CO CO
MKTUOOKilK
dkskination i)i:s indl’s'iuiks
Mui-oxûlo (Fabrication <lc la) en vases <l«*s par la réaction <le raci<le a/.otiqne et «le l’aei.le uri<nie «lu
<^uano »
Nitrates iiiétallicjues obleiiiis par raelion «lirecle acitles (Fabrieatitm ties) :
I* Si les vapeurs ne snnt pas <‘oii(lenséfs
2® Si les vapeurs stnit ecmilensées
Nitrate de méthyle (l^’abritpie <le) •• •
Nitrobeiizine , aniline et matières dérivant de la benzine (Fabrication de)
Noir des riitlineries et îles sucreries (Itevi vitiiuition du). Noir de l'umèe (Fabrication du) par la distillation de
la houille, des jçoudrons. bitumes, etc
Noir il'ivoire et noir animal (Distillation «les os ou fabrication du) :
1® Ix)rsiiU*on n’y i>rûle pas les jçaz
2' Lorsque les ^az sont brûlés
Noir minéral (Fabrication du) par le broyage des résidus de la distillation des schistes iiituniineux
Oignons (Dessiccation des) ilans les villes
Olives (conÜserie des)
Olives (Tourteaux d’). ;Voir 'roïirtcaux,
Orseille (Fabrication de T):
1® Kn vases ouverts
2® A vases clos et employant de raininoniaqtie à
rexclusion île Turine
Os (Torréfaction îles) pour engrais :
1® Lorsque les gaz ne sont pas briib-s
2® Lorsque les gaz sont brûlés
Os iTaniinaiix (c«ilcination îles). \’i>ir Carbonisation ib*s matières animales.)
Os frais (Dépôts d’; en grand
Os secs (Dépôts d’) en grand
Ouates (Fabrication îles)
Papier (Fabrication du)
Pâte à papier (Préparation de la) au moyen de la paillr
et autres matières ciunbustibles
Parcheiuineries
1 eaux, etolfes et ilécliets île laint* (Dégraissage des) par les huiles de pétrole et autres hydrocarbures. . . Peaux (Lustrage cl apprêtage des)
Peaux (Planage et Bêchage îles)
1 eaux de lièvre et île lapins. (Voir Secrétage. j Peaux de mouton (Séchage des)
Peaux fraîches. (Voir (.mirs verts.)
Peaux salées non séchées (Dépôts de)
Peaux sèches (Dépôts de), conservées à Taide de produits odorants
, Perchlonire «le fer par dissoluliun «le pcr«ixv«le «le fer
(Fabrication de)
Pétrole. (Voir Huiles de j>étrole, etc.)
INCONVKMK.NTS
Finanations nuisibles.
Vapeurs nuisibles . . . .
Vapeurs accidentelles.
Danger tPexplosion . . .
Klnanation^ nuisibles» oileur. . . .
1‘* miiét*, c>dt*iir
t >deiir
Altération des cniiix..
t ^deiir •
Odeur et danger d’incendie,.
Oiieiir, éinnnatioiis nuisibles ..ï
( ideur
Poussières et danger d'incendie. »
Danger d’incendie
Altération de.s eaux.
i )deur
Odeur cl danger d incendie. . .
i )deur et poussière
Oiieur ........
UK I-lir.ISI,ATION minéhale
Fhosphnle de chaux (Ateliers pour rexlraclioii lava^r du)
Pliosphurr (Knhricat ion tlu)
Pilrrics mrcaniqtif h des dro>;ues Pipes A fumer (Fabrication des) :
** .Vvee fours ncin fuitiivores. ......
a* Avec fours fumivores
et le
Plantes marines. (Voir (kanhustion des plantes mai inVs.)
Platine (Fabriques de)
Plâtre (Fours à) :
I* i*erinanents
a Ne travaillant pas plus il’uii mois
Plomb (Fonte et Inminn^e du). (Voir Fonte, etc.) jpt»f liers fournalistes, poêles et foiirneniix en faïence et 1 terre enilr. (Voir Faïence.)
Altération des eaux
l>ang‘er d’incendie
Hruit cl poussière
Fumée
Fumée accidentelle
Enianntioiis nuisibles
Fumée et poussière
Id.
