‹ Recueil manuel et pratique de traités, conventions et autres actes diplomatique (volume 5)Chapitre 88 sur 107 · IM3J · texte numérisé non relu

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480Î. 30 9fari. SotH. — Aeeenen de la

ventûm dn 17 Jon 484M. iM

4M3. 25 iaiflet SeÈanu — C^mrentàoas^gaéekLimdreSjfm

expliquer Fart XI da traôlé de 4664. 1*1

4809, 5 Janv. Pobtb cmoflAHi. — Tra^ de paix, s^a CcmstoiUirupfe, coofonaM les c»NlBhlions de 4675. iSf

4809. 24 Avril. PofiTvaAL. — Traité sgné à l^mdres, coftcemant un empmm de 60,000 'iîvrs sterling. i^

(Indicattoii des traités «oftérievm depuis «H.

4840. 49Févr. Poitugal. — Traité d'amitié el d'alliaiice,

signé h Rio de Janeiro.' ' g.S|

4840. 49Févr. PoimaiL. — Traita d'amitié et de commerce, signé h Rio de Janeiro, suivi de Facte rendu par le parlem^ii aii^aia. le 84 Mai 484 4 , et de quatre artioles explicatifs du 48 Dec 4844. . ' |LS|

1K11. 18 Dec. Portugal. — Articles expûoatils. Voir le

traité do commerco' de. 4 81 0.

■^ii. i Mni. Timw. — Traité signé am Burdo, pouRre-

notivolor les traités antérieunu - JL 3M

Mai. Tripoli. — Traiité pour renouveler les irai-

tés antérieurs. ^ II. 39S

Juillet. Russie. — Traité de paix, signé à Oérebo, U, 394 Juillet. Suède. — Traité de paix, signé à Oérebo, II. 395 - Oct. Tunis. — Article additionnel concernant les

îles Ioniennes. U. 401

h Janv. Danemarck. — Traité de paix, signé à Kiel, suivi d'articles additionnels, signés le 7 Avril suivant. Il; 402

5 Fé vr. Espagne. — Convention concernant les prises

et reprises, signée à Londres, H. 440

7 Avril. Danemarck. — Voir le précédent traité. 7 Avril. Sardaigne. — Voir 2** P. d. c. R.

7 Avril. Prusse. — Voir 2« P. d. c. R.

7 Avril. Villes anséatiques. — Voir 2® P. d. c. R.

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