Janv. Deux-Siciles. — Traité d'alliance, signé à
Constantinople. R. 474
(Indication des traités antérieurs.)
4799. 30Oct. 0&Aims-BaBTA6Ks. — Note relative à la
mer Noire. D. 202
4800. SI 4 Mars. Russb. — Convention signée à ConsUmU-
nople, relative aux lies Ioniennes. D. âOlj
4802. 25 Juin. Fraivge. — Traité définitif de paix, signé à
Paris, précédé d'un extrait du traité préliminaire du 9 Oct. 4804. n. 278
(Indication des traités antérieurs depuis 1535.)
4803. Sept. Pkussb. — Firman concernant Tripoli et
Tunis. n. 311
4806. 47 Juillet. Prusse. — Note du ministère ottoman^ concernant la navigation prussienne dans la mer Noire. n. 321
4809. 5 Janv. Graine-Bretagne. — Traité de paix, signé à Constantinople , confirmant les capitulations de 1675. n. 333 4842. 48 Mai. Russie. — Traité de paix, signé à Bucharest II. 393 4842. 48 Mai. Pa¥S-BAS. — tes capitulations sont antérieures à 1760. VoirRêdueUde MM. db GU88Te< d'Hautb- WVE, 3I« partie, t. IV, p. A6X)
4842. 48 Mai. Portugal. — Voir art. XXXVIH des capitulations de 4740 avec la France. (Méo^e Recueil, V^ partie, t H. p. 504.)
4842. 48 Mai. SuftDS. — Voir 2« partie 4827. Les traités antérieurs y sont. indiqués.
4842. 48 Mai. Toscane. — Voir 2« partie 4834.
4763. 40 Févr. Le Portugal est compris au traité de paix, conclu à Ports entre l'Espagne, la France et la Grande-Breta^^e* . I. 3'
(Voir, à l'année 1809, traité entre le Portas»! et la Grande-Bretagne.
4766. 20 Sept. Daneharck. — Convention commerciales,
signée à lÀsborme. L 5
4777. 4«' Oct. EsPA«ifB. — Traité de paix, signé à Satn/-
Hdephonse. L 4i
{Ifldicatioii des irftilés anlériews depuis ia6&)
4778. 4 4 Mars. Espagio!. — Traité de pari, signé au Pardo. I. <o
(La France a accédé A ce traité.) 4782. 43 Juillet. Russie. — Convention si^ée k Samt-Pétersbourg, pour Le maintien de la ltt)erté de la navigation neutre. Voir NeuiraUté à rindex.
4783. 15 Juillet. Fraïice. — La France accède au traité du 4 4 Mars 4 778, entre FEspagne et le Portugal. L 301
1786.30Janv. France. — Convention signée au Pardo, pour régler les différends élevés sur la côte de Cabinde. L 355
1 787. 1 1 Sept. Sardaigne. — Abolition du droit d'aubaine
et de détraction. L 417
1787. 20 Dec. Russie. — Traité de commerce, conclu à
Saint-Pétersbourg. L 417
1 793. — Grande-Bretagne. — Voir Grande-Bretagne. H. 68
1796. 13 Mai. Proclamation royale relative au port de Lis-
bonne, n. 115
1797. 20 Août. France. — Traité de paix et d'amitié, signé
h Paris. U. 145
1798. 27 Dec. Russie. -— Traité d'amitié et de navigation,
sigûé h Saintr-Pétersbourg. II. 160
1799. 14 Mai. Tripoli. — Traité de paix et d'amitié. H. 186 1801. 6 Juin. ËSPAONB. — Traité de paix, signé à Bada^'oz. il. 239 1801. 29 Sept. France. — Traité de paix, sig^é à Madrid, IL 266 1803. 3 Juin. Décret concernant la neutralité. 11.289
1809. 21 Avril. Grande-Bretagne. — Traité si^é à Londres,
pour un emprunt de 60,000 livres sterL U. 335 (Indication des traités antérieurs depuis 1642.)
1810.19 Févr. Gbande-Bretaç^ne. — Traité d'amitié et d'alliance, signé à Rio de Janeiro. IL i 352
1810. 19 Févr. Grande-Bretagne. — Traité d'amitié et de
commerce, suivi d'un acte du parlement anglais du 31 Mai 181 1 et de quatre articles explicatifs du 1 8 Dec. 1811. IL 355
1811. 4 8 Dec. Grande-Bretagne. — Articles explicatifs.
(Voir le traité de commerce de 1810.) 1811. 18 Dec. Porte ottomane. — Voir art. XXXVm du traité de 1740 avec la France. (Becueil de MM, d'Hauteriye et de Cusst, 1^^ partie, t. II, p. 501.)
PRUSSB.
1761. 22 Mars. Porte ottomane.— Traité d'amitié et de
commerce, signé à Constantinople. I. 1 1
(Il n'eidste pas de traité antérieur.)
1762. 7 Avril. Suède. — Convention séparée, relative au
commerce , jointe au traité , signée le même jour à RSmitz , pour une suspension d'armes. L 23