Poils de lièvre et de lapin (Voir Secréta^^e.)
Poissons salés (l>ép«Ms de)
Porcelaine (Fabrication de la) :
I* .\vee fours non fumivores
3* .Vvec fours ftiinivores
Porcheries C€>mprc*nant plus de six animaux adultes : 1® L^rsf ju'elles ne sont point Paccessoirc d’un éta-
blisseiiient aj^ricole
a® L4»rsqiie, dépendant <l’iin établissement ag^ricole, elles sont situées dans les ag'g’lomérations
urbaines «le a.ono âmes et au-<Icssus
Potasse (F’abricatiori d«’ la) par cnleiriation des résidus de niélas.so
Odeur incommode
F" limée
F'iimée aeciilentelle
Odeur, bruit
Id.
F'uméc et odeur. . .
Pot4'isse. (Voir CJhroinate <le potasse.)
Poteries de tem* (F'abrication de) avec fours non fumivores
F' umée
Pouilrcs et matières fulminantes (F'abrication de). (Voir
aussi F'uliiiinate de mercure.)
Poudrctle (F'abriiîation de) cl autres entrais au moyen
de matières animales
Poudrette (I>èp«ils de). (Voir Kn^niis.)
Pouzzolane artilieielle (F'ours à)
Protochloriire crétain ou sel d'ébiin. (F'abrication du). .. Prussiale de {lotasse (Voir Cyanure de potassium.) Pulpes de betteraves. (Voir Hetteraves.)
Pulpes de {Kiinmes de terre. (Voir Fécules.)
KalTineries et fabriques de sucre
Kéfrijçération (Appareils de) par l’acide sulfureux
Résines, jçaliiiots et arcansons (Travail en ^rand pour
la fonte et l’épuration des)
Rognes (Oépols de salaisons liquides connues sous le
nom de)
Rouge de Prusse et d’Angleterre
Rouissage en grand du chanvre et du lin
Rouissage en grand du chanvre et du lin par l’action des acides, de l’eau chaude et de la vapeur
Danger tl’explosion et d’incendie.
Odeur et altération des eaux . . .
F'uinée
Emanations nuisibles
F’nmée, odeur
Emanations nuisibles
Odeur, danger d’incendie
Odeur
Emanations nuisibles
Emanations nuisibles, alteration des eaux.
Id.
ire
jrc
UECUEII. MÉTHODIQUE
DESIGNATION DES INDUSTRIES
INCONVENIENTS
Sabots (Ateliers à enfumer les) par la combustion de la corne ou d’autres matières animales dans les villes
Salaison et préparation des viandes
Salaisons (Ateliers pour les) et le saurage des poissons.
Salaisons (Dépôts de) dans les villes
Sang :
Ateliers j)our la séparation de la fibrine, de
ralbumine, etc
2* (Dépôts de) pour la fa])ricalion du bleu <le
Prusse et autres industries
i 3” (Fabrique de poudre de) pour la claritication des
vins
Sardines (Fabriques de conserves de) dans les villes..
j Saucissons (Fabrication en grand de)
j Saurage des harengs. (Voir Harengs.)
Savonneries
Schistes bitumineux, (Voir Huiles de pétrole, de schiste, etc.)
Scieries mécaniques et établissements oii Ton travaille
le bois à l’aide de machines à vapeur ou à feu
Séchage des éponges. (Voir Eponges.)
Sécheries des morues. (Voir Morues.)
Secrétage des peaux ou poils de lièvre et de lapin
Il Sel ammoniac et sulfate d’ammoniaque (Fabrie^ition des) par l’emploi des matières animales :
I* Comme établissement principal
2® Gomme annexe d’un dépôt d’engrais provenant de vidanges ou de débris d’animaux précédemment
autorisé
Sel ammoniac extrait des eaux d’épuration du gaz
(Fabrique spéciale de)
Sel de soude (Fabrication du) avec le sulfate de soude.. Sel d’étain. (Voir Protochlorure d’étain.)
Serrurerie (Ateliers de). (Voir Chaudronnerie.) Sinapismes (Fabrication des) à l’aide des hydrocarbures :
I® Sans distillation..
