‹ Recueil manuel et pratique de traités, conventions et autres actes diplomatique (volume 3)Chapitre 67 sur 82 · POLOGNE — PORTE OTTOMANE · texte numérisé non relu

POLOGNE — PORTE OTTOMANE

1 807. — Création du duché de Varsovie. Sa remise

à là Saxe. H. 323

1815. 9 Juin. Voir le traité, signé au Congrès de Vienne

(art. letn).

Le duché de Varsovie est réuni À l'empire de Russie : l'empereur de Russie prendra le titre de roi de Pologne. (Voir 2« P. d. c. R.)

POaXE OTTOBCAHE

(TURQUIB).

1764. 22 Mars. Prusse. — Traité d'amitié et de commerce,

conclu à CkmstafiHnople. I. 4 4

(Il n'existe pas de traité antérieur.)

1774. 40 Juillet. Russie. — Traité de paix perpétuelle, signé

à Koutschouc-Kaynardgi, \, \\\

(Indication des traités antérieurs depuis 1711.)

1779. 40 Mars. Russie. — Convention explicative du traité

de 4774, signée à Constantinople. I. 462

1780. 42 Févr. Règlement pour la neutralité. Voir ce mot,

4780 etàrindex.

1782. 44 Sept. Espagne.— Traité de paix et de commerce,

signé à Con^ntinople. I. 235

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