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ôvr. Deux-Siciles. — Convention signée à Scmit-
Pétersbourg y concernant la neutralité.
(Voir ce mot à Tlndex.) lin. Porte ottomane. — Traité de commerce,
signé à Comtantinople. I. 278
éc. — Porte ottomane. — Traité de paix , signé
^' à Constantinople, I. 315
5vr. Ukase sur le commerce de la mer Noire. I. 316 Nov. AUTRICHE. — Traité de commerce sous la
forme de déclarations. 1. 344
éc.
— ^ France. — Traité de commerce et de nëvi-
^^^' gation, signé à Saint-Pétersbourg, 1. 385
( Indication des traités antérieurs depuis 1629. )
ïanv. Deux-Siciles. — Traité de commerce, signé
à Zarskoselo, I. 403
éc. Portugal. — Traité de commerce, conclu à
Saint-Pétersbourg. I. 417
oût. Suède. — Traité de paix , signé dans la
plaine de Vérelé. II. 31
"^-^ Porte ottomane. — Traité définitif de paix,
^^- signé à Yassi, II. 65
Voir Grande-Bretagne. II. 68
ars. Grande-Bretagne. — Convention de commerce, signée à Londres. II. 68
nv. Autriche. — Déclaration signée à Saint-Pétersbourg, (Second démembrement de la Pologne.) IL 103
Dt. Prusse. — Convention conclue à Saint-Pétersbourg, (Second démembrement de la Pologne.) U. 103
îvr. Grande-Bretagne. — Traité de commerce,
signé à Saint-Pétersbourg, IL 132
îc. Porte ottomane. — Traité d'alliance défeu>
sive, signé à Constantinople, IL 160
^c. Portugal. — Traité d'amitié et de navigation, signé à Saint-Pétersbourg. IL 160
illet. Bavière. — Traité relatif à l'ordre de Malte. IL 200
ît. Suède. — Traité d'alliance et d'amitié, conclu à Gatschina. IL 201 (Indication des traités antérieurs.)
irs. Porte ottomane. — Convention signée à Constantinople, concernant les îles Ioniennes. IL 203
)ût. Saxe (électorale). — Abolition réciproque
du droit de détraction. 11. 205
i 52 RUSSIE — SAIMT-SIÊI^L
IHOO. 16 Dec. Suède. — Convention conclue à SiMi^tersbtmrg^ pour une neutralité armée. 1
1800. 16 Dec. Danemarce. — Convention conclnea^ani-
Pétersbourg, pour une neotralité mm. l\
1800. 18 Dec. Prusse. — Convention conclue à Samt-h
tersbourg, pour une neutralité armée, i.
1801. 13 Mars. Suède. — Traité de commerce, siané ^
Saint-Pétersbourg. 1
1801. 17 Juin. Graicde-Bretagite. — Convention maritime. signée à Samt-Pétersbourg. il
Daneharck. — Accession à cette conventioL les 23 Oct. 1801 , et 30 Mars I80i l
1801. 8 Oct. France. — Traité de paix, signé à Paris, li
1 802. 30 Mars. Suède. — Accession de la Suède à la con-
vention du 17 Juin 4 801. i
1807. 7 Juillet. France. — Traité de paix, signé à TiUt. l
1807. 13 Août. Ordonnance concernant l'admission des
étrangers en Russie. l
1808. 7 Mai. Autriche. — Convention signée à Vietut,
pour Textradition des déserteurs. ILâ
1809. 17 Sept. Suède. -- Traité de paix, signé à Fridriâi'
hamm. 1 9
(Voir lo traité de 1817, ge p. d. c. R.)
1810. 19 Mars. Autriche. — Acte de cession et de démar-
cation, signé à LéopoL
1810. 20 Nov. Suède. — Acte de démarcation des frontières, signé à TOrnea.
1812. 18 Mai. Porte ottomane. — Traité de paix, signé a
Bucharest. *" l- '
1812. 18 Juillet. Grande-Bretagne. — Traité de paix, signé
à Oérehro. '' 1 ^>
1812. 20 Juillet. Kspagne. — Traité d'amitié, signé à Wel
liki-Louki. U. î*
1813. 12 Oct. Perse. — Traité de paix perpétuelle, signé
sur la rivière de Sekoa dans le Gulistan. 11. t
(Indication des traités antérieurs depuis 17».;
1814. 8 Févr. Danemarck. — Traité de paix, signé à Hanovre. 11. »'
SAINT-SIÉGS.
1763. 3 Sept. Sardaigne. — Bref signé à Rome par Clément Xlli. 1. i ^0, 16 Janv. Sardaigne. — Concordat sous Clément XiV. I. 1"' ">. 18 Avril. Sardaigne. — Bref de Pie VI, relatif aux déserteurs. I. |rti lire. Règlement relatif à la neutralité. Voir co mol 1780, àrindex.
SALNT-SIÉGE — SARDAIGNE. 453
lai. Altuchb. — Concordai concernant la Loni-
bardie. 1. ^34
évr. France.— Traité de paix, signé à TolaUino. 11. 130 lin. San-Mariko. — Voir, plus bas, Sak-Mari>o. liJIet Francs. — Convention signée à Airis.et Con«-
cordat. " U. i65
inv. France. — Concordat signé à FmitumMeau, If. 396
SASDWZCSB.
Voir V P. d. e. R.
SAH-KABIVO, oa SAIHT-lCABDr.
>ublique, sous la protection du Pape, eoclavée daos Saint-Siège; gouvernée par uq sénat composé de sns, vingt bourgeois et vingt paysans.
(4*' Juin), la République romaine et celle de Saint- »nclu un traité de commerce : les citoyens actifs^ nés iblique de Saint>Marin, étaient considérés comme ciins par rapport à leurs biens, etc. (voir Recueil de ERiVK et DE CussT, 2<* partie, t. V, p. 438); et le 3 la même année, la république de San-Marino et la cisalpine conclurent un traité de commerce. (Même >artie, t. I, p. 485.)
SABDAIGHE.
irs. France. — Traité de limites, signé à Turin. I. \
(Indication des traités antérieurs depuis 1601.)
)ùt. Autriche. — Convention pour l'abolition du
droit d'aubaine. I. 37
(Indication des traités antérieurs depuis 1*739, suivie d'un extrait du traité de 1751.)
pt. Saint-Siége. — Bref signé à Rome par le
Pape Clément XIH. I. 40
irs. Parme. — Traité de limites, signé à Stradella. 1. 42
Qv. Saint-Siège. — Concordat sous Qément XIV. ï. 400
pt. Bavière. — Traité signé à Turin, pour Pabo-
lition du droit d'aubaine. 1.105
►ùt. France. — Convention entre la France et la
République de Gènes. 1. 1 03
ril. Saint-Siège. — Bref de Pie VI, relatif aux déserteurs. 1. 136
V. Espagne. — Convention signée à VEscuricd, relative aux successions et à l'abolition (lu droit d'aubaine. 1. 263
{ indication des traités antérieurs depuis 1659. )
vr. Danemarck. — Convention pour l'exemption
du droit de Villefranche. 1. 335