2° Avec distillation
Sirops de fécule et glucose (Fabrication des).v
Soie. (Voir Chapeaux.)
Soie. (Voir Filature.)
Soies de porcs (Préparation des) :
I® Par fermentation
2” Sans fermentation. (Voir brins et soies de porcs.) Soude. (Voir Sulfate de Soude.)
Soudes brutes (Dépôt de résidus provenant du lessivage
des)
Soudes brutes de varech (Fabrication des) dans les
établissements permanents
Soufre (Fusion ou distillation du)
Soufre (Lustrage au) des imitations de chapeaux de paille
Odeur et fumée.
( )deur
Id
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Odeur.
Odeur, émanations nuisibles.
Id.
ClassJ
Odeur
Fumées, émanations nuisibles.
Odeur
Odeur et danger d’incendie.
Odeur
Odeur, émanations nuisibles. .
Odeur et fumée
Emanations nuisibles, danger d’incendie Poussières nuisibles
DESICxNATION DES INDUSTRIES
Soufre (Pulvérisation et bluta^çe du)
Sucre. (Voir Raflineries et fabriques de sucre.)
Suif l)run (Fabrication du)
Suif en l)ranches (Fonderies de) :
I* A feu nu
2® Au liain-marie ou à la vapeur
Suif d’os (Fabrication du)
Sulfate de baryte. (Voir Raryte.)
Sulfate de cuivre (Fabrication du) au moyen du «grillage
des i^yrites
Sulfate de mercure (Fabrication du) :
I® Quand les vapeurs ne sont pas absorbées
20 Quand les vapeurs sont absorl)ées
Sulfate de peroxyde de fer (Fabrication du) i)ar le sulfate de protoxyde de fer et l’acide nitrique (nitro-
sulfate de fer)
Sulfate de protoxyde de fer ou couperose verte par l’action de l’acide sulfurique sur la ferraille (Fabrication en grand du)
Sulfate de soude (FaJ)ricalion du) par la décomposition du sel marin par l’acide sulfurique :
I® Sans condensation de l’acide clilorhydrique .... 2® Avec condensation complète de l’acide chlorhydrique
Sulfate de fer, d’alumine et alun (Fabrication du) par le lavage des terres pyriteuses et alumineuses
grillées -
Sulfure d’arsenic (P’abrication du), à la condition (pic les vapeurs seront condensées Sulfure de carbone (Fabrication du)
Sulfure de carJ>one (Manufactures dans lesquelles on
emploie en grand le)
Sulfure de carbone (Dépôts de). (Suivant le régime des huiles de pétrole.)
Sulfure de sodium (Fabrication du)
Sulfures métalliques (Voir Grillage des minerais sulfureux.)
Superphosphate de chaux et de potasse (Fabrication du) Tabacs (Manufactures de)
Tabac ^Incinération des côtes de)
Tabatières en carton (Fabrication des)
Taffetas et toiles vernis ou cii'és (Fabrication de)
Tan (Moulins à)
Tannée humide (Incinération de la)
Tanneries Teintureries Teintureries de peaux Terres émaillées (Fabrication de)
I® Avec fours non fumivores 20 Avec fours fumivores Terres pyriteuses et alumineuses (Grillage des)
Poussières, danger d’incendie. . .
Odeur, danger d’incendic
Id.
Odeur
Odeur, alleraliou des eaux, danger d’iuccndie .
Phnanations nuisil)les et fumée.
P)manations nuisibles
Emanations moindres
Emanations nuisibles
Fumées, émanations nuisibles.
Emanations nuisibles Id.
P'uniée et altéi’ation des eaux.
Odeur, émanations nuisibles , Odeur, danger d’incendie.
UECUEII. MÉTHODIQÜE
6Go
DESIGNATION DES INDUSTRIES
INCONVÉNIENTS
(^las
Teillage du lin, du chanvre et du jute en grand
Térébenthine (Distillation et travail en grand de la).
(Voir Huiles <le pétrole, de schiste, ete.)
Tissus d’or et d’argent (Brûleries en grand des). (Voir
[Galons.)
Toiles cirées. (Voir TaiFetas et toiles vernis.)
Toiles (Blanchiment des). (Voir Blanehiiuent.)
