AUTRICHE. — Traité de paix , signé à Pres

bourg. II. 317

{ Annulé par le traité de 1814; voir 2^ p. ± c. R.) Qet. Allemagne. — Traité de Paris» Confédération des états du Rhin, et dissolution de PEmpire germanique. II. 320

Uet. Russie. — Traité de paix, signé à Tilsit. H. 322 Ilet. Prusse. — Traité de paix, signé à Tilsit. II. 323

(Annulé par le traité de 1814; voir2«P. d. c. R.) IV. Perse. — Traité de commerce, signé à Is-

pahm. II. 325

(Indication des traités antérieurs depuis 1708.)

t. AUTRICHE. — Traité de paix, signé à Vienne. II. 344 . (Annulé par le traité de 1814; voir 2^ P. d. 0. R.)

IV. Suède. — Traité de paix, signé à Paris, déclaré commun à plusieurs autres états :

Deux-Siciles, Espagne, etc. II. 351

n\ Bavière. — Traité conclu à Paris, pour Fexécution du traité de paix, signé à Vienne en 1809. IT. 378

it. Prusse. — Voir Flndex — Aubaine.

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Francfort. — Voir l'Index — Aubaine.

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p\M«' lo iN^uoUN oHomont dos traités an-

^. Espagne. — Traité définitif de paix, signé

à Paris. I. i9

Le Portugal est compris au traité. (Voir à Tannée 1809. ;

'.Indication des traités antérieurs entre la Grande-Bretagne et l'Espagne, depuis 1630; — entre la Grande-Bretagne et la France , depuis 1606. )

^r. Suède. — Traité d'alliance et de commerce,

signé à Stockholm, f. 42

n. Russie. — Traité de commerce et d'amitié,

conclu à Saint-Pétershovrg, \: 43

( Indication des traités antérieurs depuis 1623. )

llet. Danemarck. — Convention si^ée à Londres,

pour expliquer le traité de 1669 (1670). I. 205

i. Maroc. — Articles additionnels d'amitié et

de commerce. . I. 276

)t. France. — Traité définitif de paix et d'amitié, signé à Versailles, I. 301

>t. Espagne. — Traité de paix, signé à Paris, I. 308

)t. États-Unis. — Traité de paix, signé k Paris, I. 314 Pays-Bas. — Traité de paix, signé à Paris, I. 322 (Indication des traités antérieurs depuis 1654.)

i. Maroc. — Ordre de l'empereur relatif au port de Tanger. (Voir Maroc et Pays-Bas.)

let. Espagne. — Convention conclue à Londres,

pour régler des limites en Amérique. I. 358

)i. France. — Traité de commerce et de navigation, signé à Versailles, I. 358

V. France. — Convention signée à Versailles, pour expliquer divers articles du traité ,26 Sept. 1786. I. 402

a, France. — Convention explicative, signée à Versailles au sujet des établissements français dans rinde. I. 415

•il. Pays-Bas. — Traité d'alliance défensive,

signé à La Haye, II. 1

ESPAGNE. — Convention signée à ÏEscurial, concernant . les possessions en Amérique. II. 33

il. Maroc — Traité de commerce et de navigation, ir 34

4 ). Indication des divers traités d'alliance , de subsides, etc., conclus, contre la France, par la Grande-Bretagne, &^ec TEspagne, r Autriche, Hesse-Cassel, la Prusse, les Pays-Bas, etc. II. 68

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