QUATRIÈME PARTIE Mesures diverses

PREMIÈRE DIVISION

KleeLloii de tloiiiielle.

18 avril 1842. Ordonnance prescrivant à tout concessionnaire de mines

l’élection d’un domicile administratif 240

16 mai — Circulaire. Envoi de l’ordonnance qui précède 241

DEUXIÈME DIVISION

JPm*oeès-^ei*l»Aiix. de v^Isite des ■iilnes*

3o janv. 1837. Circulaire relative aux procès-verbaux de visite. Instructions 243

le"' déc. i853. Circulaire relative aux procès-verbaux de visite. Instructions ... 24^^

2 janv. 1878. Circulaire relative aux procès-verbaux de visite. Instructions 247

UECUEII. METHODIQUE

TROISIÈME DIVISION

PlaiBi§» ^90lIterl*âi■is et livro!^ i*ë^leiiieiit£Bli*ei^<

Documents a gonsueteu (Liste de) 2 49

4 ocl. 1845. Circulaire. Plans cl registres des travaux souterrains... . 200

i5 avril i8<)2. Circulaire. Plans souterrains 2^1

25 juillet 1874* Circulaire. Orientation des jdans 262