Recueil méthodique de législation minérale

Les lois, ordonnances y décrets^ règlements et circulaires concernant V exploitation des mines nnt^ pour la plupart, été publiés par les Annales des Mines ou par le Journal des Mines qui les a précédées ; mais, comme ces deux recueils ne comprennenl pas moins de plusieurs centaines de voliirnes ^ Vingénieiir, à la recherche d'Olin document quelconque, hésite naturellement devant un tel travail. S'il a ce courage et quil réussisse à découvrir le décret dont il a besoin, il peut se demander si ce décret n a pas été abrogé ou modifié par un décret ]>ostérienr, et quels sont les autres documents qui complètent la législation sur le point qui l'intéresse.

Pour reinédiet* à ces graves inconvénients el su?' le dé.sir qui lui en avait été exprimé par le ministre des Travaux publics, un ingénieur d'un rare mérite, M. Lamé-Fleurjy ^ avait formé un recueil destiné surtout au personnel de V Administration des mines et à celui des Ponts et Chaussées. Mais, depuis que ce travail a été publié, quarante années se sont écoulées, pendant lesquelles la législation minérale a, sur bien des points, subi une transformation complète.

Il existe^ à la vérité, une publication de tous les documents qui concernent les services dépendant du ministère des Tjmvaiix publics, mais cette publication a éprouvé une interruption de quarante ans et ne contient pas de table générale.

Nous croyons donc faire œuvre utile en mettant ci la disposition des in génieurs un recueil de tous les documents essentiels concernant la législation des mines, minièr^es, tourbières et carrières , ainsi que celle des eaux minérales et des établissements insalubres.

Nous disons : essentiels, parce que dix volumes eussent à peine suffi pour contenir tout ce cjui, depuis V origine, a été édicté en ces matières .

Afin de ne pas dépasser de sages limites, nous avons dû ne publier in extenso cjiie les documents importants et donner un simple extrait

UKCUKIL MKTHOniQUK

OU une analj'-se de ceux qui présentent un moindre intérêt. Quant à ceux que Von ne peut avoir que rarement le besoin de consulter, nous les mentionnons seulement en indiquant la partie des Annales des Mines où on poindra les trouver.

Les documents une fois choisis, nous les avons classés méthodiquement dans V ordre indiqué par le tableau sj^noptiqiie placé au coinmencement de ce volume ; puis, nous les avons annotés^ rapprochant et comparant les textes, indiquant les modifications qui j'ont ultérieurement été apportées et, le cas échéant, renvoyant de Viin à Vautre.

Il est à peine besoin de dii^e qiiun résumé, même succinct, de V interprétation dont ces textes ont été Vobjet, soit de la part des auteuj's, soit de la part des tribunaux, n aurait pu trouver ici sa place. Aussi, chaque fois que nous nous sommes trouvé en présence d\in texte aj^ant donné lieu à des contt*Qverses, nous sommes-nous boimé à renvoj^er à l ouvrage autorisé de M. Agiiillon .

Enfin, convaincu que le recueil le plus complet et le mieux ordonné ne peut être facilement consulté s'il n" est accompagné de tables de diverses formes, nous avons donné, en outre du tableau sjynoptiqiie dont il a déjà été parlé :

Z® Une table analytique de tous les documents dans V ordre où ils ont été insérés, c est-à-dire par ordre de matières, et placée immédiatement après le tableau sjynop tique ;

2^ A la fin du volume, une table par ordre alphabétique ;

V?® A la suite, une table, par ordre chronologique, des documents insérés et de ceux, moins importants, qui ne Vont pas été, avec indication, en regard de ces derniers, du recueil dans lequel on peut les trouver.

U usage de ces trois tables est tout indiqué :

La première et le tableau synoptique dont elle est le développement serviront aux personnes qui désir^ent connaître V ensemble de la législation sur un point déterminé. A-t-on^ par exemple, besoin de savoir quelle est la réglementation en matière d" appareils à vapeur ? On verra, par un rapide coup d" œil jeté sur le tableau synoptique, que cette règlementation fait Vobjet de la troisième partie du titre IX ; puis, suivant que Von voudra avoir seulement V énumération des documents qui la constituent, ou consulter les documents eux-mêmes, on se reportera à la page xxxiii de la table analytique ou à la page 6i3 du recueil.

Veut-on se dispenser de parcourir la tableau synoptique, ou être renseigné sur un point essentiellement restreint, on interrogera la

DE I.EOISEATION MINEKAEE

table par ordre alphabétique et, au mot cherché, on trouvera V indication de toutes les parties du recueil où il est question de ce qui a rapport à ce sujet. C'est ainsi qiien se reportant an mot « Accident », on sera renvoy^é aux pages iSo et suivantes, i2<)3^ *^04, ^7^»

:2go, '36^, etc., et qiion sera presque ininiédiatenient édifié sur

tout ce qui, dans la législation des mines et celle des établissements industriels , concerne les mesurées propres à prévenir les accidents et celles que Von doit prendre lorsqu ils sont arrivés.

Enfin, la table par ordre chronologique aura son utilité chaque fois que Von voudra consulter un document dont on connaît la date mais non V objet exact, ou lorsqu on désirera savoir dans quelle partie des Annales des Mines se trouve un document non inséré.

En un mot, nous mettons à la disposition des ingénieurs Vensemhle des lois qui les intéressent et leur donnons le rnoy^en d'avoir, rapides et complets, tous les renseignements dont ils peuvent avoir besoin.

Nous espérons que, grâce à la méthode adoptée dans le classenient des documents, grâce aux notes et aux tables dont ils sont accompagnés , notre modeste travail remplira le but que nous nous sommes proposé en V entreprenant : celui de combler une lacune réelle, et d'être ainsi utile à toutes les personnes que les questions de inines intéressent.

Saint-Etienne, le i5 juillet 1890.

A. M., 4® s., IX, 12. — Annales des Mines, 4® série, tome IX, pag^e 12.

A. M., i852, i5. — Annales des Mines, 1802, partie admiaistrative, page i5.

(Depuis i852, la partie administrative a été publiée séx)arément.) h. F,, I, 35. — Recueil de M. Ramé- Fleury , tome 1, page 35.

R- R- — Revue de la Législation des Mines publiée par M. Delecroix. Ag‘uillon, n** 3oo. — Législation des Mines par AI. Douis Aguillon, n*’ 3oo.

SIEE I. - Généralités. XIII. I.

IITRE II. - Recherche des mines. XIV. 6i.