PABAGOTAT.

V oir 2« P. d. c. R.

PAaBflE.

1766. 40 Mars. Sarbaione. — Traité de limites, signé à

StradeUa. L il

PAHME — PAYS>BÂS. 443

4769. 22 Févr. Feascb. — Voir PIndex-- Aubaine. 4796. 5Nov. France. — Traité de paix, signé à Aim. 11.428 4806. 49 Févr. France. — Voir Tlndex— Aubaine.

PATS-BAS.

( Hollande. }

4773. 23 Juillet France. — Traité signé à Compiègne, pour

l'abolition du droit d'aubaine. 1. 4 09

(Indication des traités antérieurs depuis 1608.)

4774. — SutoE. — Abolition du droit de détraction. I. 409 4 777. 29 Juin. Maroc. — Déclaration portant renouvellement de la paix. I. 4 42

4779. — Règlements relatifs à la neutraMté : voir ce

mot, à Tannée 4780.

4780. 24 Avril. Russie. — Réponse à la déclaration de la

Russie sur la neutralité. Voir Neutralité, 4 780. 24 Dec. Russie, Dansharck et Suède. — Acte par lequel les États-Généraux accèdent aux conventions, conclues entre les trois puissances, les 9 Juillet et 4*^' Août (Les autres traités conckis entre les Pays-Bas et la Russie sont antértoors à 1760. ]

4784. — Règlement sur les prises. V«w* NeutraUté 4 784 . 4 «"^ Mai. Pays-Bas. — Convention signée à Versailles

sur les prises et les reprises. I. 232

1782. 8 Oct. États-Unis. — Traité d'amitié et de commerce, signé à La Baye. I. 240

1784. 20 Mai. Grande-Bretagne. — Traité de paix, signé

à Paris. I. 322

(Indication des traités antérieurs depuis 1654.)

1 785. 8 Nov. Autriche. — Traité d'accord définitif, signé

à Fontainebleau. I. 353

1 785. 20 Nov. France. — Traité d'alliance défensive, signé

à Fontainebleau. I. 354

1786. 45 Mai. Maroc. — Ordre de l'empereur relatif aux

ports de Tanger et de Larrache. I. 357

1 788. 4 5 Avril. Prusse. — - Traité d'alliance, signé à Berlin. II. 4

1 788. 4 5 Avril. Grande-Bretagne. — Traité d'alliance défen-

fensive, signé à La Haye. II. 4

1 794 . 23 Juin. ËsrAfiNE. ^ Cartel d'échange des transfuges

entre les colonies, signé à Aranjuez. II. 44