TABLEAU SYNOPTIQUE

ITÎE ÎII.- Des Concessions.

3“ - - Réunion. XVI. no.

^0 Renonciation et réduction. XVI. n3.

5^ - - Retrait, m ni.

USE 17. - Des redevances publiques. XVII. i35.

i'«PARTIE.-GàéraIi(és. XIX. 159.

2t - AdminisMion des Mines, im. ai'].

i'« Section. - Ecole Nationale supérieure des Mines. XX. 235,

2» - - Ecole des Mines de Saint-Etienne. XX, 23j.

ÿ - - Mes às Mines Maîtres-Ouvriers mineurs d’Alais. XXL aSj.

/jo Ecole des Maîtres-Ouvriers mineurs de Douai. XXL 239.

1 i«DivisioN.-Election de domicile. XXL 2ijo.

4e - Mesures dimes 2« - - Procès-verbaux de visite des mines. XXL 2ii3.

(30 - - Plans et registres réglementaires. XXII. 2/19.

TEE V. - Surveillance et police

P® Division. - Protection du Personnel.

- Du personnel occupé dans les exploitations

Chap. I".- Sécurité des mines. XXII. 2o{.

^ j ^ jer^ — Régleraentatiün. XXII, 261.

“ ^ " t^riSOU. I Emploi de» explosifs. XXIII. 33!i.

1 1"' SÜBDIV"". - Mesures prémtim. - 3‘. - Explosifs. XXIII. 348.

* - ÿ.- Délégués mineurs. XXIV. 365.

- 5*. - Constatation des accidents et soins à donner aux blessés. XXIV. 4o3.

F 2' — — Hygiène et sécurité des travailleurs dans les établlsseni^^ industriels. XXVI. 4-^9.

3‘ ^ Travail des femmes et des enfants - - XXVI. 43{).

1 /j' — —Institutions de prévoyance. - Caisses de secours et de retraites. XXYI. 46o.

j fmW'". -Livrets ^ouvriers. XXVII. i

- - Règles diverses sur Fera- 3*

ploi des ouvriers 4“

- Durée du travail. XXVII, ooo.

-Avances aux ouvriers. XXVII. 5o8.

- Saisies-arrêts sur les salaires. XXVIII. .oii.

- Syndicats professionnels. XXVIII. di5.

-Lois sur la coalition et ^arbitrage. XXVIII. 017.

SE VI. - Carrières. XXVIII.

Il VII. - Législation des mines dans les Colonies françaises

iEVIII.-]

2 IX. - Lois I