Toiles grasses pour emballage, tissus, cordes goudronnées, papiers goudronnés, carions et tuyaux bitumés (Fabri(iue de) :
i® Travail à chaud
2* Travail à froid
Toiles jîcintes (Fabrique de)
Toiles vernies (Fabri(jue de). (Voir Taffetas et toiles vernis.)
Tôles et métaux vernis
Tonnelleries en grand opérant sur des fûts imprégnés
de matières grasses et putrescibles ..
Torches résineuses (Fabrication de)
Tourbe (Carbonisation de la) :
I® A vases ouverts •
12® Kn vases clos
Tourteaux d’olives (Traitement des) par le sulfure de
carbone
Tréfileries
Triperies annexes <les abattoirs
Tueries d’animaux. (Voir aussi Abattoirs publics.)....
Tuiles niétalliciues (Trempage au goudron des)
Tuileries avec fours non fumivores
Tuyaux de drainage (Fabriques de)
Urate (Fal)rique d’). (Voir Engrais préparés.)
Vacheries dans les villes de plus de 5.ooo habitants. . . . Varech. (Voir Soudes de varech.)
Verdet ou vert-de-gris (Fabrication du) au moyen de
l’acide pyroligneux
Vernis. (Voir Argenture des glaces.^
Vernis gras (Fabrique de)
Vernis à l’esprit-de-vin (Fabrique de)
Vernis (Ateliers où l’on applique le) svir les cuirs, feutres, talFelas, toiles, chapeaux. (Voir ces mots.) Verreries, cristalleries et manufactures de glaces ;
I® Avec fours non fumivores
2® Avec fours fumivores.
Vessies nettoyées et débarrassées de toute .substance membraneuse (Atelier pour le gonflement et le
séchage des)
Viandes (Salaisons des). (Voir Salaisons.)
Visières vernies (Fabrique de). (Voir Feutres.)
Voiries. (Voir Boues et immondices.)
Wagons (Gonstruclion de). (Voir Machines.)
Poussière et ]>ruit
Odeur, danger d’incendie Id.
Odeur
Odeur, danger d'incendie
Bruit, odeur et fumée
Odeur et danger du feu
Odeur et fumée
Odeur
Danger d’incendie .
Bruit et fumée
Odeur et altération des eaux...
Danger d’animaux et odeur
Emanations nuisibles, danger d’incendie
Fumée
Fumée
Odeur et écoulement des urines
Odeur
Odeur et danger d’incendie Id.
Fumée et danger d’incendie Danger d’incendie
Odeur
fO CO
DK r.KGISI.A TION MïNlhlALE
lO mai 1880.
Circulaire. — Envoi du décret du 3 mai 1886.
(.1. il/., 1886, 201.)
14 mai 1888.
Décret complétant, ainsi qu'il suit, la nomenclature des établissements insalubres, dang-ereux ou incommodes.
DÉSIGNATION DES INDUSTRIES
INCONVÉNIENTS
Classes
Fabriques et dépôts de cartouclies de guerre destinées à l’exportation
Danger d’explosion et d’incendie
Les demandeurs devront, en outre, justifier au préalable d’une autorisation spéciale du ministre de la Guerre.
5 janvier 1880.
Décret rattachant le service de l’hygiène publique au ministère de l’Intérieur.
REGUEII. MÉTHODIQUE
15 mars 1800.
Décret modifiant, ainsi qu’il suit, la nomenclature des établissements insalubres, dang^ereux et incommodes.
Tableau A. — Addition aux nomenclatures annexées aux décrets des 3 mai i886]
et 5 mai i888.
DESIGNATION DES INDUSTRIES
Caoutchoucs l'actices ou caoutchoucs des huiles (Faliricatioii des) :
A froid
A chaud
Celluloïd et produits nitrés analogues :
I® Déi)ots et magasins de vente en gros de produits travaillés
Dépôts et magasins de vente renfermant des produits bruts quand l’approvisionnement en j)roduit de cette nature
Ne dépasse pas 8oo kilogrammes
Dépasse 8oo kilogram mes
INCONVENIENTS
Odeur
Odeur et danger d’incendie. . .
Danger d’incendie.
Id. ' .
Id.
