V. Coiiï pvtcnce

CoiiMells «le préfecture. — Travaux antérieurs à la concession, 9, 589. — Redevances Iréfoneières, i>4. — Redevances [)ubliques, 7, 3^, i43, i44i — Assèchement <les mim*s, 37. — Réclanicilioiis contre le règlement des frais de lra^ aux exécutés d’otliee, 190, 192. — F]Ieclioiis des délég*ués mineurs, 370, 387. — Recours contre les arretés en matière d’eaux minérales,* 698. — Etablissements insalubres, G44*

V. (Jonsei/ (VEtat, (]onipi*tencc des T rihiinaii.x administratifs.

Conseil R-éiiérul «le» mine». — Sa coiin)osition, 233. — Questions sur lesquelles il est appelé à donner son avis, 71, 73, 92, 97, 109, i3o et suiv., 1G7, [170, 200, 233, 358, 3Gi, 447> GqG, 527, 53G, (>02, G04.

Coii.si|;'iiation «les frai» «^expertise . — iG.

Constatation «le» acei«lciit.s dan» le» mine». — 182 et suiv. — Par les ingénieurs des inines, 4^^> ^ • Ingénieurs (Procès-verbaux d’accidents). — Par les

délégués mineurs, 389, 394. — l^ar les maires. V. Maires,

Constatation «le» accident» dan» le» établissement» industriel». — V. Procèsverbaux d^ accidents et Ktablissenienis industriels.

Contrat de louage. — 5oo, 5o8, 523. — V. Coalitioiiy Arbitrage , Durée du travail,

CoiitraTcntion». — Aux lois et règlements sur les mines, 16, 34, 35, 38, 4^» 54,

III, 182, 184, i'8G, 190, 193, 220, 23o, 23i, 245, 25i, 428. V. Procès-verbaux. — A la législation sur les mines de sel, 585, 58G. — A la règlementation des carrières, 535. — A la règlementation en matière d’eaux minérales, 600, 606. — A la règlementation en matière d’appareils à vapeur, 620. — A la règlementation dan.s les établissements industriels. V. Etablissements industriels^ Travail des femmes et des enfants. — A la règlementation sur la durée du travail, 5oi, 5o2, 507. — A la règlementation des Syndicats professionnels. 5iG. — Aux dispositions des lois sur les caisses de retraites et de secours, 4G9. — A la règlementation sur la dynamite, 357.

Contrôle de» ouvriers. — V . liegistres.

Contrôleurs «le» mine». — V. Darde s-mines , Ingénieurs des mines •

Corre»pondants. — 38, 4^? 4i> 129.

Corps «les mine». — V. Administration des mines, Conseil Inspecteurs généraux. Ingénieurs, Gardes-mines.

Coupes. — V. Plans,

Cruies. — Sont rangées dans la classe des carrières, 2.

Cours. On ne peut y établir de travaux de mines, 55 ; ni y faire des travaux de

captage d’eaux minérales, 599.

Cour» d’eau. — Mesures de jirotection, 102, 53i à 536.

Cuivre. — Est rangé dans la classe des mines, 2.

général des mines.

Y Sécurité des ouvriers ; Sûreté des exploitations, des habitations ,

2G0, 36o, 3Gi. — V. Explosifs.

D’uii

Dang^er.

Péril imminent.

Uébourra^e «le coups de mine.

Oéeliéance. — V. Retrait. ^ 1 j • •/

Oéclaration. — D’Election de domicile, 241. V. élection de domiciLc.

Correspondant, V. Correspondant. - Du produit net imposable des exploitations, V. Redevance proportionnelle. - D’ouverture, de suspension et d’abandon de travaux, V. Travaux et Carrières. - D’accidents, V. Avis en cas d’accidents. — D’établissement d’appareils a vapeur, V. Appareils a vapeur.

HEGUEIT. METHODIQUE

C^c tloii CTitciiclro |)ni' 21. \ .

»éci-et. De concession. V. Concession. — Autorisant le parla^e d’une conces-

sion, 2(). V. Concession. — De déclaration d’utilité puJ>lique. V. Hau.v tnlncraies.

