PAYS-BAS

, ( Hollande. )

let. France. — Traité signé à Compiègne, pour

Tabolition du droit d'aubaine. I. 109

(Indication des traités antérieurs depuis 1608.)

Suède. — Abolition du droit de Rétraction. I. 109 i. Maroc. — Déclaration portant renouvellement de la paix. I. 1 42 i Indication des traités antérieurs depuis 1683.)

Règlements relatifs à la neutralité: voir ce mot, à Tannée 1780.

•il; Russie. — Réponses à la déclaration de la Russie sur la neutralité. Voir Neutralité.

5. Russie, Danemarck et Suède. — Acte par lequel les États-Généraux accèdent aux conventions , conclues entre les trois puissances, les 9 Juillet et \^^ Août (Les autres traités conclus entre les Pays-Bas ' et la Russie sont antérieurs à 1760. )

Règlement sur les prises. Voir Neutralité \u Pays-Bas. •— Convention signée à VersaiUes

sur les prises et les reprises. 1. 232

États-Unis. -— Traité d'amitié et de commerce, signé à Xa JJaye. 1.240

Grande-Bretagne. — Traité de paix, signé

à Paris. I. 322

(Indication des traités antérieurs depuis 1654.) '. Autriche. — Traité d'accord définitif, signé

à Fontainebleau. 1. 353

\ France. — Traité d'alliance défensive, signé

à Fontainebleau. L 354

Maroc — Ordre de Fempereur relatif aux

ports de Tanger et de Larrache. 1. 357

'il. Prusse. — Traité d'alliance, signé à Berlin. II. 1

( In(}ication des traités aiitérieiirs ,depuis 1645. ) il. Grande -Bretagne. — Traité d'alliance défen-

fensive, signé à La Haye. II. 1