‹ Recueil manuel et pratique de traités, conventions et autres actes diplomatique (volume 5)Chapitre 75 sur 107 · ANHALT — AUTRICHE · texte numérisé non relu

ANHALT — AUTRICHE

amèbjqvb.

États-Unis d'àkérique.

Voir l^^e et ae p. d. c. a

OU Rio bk la Plata, — Chili, — Colombie, — Equateur^ Mexique, — Pérou, etc,, etc.

Voir ae P. d. c. R.

Haïti.

Voir «e P. d. c. R.

Pe9PLai>bs diverses de l'Amérique.

Voir Indes occidentales, i^ et 2« P. d. c. R.

ANGLETEaRE.

Voir Grande-Bretagne.

AHHALT-BSBJrBOmG.

[. PRusas. — Abolition du droit de détraction. IL 394

(Renouvelée le 23 Mai 1815.)

)t Nassau. — Abolition du droit de détraction. II. 395

Prusse, r— Abolition du droit de détraction. II. 389' ( Renouvelée le 98 Septendiro mi, )

ASEALT^SKBBBAV.

Prusse. — Abolition du droit de détraction. IL 39t ( Renouvelée le 33 Décembre 1116. )

A' ^AIf lB:

Voir a« P. d. c. R.

ARGENTraS (RépubHque).

Voir Rio DE LA Plata, 2« P. d. c. R.

AUTMCSHB.

. Prusse. — Traité de paix signé à Huberts-

bourg, L 28

4763. 31 Août. Sardàigne. — Convention pour Tabolite du droit d'aubaine.

(Indication des traités antérieurs depuis Q suivie d'un extrait du traité de 1151.

4 766. 24 Juin. France. — Convention signée à Vienne, ftm l'abolîtion du droit d'aubaine.

(Indication des traités antérieurs depuis lô$.

4770. 44 Avril. Toscane. — Abolition du droit d'aubaine

4 772. 25 Juillet. Russie — Voir Pologne.

4774. 30 Mars. France. — Convention signée à Vemk. entre la France et la République de Venise. Voir l'Index — Aubaine.

4776. — France. — Convention entre la France et b République de Raguse.

4 777. 26 Dec. Modène et Toscane. — Convention coœmerciale. . !

4779. 43 Mai. France. — Traité de paix de Teschm,m de l'accession de plusieurs états alI^ mands. i

4 784 . 9 Oct. Russra. — Accession de l'empereur JosepiiG à la déclaration de la Russie, du ^Février \ 780. Voir NeuiraUté.

4782. 9 Mai. Saint-Siège. — Concordat concernant i Lombardie. '^

4784. 24. Févr. Porte ottomane. — Séned en faveu'^ sujets de l'empereur d'Allemagne firman d'exécution. ^ '

(Indication des traités antérieurs depuL<<*

4784. 9 Mars. Moldavie. — Déclaration du prince deïoi-

davie en faveur des sujets autrichiens.

1784. 31 Août. Bavière. — Traité signé à Munich^ pourif*

limites de l'Inn.

1794. 4 Dec. Toscane. — Convention commerciale, eotrr le Milanais et la Toscane.

1785. 14 Mai. Ordonnance de l'empereur, relative audroii

de détraction.

1 785. 1/1 2 Nov. Russie. — Traité de commerce, sous la fonne de déclarations. l

4785. 8 Nov. Pays-Bas. — Traité d'accord définitif, sm

à Fontainebleau. '' l

4790. 21 Juillet. Toscane. — Acte de cession du grandduché de Toscane. \i

1790. 19 Sept. Porte ottomane. — Acte d'armistice sipi»'

à Giurgewo, 1

1791. 4 Août. Porte ottomane. — Traité de paix, signe à

Sistow.

?. Prusse. — Traité d'alliance, signé à Berlm. IL 66 il. Sardaignb. — Extradition des criminels. II. 67

Voir GRANDB-BRBTAGlfE.

'— Russie. — Déclaration signée à Saint-Péters- ^' bourg. (Second démenibrement de la

Pologne.) n. 98

il. France. — Traité de paix conclu à Leoben. H. 1 40 France. — Traité de paix conclu à Campo-

F&rmio, II. 4 48

France. — Convention entre la France et la République cisalpine (Royaume lombarde-vénitien). U. 452 r. France. — Traité de paix , signé à Lme-

ville. ir. 220

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