Oélé^ué» iiiincur». — But de rinstitiition, 305, 3G(>. — Détermination et délimitation des circonscrii)tions, 36G, 3^2, 37441377, 38i. — Dispenses, 372, 373, 378. — Conditions (réligil)ilité, 308, 384, — Opérations électorales, 308, 3fkj,

38o à 388, 3<)(>, 4oo 4\ 402. — Fonctions. 3G(>, 3^5, 37(>, 388 41 391, 394, 395. — Visites, 367, 375, 389, 390. - Indemnités, 371, 378, 379 393, 394, 399. — Suspension et révocation, 371, :i90, 3<>.3, :i98, 399. — Recours au Conseil de Préfecture et au (Conseil d’Klxit, 870, [387, 388, ‘I97. — Admission en tlépcnse, pour le Ccilcul de la rettevance proportionnelle, des indemnités aux délégués mineurs, 17G. V. P Unis et Hc^istres,

— V. Contraventions.

Oeinaiulo en coneesHîon. V. Concession. — Fui concurrence. V. Concession. — En décharge ou ilégrévement. V. Jlrr/evance.

Oépôt €lc cly nam î te . — V. Kxj)losiJs ,

■direction iiiiîtine ties travaux. — 38 4i 4^, 2o5.

Dixiftion de coiicesHioii . V. {Joncession.

l>oiiima^€vs. — Cuiusés à hi surlace p4ir les tr4iV4iux intérieurs des mines, 4, ^93.

— Par les tr4ivaux extérieurs. V. ()ccii/)fi(ions. — A un concessionnaire pcir un concessionntiire voisin,

l^oniicile adiiiiiiiHt rat if. — V. K lect ion de domicile .

Ooiible valeur. — V. Occujmtions.

OroitH sur la «1 y n ami te. — V. K.xjdosiJ's.

I^urt^e fin travail cleH adultes dans Ic^m miiniifaetiires et iisineN. — 5oo et suîv.

Durée fin travail dei» enfants, «les tilles et «les femmes dans les établissements in«liistriels. — V. Travail des enfants .

ny namite. — V. l^'xjdosifs.

lîlaux. — V. Sources, Inondations.

Kaux mîvtérales. — Déclar4\lion d’inlérét publie. F’ormalités. Servitudes et droits f[uî en résultent, 57, Go, 195, 19G, 098, 59<), .()Oi, (k)2, Go3, Gck) et suiv. — De la fixation du périmètre de protection, Goi , Go3, Gi i et suiv. — De Pciutorisation des travaux dans l’inlérieur de ce périmètre, et de I41 constatation des faits d’altération ou de diminution des sources, 6o3, G04. — Inspection médicale. Surveillance des sources et des établissements d’eaux minérales, 697, Goo, Goi, 6o5, (ioG, (kkj. — Des conditions générales d’ordre, de police et de Scilu-^ brité auxquelles les établissements d’eaux minérales nciturelles doivent satisfaire, G07. — Dispositions pénales, Goo, (>oG.

lilcbelles, 208.

Ecoles. — Nationale supérieure des mines, 235 et suiv. — Des mines de Saint- Etienne, 237 et suiv. — Des m4iîtres-inineurs d’Ahiis, 239, — Des m4iitresouvriers mineurs de Dou4ii, 239.

Kouries. — 2i5.

Eclillces. — V. Habitations.

Election «le «lélég-tif^s miuoiirs* — V. Délégués mineurs.

Election «le «lomicil«^ n«tministmtif 9 240 et suiv.

Elèves-înp^énîeur», 34, 228, 229,

Emmn^nsinement «le ls«. «lynnmite. — V. HxplosiJ's.

Encloi^ miirés. — V. Jardins.

Enfunts. — Age et durée du tr4ivail de ceux qui sont employés d4ins les mines, minières et carrières, i85. 442» ^ 4''>'’>- — doivent être accompagnés pen-

dant la durée de hi circuhition par les C4*d)les, 208.