‹ Recueil manuel et pratique de traités, conventions et autres actes diplomatiqueChapitre 236 sur 258 · NOUVELLE-GRENADE — OLDENBOURG · texte numérisé non relu

NOUVELLE-GRENADE — OLDENBOURG

provinces de la Nouvelle-Grenade , Panama et Yéragua , se sont détachées, et ont formé la république de l'Isthme de Panama, le 49 Oct.; Carthagène s'était déjà séparée. La capitale do la Nouvelle-Grenade est Bogota.

1831.1 7 Nov. Décret portant séparation de la Nouvelle -

Grenade et de Vénézuela. 333

1 832. 4 4 Nov. France. — Traité d'amitié et de commerce ,

signé à Bogota. 361

1832. 8 Déc. Équatbur. — Traité d'amitié et d'alliance,

signé à Pasto. 364

1 838. 1 4 Mars. ) Espagne. — Arrêtés concernant le pavillon

1839. 5 Avril. \ espagnol.

;ânœ.

(AUSTRALIE Ct POLYNÉSIE.)

Voir Colonies à l'Index, 1. 1, cl, dans la Table des traités, Havaii (ou Haouai :

Iles Sandwich).

1 827. 1 9 Janv. États-Unis d'Amérique. — Abolition du droit

de détraction et de la gabelle d'émigration. 59

1 828. 23 Mars. Russie. — Abolition du droit de détraction et

de la gabelle d'émigration. 160

1829. 10 Janv. Hanovre. — Convention concernant Jes rap-

ports de navigation et de douanes. 204 1829. 8 Août. Hanovre. — Déclaration relative à ce traité. 210

1 829. 1 1 Oct. Voir Brunswick.

1 830. 27 Mars. Voir Brunswick.

1830. 3 Avril. Grande -Bretagne. — Abolition du droit de

détraction. 24?

1 830. 26 Juillet. Prusse. — Traité de navigation, signé 5 Berlin. 251

1830. 48 Sept. États-Unis d'Amérique. — Proclamation concernant les droits de navisation. 257

4 836. 7 Mai. Brunswick et Hanovre. — Accession du duché

d'Oldenbourg à la ligue de commerce, formée entre le Brunswick et le Hanovre. 437

1 836. 4 0 Oct. et 7 Nov. Suéde. — Déclarations assimilant entièrement les deux pavillons. 447

1836. 31 Déc. Prusse. — Traité concernant le commerce de

la principauté de Birkenfeld. 467

1837. 14 Nov. Voir Hanovrb. 500 4838. 26 Mai. Prusse. — Mesures contre les délits forestiers. 524

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