V. Grande-Bretagne. — Convention signée à
Versailles, pour explicpier divers articles
du traité du 26 Sept. 1786. I. 402
t, Grande-Bretagne. — Convention explicative, signée à Versailles, au sujet des établissements français dans Tlnde. I. 41 5
\ États-Unis. — Convention signée à Versailles, pour fixer les fonctions des consuls. IL 2
s. ^Villes anséatiques (Hamrourg). — Convention signée à Hambourg, pour la prolongation du traité de commerce de 1 769. II. 7
K Ttipoli. — Convention pour confirmer les
traités antérieurs. II. 70
t. Acte de navigation pour la France. H. 71
4J4| FmA3iCE.
IT^. ^ AvriL Pkssl -— Tnâcé de paix signé à Bàk .
(ABBote parle cnitÀde WI4,ToirrP.(Lal tT%. |(^ VaL Pav»-Ba5. — Traité de paix, signé à L
17)5 ^) 3faL TcMft. — Trailé relatif aux ccM^res. 1795. a inSeC EsTACan. — Traité de paix, signé à M.
1795. ^8 Aoàt. Hun-dàssu. — Traité de paix, signe j !
Bâte.
1796. 15 IfaL Sauujg5i. — Traité de paix, concla \
Pùns, L k^
1796. 24 iaÎD. Vous a^séitiqces ^Uamboukg}.— Rétâbib-
seroent des rapports. k \
1796. 7 Août. WcBTXMUMG. — Traité de paix, signé d
Paris. l
1796. l9Aoiil. £sPAA5i. — Traité d'alliance offensive «t
défensive, signé à ScùtU-Udephofm. L 1796. 20 Août. Bade. — Traité de paix, signé à ?am l 1796. lOOct Deix-Sicilks. — Traité de paix, signé a
Paris. l
1796. 5 Nov. Parme. — Traité de paix, signé à fttm :
1 797. 1 8 Févr. SAnrr-SifiGE. — Traité de paix , signé à
TolerUino. l
1 797. 5 Avril. Sa&daigne. — Traité d'alliance , signé i
Turin.
1797. 18 Août. Autriche.— Traité de paix, signé àleob:.^ '; 1797. 20 Août. Portugal.— Traité de paix*" et d'amitit ■
signé à Paris. 1 • \
1797. 17 Oct. Autriche.— Traité de paix, conclu à C(m- \
po-Formio. \. * \
1 798. 1 2 Juin. Malte — Traité pour la reddition de File de
Malte. H^'^
1798. 19 Août. Suisse. — Traité d'amitié et d'aliianee.
signé à Paiis. IL \'*
5799. 50 Mai. Suisse. — Traité de commerce , signé à
Paris. Il l'*:
1800. 15 Sept. Hesse-IIombourg. — Convention de paix et
d'amitié, conclue à Aschaffenhourg. Il i
1800. 30 Sopl. États-Unis. — Convention de paix et de
conunerce, conclue à Paris. 11. i
1 80 1 . 9 Fovr. Autriche. — Trailé de paix, signé à LunevUle. U. i 1801. 19 Juin. Tripoli. — Traité de paix. ^ 11. i 1801. 15 Juillet. Sahst-Siége. — Convention signée à Paris.
et Concordat. 11.
1801. 21 .Voût, IVoit-RF. — Trailé de paix, signé à Paris. 11.
\ 1801. tè S^>t. Portugal. — Traité de paix, signé à Madrid. U.
IMI " ^^ RrssiE. — Trailé de paix, signé à Arr». II.
rr. Tuias. — Traité de pm^ II. 370
rs. Grande-Bretagne. — Paix à? Amiens, entre la France , l'Espagne et la République batave (Hollande) d'une part, et la Grande- Bretagne, de l'autre. H. 374 in. Porte ottomane. — Traité définitif de paix, signé à Paris, précédé d'un extrait du traité préliminaire , condu le 9 Octobre 1801. II. 378 (Indication des traités antérieurs depuis 1535.)
/r. Suisse. — Acte de médiation de la France
pour accorder les partis en Suisse. H. 283
ril. États-Unis. — Traité signé à Paris, pour la cession de la Louisiane, suivi de deux conventions séparées. H. 282
3t. Suisse. — Traité d'alliance défensive , signé
à Fribourg, II. 806
(Voir, 2^ P. d. c. R., au 16 Cet. 1820, les articles du traité de 1803 qui sont maintenus en vigueur. )
lit. AiiEMAGNE. — Convention sur l'octroi de la
navigation du Rhin. II. 31 4
(Une convention définitive à été signée le 31 Mars 1831.)
Réunion de divers pays à la France, par
conventions ou par décrets. II. 316
