ALLEMAGNE
;COKPS GBRIIAMKJUB et AKCIBlflfBS VUXBS IMMbIAUS;.
Voir, d'ailleurs, chacun des états souverains aOenuads.
4774. 23 Oct. Villes impériales. Yoir Tlndex — Àiibaffl& 4779. 43 Mai. Traité de paix de Tegchen. l
4797J Voir AcrtiCHE et FrakcKi les traitéf de
4801. ) Leoben, Campo-Pkntnio et de LuneoSk,
4804. 4 5 -Août. Faance. — Octroi de la navigation da Bhà
Voir Francx, Allemaghb el FLicnsi l'Index.
4805. 86 Dec. Voir Autriche et Frahcb, traité de paii,
conclu à Presbourg.
4806. 42 Juillet. Confédération du Rhin (voir Traité de Avi
entre la Fraiccs et I'Ajlubmagivb ); dissolution de J'Empire germanique. isl
Le Recueil de Martens renferme uue grande quantité d*acles. M l'anden Empire germanique , à la Confédération du Rhin, etc;iB» querons ici les plus importants, ainsi que le volume où ils ontéléài
4790 à 4792. Décrets de rassemblée nationale de France, surkiîM
,4 accorder aux princes d'AUemagae/poMMf
France, if/l
4803. Recez principal de la députation extraordinaifféifit
concernant les indemoités à régler d'après làfkk\»' tntte. . tnv*
Voir, dans le Nouv. Recueil de Martens, t iy,|.».li» tence arbitrale rendue, le 36 Mars 1816, parliegatf établie à l'effet de prononcer sur les réclamatifl«def |tf et états créanciers de fentes fondées surfoCMiàli par le recez de la Députation extraordfnaire àtÏÏM$i %& Férrier 1803.
4804. Octroi de la navigation du Rhin.
4 806 à 4 81 4 . Actes relatifs à la Confédération du Rhin, et traité* d*i«*« des divers princes souverains allemands; abdkttioi*»! couronne impériale d'Allemagne, par rempereBrFmK<»'-l Recueil , t. VID, p. iW « H Nouv. Bee.,i. I, p.î01iS^ Ihid,, t. ni, p. »««^
. . ^ J^¥'> t. lY, p. «•*
4809. 24 Août. Suppression de Tordre Teutoaique. /Wd., t. I, p.iW 4843. 45 Août. Conventions diverses relatives à Tordre
Teutonique. fttd., t. m, pî^t»
Depuis 1814 et 1815 — voir, à la r partie de notre Rkk4
traités entre la Franco et les puissances alliées
les actes du Congrès de Vlenniew
Quant k l'association des douaiMs , <m ZbUMrvii. ▼** :2« partie de notre Recueil.