C'hlorures de plomb (Fonderies de)
Engrais et insecticides à base de goudron ou de résidus d’épuration du gaz (Fal)rication d’j :
A l’air lil)re
En vase clos
Grillage des minerais sulfureux quand les gaz sont condensés et que le minerai ne renferme i>as d’arsenic.
Graisses (Fouteaux acides des)
Minerais de métaux x)récieux (Traitement des)
Porcheries comprenant x^lus de six animaux ayant cessé d’étre allaités :
1** Lorsqu’elles ne sont pas l’accessoire d’un étalilis-
sement agricole
2° Lorsque, dépendant d’un établissement agricole, elles sont situées dans les agglomérations urbaines
de 5.000 âmes et au-dessus
Poudre de mine comprimée (Fabrication de cartouches
de)
Emanations nuisibles.
Odeur et danger d’incendie.
Id.
Fumée, émanations nuisibles.
Odeur et altération des eaux. .
Emanations nuisibles.
Classés
1 Aiii.KAu H. — Articleti à sii]>priiner dans la nomenclature du 3 mai i880.
DKSIGNATION DKS INDITSTIUKS
Celluloïd et pi'o<iuits iiitrés iinalogues hruls ou travaillés («lépiits et lua^^asins de vente en gros)....
Porclieries comprenant plus de six animaux adultes :
1® Lorsqu'elles ne sont pas l’aeeessoirc d’un étahlis-
senienl agricole
a® Lors(|ue, dépendant d’un étal)Ussenient agricole, elles sont situées dans les agglomérations uri>aines de 5.o(K) âmes et au-dessus
INCONVÉNIENTS
Classes
Danger d’incendie
Odeur, bruit
Id.
13 avril I HO i.
Décret portant modification de la nomenclature des établissements dang-ereux, insalubres ou incommodes.
Taulkau a. - — Addition aux nomenclatures annexées aux décrets des 3 mai i886, 5 mai i888, i5 mars i8go et 26 janvier i8q2.
DÉSIGNATION DES INDUSTRIES
INCONVÉNIENTS
Classes
Aeide pliénique (Dépôt d*} contenant plus de loo kilogrammes en vases non liermétiquenient clos
Od^ur-» T
Brûlage de vieilles boites et autres objets en fer blanc.
/ Moins de 3üo kilogrammes.
Celluloïd brut ou façonne ^3^ 3^0 à 8œ kilogrammes.
(Dépôt de) renfermant | ^ kilogrammes et plus. .
Celluloïd en dissolution (Déj)ôt de) dans l’alcool et l’éther, l’acétone, l’étlier acétique renfermant plus de
or» ... - -
Orlf»nr. fumée. -
Dan<^*er d’in<*eTidie
TVn r» H n ee.n die.... ...........
TimiP’pr d’incendie
irc
Danger d’incendie. ... «
Rouissage en grand du chanvre, du lin et de la ramie, par l’action des acides, de l’eau chaude et de la
Emanations nuisibles et altéra-
Soie artificielle (Fabrication de la) au moyen du collo- (tton ... ...
Danger d’explosion et d’incendie.
r»n «ldi ...
pre
Chlorate de potasse (Fabrication du) par électrolyse. . .
UKCIIKII. MKÏlloniQUF.
Taüleau b. — Article à supprimer dans la nomenclature annexée au décret .
du 3 mai 1886.
DÉSIGNATION DKS INDUSTRIES
INCONVÉNIENTS
Elassl
Rouissage en grand du chanvre et du lin par l’action
Emanations nuisibles et altéra-
des acides, de l’eau chaude et de la vapeur
tion des eaux
Tableau C. — Article à supprimer dans la nomenclature du tableau A annexé au décret
du J 5 mars i8ffO.
DESIGNATION DES INDUSTRIES
Celluloïd et produits nitrés analogues :
I® Dépôts et magasins de vente en gros de produits
travaillés
2® Dépôts et magasins (
, / « * I I IN e dépassé pas 8oo kilo-
de vente renfermant les 1 * *
produits bruts quand l’ap- / V ’•
‘ Dépassé 8oo kilogrammes.
provisonuement des produits de cette nature
INCONVENIENTS
Danger irincendie.
Danger <rincen<lie.
( ’.lass^
