‹ Recueil manuel et pratique de traités, conventions et autres actes diplomatique (volume 5)Chapitre 94 sur 107 · MODÈRE · texte numérisé non relu

MODÈRE

ml Toscane. — Convention signée à Florence,

pour l'extradition des déserteurs. L 56

îc. Autriche et Toscane. — Convention relative

au commerce sur la route de Pistqja, V 1 44

!vr. France. — Voir Tlndex — Aubaine.

44i MOUDATIE — Pj

davie en dvecir des sojeCs Mânâk Voir ^ P. d. e. K. Traite» «rii? b f«s» mmane ei la BoB^e.

Voir DwcjLrSiicaMs^

f 767. 28 Févr. Fmoci. — Voir FbideK —

1777. 7 MaL Fk^^ci. — Voir Ffaides: —

f 909. 9 jQiiki. BatiIu. — Abeikion du dro de detradKl

tSIî. 8 Airril. Pursss. — Âbolitioa cia droîÉ de deinÀi

renouvelé le 3 1 Qct. ii

f8IL l«*^ JoiDet. AirrBiaDL-— Âboiitk}adadroitdedélraàa.ll

, BenoŒvelee la 9 âept. I8f flu }

ffSf £. 16 Juillet AanALT-SnsBOiiBfi. — Abolàioa dadnîÀ détractwii. 1

1813. t8 Juin. Uism-Daixstadt. — AboIîCioa dadroii^ déftraction. it

KEUrCHAZBL.

Voir Pbu!»»e et Suiskk.

V iMr D%>BMARi:& tii; (Ttiu d IHlli , '}i !h:bdb «lepuis 1814 iraile iu ^ .'au^ '^iiintj .1 .V'«" . -înire le Danemarck et la Suetiiî .

OiLDfiBOUHGw

I77*S. :? Août D.%.^EaAAi:K. — Abolition du «in»it de «leu*»tion.

v..ir ^ P. .É. •:. R.

làMDAiiiNB. — Traite de limites . sifuie a

PÀBMB *- PAYS-BAS. 443

r. Frange. — Voir Plndex— Aubaine.

'. France. — Traité de paix, signé à Paris, II. 128 r. France. — Voir l'Index — Aubaine.

Page 1