‹ Recueil méthodique de législation minéraleChapitre 10 sur 134 · TROISIÈME PARTIE Ecoles des mines · texte numérisé non relu

TROISIÈME PARTIE Ecoles des mines

lo juillet i8<)o. Rapport du ministre des Travaux publics au President

de la République (analyse) 235

' PREMIÈRE SEICTION

Keole iBationnle supérieure dles niliies.

i8 juillet 1890. Décret portant organisation (renvoi) 235

□ 1 — — Arreté ministériel portant règlement intérieur (renvoi).. 236

20 déc. — Arrêté concernant Tadmission aux cours préparatoires

et aux cours spéciaux (renvoi) 236

Il mars 1891. Arrêté. Programme des connaissances exigées pour l’admission aux cours préparatoires et aux cours spéciaux (renvoi) 236

20 mars 1894. Décret portant modification aux conditions d'admission, au j>oint de vue des conditions d’àge, pour les candidats

astreints au service militaire (renvoi) 236

20 — — Arrêté modifiant l’arrêté du 20 décembre 1890, relatif aux

demandes d’admission aux cours préparatoires et aux cours spéciaux (renvoi) 23"

DEUXIÈME SECTION

Ecole fies» iiilnes de f^oiiit-Etieiine.

18 juillet 1890. Décret portant organisation (renvoi) 237

21 — — Arrêté ministériel portant règlement intérieur (renvoi) .. . 237

20 déc. — Arrêté ministériel relatif aux demandes d’admission

(renvoi) 238

27 oct. 1894. Arrêté portant modification de l’arrêté du 21 juillet 1890

(renvoi) 238

ï3 juin 1890. Arrêté fixant les conditions d’admission (renvoi) 238

8 août — Décret qui modiQe l’art. 14 du décret du 18 juillet 1890,

relatif au Conseil de perfectionnement de TEcole

(renvoi) 238

12 sept. — Arrêté ministériel complétant l’arrêté du i3 juin 1895

(renvoi) 238

TROISIÈME SECTION

Kcole ilei^ iiiAitfeN-oti ■iiliietir»

i8 juillet 1890. Décret portant organisation (renvoi) 12*39

21 — — Arrêté ministériel portant règlement (renvoi) 2*39

QUATRIÈME SECTION

£cole des iimitees-oii weiei-s iiiineues de OouAi.

18 juillet 1890. Décret portant organisation (renvoi)

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