TA H L E
l’AK OKDUK ClIllONOLOGIOUK
— Al>réviation de Hecueil de M. Larné-Fleury. A- M. — de Annales des Mines,
28 juillet ITÎM. I^oi sur les mines en g^énéral, les mines de
ter et les usines à fer p 3
I7îf4, Arreté du Comité de Salut public créant
l’Agence des mines F., 2. 210
t> — — Arreté du Comité de Salut public organisant
rAdininislration des mines I^. F., 2. 215
22 oct. 1795. Ix)i concernant les écoles des services publics L. F., 2. 223 '1 mars 1791). Circulaire. Exécution des articles 4 et 5 dû
, titre 1^** de la loi de 1791 L. F., 1. 12
10 mai — Circulaire. Instruction pour la réduction des
concessions de mines L. 1. 13
10 déc. — Résolution du Conseil des Cinq-Cents relative
aux sources d’eau salée E. F., 1. 30
23 déc. 1797. Arrt?lé du Directoire exécutif. Translation des droits accordés par les concessions et permissions d’exploiter les mines et salines et
d’établir des usines L. F., 1. li
22 janv. 1798. Arrêté concernant les salines ou sources
d’eau salée E. F., 1. 38
13 fév. 1800. Suisse (canton de Vaud). Loi sur les mines. . . 581
2 fév. 1801. Loi siinplilianL les formalités pour les demandes en concession de mines I^. F., 1. 16
15 avril — Circulaire. Instruction au sujet des tourbières communales E. b., 1. 435
4 juin — Décision relative aux ingénieurs et élèves
des mines ^
7 juillet — Instruction relative à l’exécution des lois
concernant les mines, usines et salines.... L. F., 1. 17
9 avril 1802. Arrêté concernant l’habit uniforme des membres du Corps des mines E. F., 1. 230
KECUF.ii. m^:tiioi>iquk
23 juillet 1802.
18 ilcc. 180r).
21 avril 1810.
12 juin —
27 juillet —
3 août —
ir> oct. —
i8 nov. — t> mai 181t.
28 jaiiv. 1812.
22 IV v. —
20 mai —
17 août — l*'*' sept — 27 oct. —
3 nov. —
18 déc. —
Avis du Cons(Ml <l’Ktat sur la fiuestion de savoir s’il convient ^l’cxi^er d(‘S conc<\ssion~ iiaires de mines une redevance au profil
de l’Ktal
Suisse (canton de Zuricli). Loi sur les mines. Loi concernant les mines, les minières et les carrières (France, 1. — ()ldeid)Ourt^ (grand <iuché d’), 578. — Belgique, 578. — l^uxembourg (grand duché <le), 580. — Pays-Bas, 580.)
Circulaire. Instruction générale sur les tourbières
Décision ministérielle, a[)f)robation d’une proposition du Consiûl des mines relativement
à l’exécution de la loi du 21 avril 1810
Instruction ministérielle relative à l’exécution
de la loi <lc 1810
Décret créant nue direction générale <les
mines
Décret relatif aux manufactures et ateliers qui répandent une odeur insalubre ou
incommode
Décret contenant organisation du Corps des
ingénieurs des mines
Décr('t relatif à l’assiette tics redevances fixe
et j)roportionnelle sur les mines
Circulaire* aux préfets. Kxécution du décret
<pii précède
Circulaire aux ingénieurs en chef. h]xécution
du décret qui précède
Circulaire aux ingénieurs ordinair<*s. l^xécu-
tion du décret qui précède
Circulaire aux inspecteurs divisionnaires.
Kxécution <iu décret qui précède
Circulaire. Formation des bureaux
Arrêté relatif à l’exploitation <les terres pyri-
teuses et vitrioliijues
Circulaire. Forme de la corresj>ondance a<lmi-
nistrative
Circulaire. Plans des <lemandesen concession. Circulaire. Instruction pour l’assiette <les red<*vances tixe et jproportionn<*lle sur les
mines
Circulaire. Instruction des demandes en concession de mines ou tx'rinission <Pusines. . . Circulaire. Demande en réduction de redevances et autres réclamations. Compétence. Arreté. Sens et apj^lication de rarticle 28 de
la loi du 21 avril 1810
Circulaire. Demandes en concurrence
Circulaire. Cahier des cliarges.
l'Zi
li5
OE législation minérale
18 déc. 1812.
3 janv. 181.1.
9 fév. —
3 mars —
5 avril —
19 mai —
l i ocl. —
15 juin 1814.
l®** sept. —
14 janv. 1815.
4 mars
Circulaire. Projets d’affiches et de cahiers de charges
Décret contenant des dispositions de police
relatives à l’exploitation des mines
Instruction médicale \
Circulaire. Exécution du décret du 3 ianvier 1813 ■;
Circulaire. Carte minéralurgiquc de l’empire I ran«;ais
Avis du Conseil «l’Etat sur l’enquête qui doit jirécéiler la création ou la translation des
établissements insalubres de D® classe
Circulaire. Demandes en réduction de rcdevances et autres réclamations. Compétence.
Circulaire. Cafiier des charges
Circulaire. Etablissements insalubres de 2® et
3® classe
Instruction. Observations générales sur le service. Formation des bureaux d’ingénieurs
Ordonnance relative aux tourbières communales
(Ordonnance contenant règlement sur les mamiractures, établissements et ateliers qui répandent une odeur insalubre ou incommode
Circulaire. Plans fournis à l’appui des demandes en concession
Circulaire. Instruction au sujet des établisse-
ments insalubres
17 juillet — Ordonnance réunissant la direction g^énérale des mines à celle des ponts et chaussées. . . 2 août 18 10^ Ordonnance portant création d’une Ecole des mineurs, à Saint-Etienne
5 déc. — Ordonnance relative à l’organisation et à l’ad-
ministration de l’Ecole des Mines de Paris..
6 Arrêté portant règlement pour l’Ecole des
Mines de Paris
29 juillet 181 8. Ordonnance relative au classement des établissements insalubres
— Pays-lîas. Loi sur les mines
1819. Circulaire. Révision de la classification des minières de for d’alluvion imposées aux
redevances
1 829 . Circulaire. Etals d’exploitation. Evaluation du revenu net. Demandes de secours et réclamations en dégrèvement • •
1822. Circulaire. Tournées des inspecteurs division-
iiaires des mines
— Même sujet
Inventaire des bureaux des ingénieurs
18 sept.
30 juin
\\ août
30 nov.
KECUEir. METHODIQUE
oct.
jj
mars
avril
mai
fév.
mai
août
nov.
déc.
mai
juillet
OCt.
nov.
mars
sept.
oct.
mars
juin
juillet
sept.
oct.
mars
mai
avril
Ordonnance relative aux machines à vapeur
à haute pression
Pays-Bas. Loi sur les mines
Instruction sur les ai)[)areils à vapeur
Instruction sur l’emploi des lampes de sûreté.
Envoi de rinstriiction ci-dessus
Ordonnance relative au classement des établissements insalubres
Circulaire. Envoi de rordonnance qui précède Circulaire. Sens à donner au dernier § de
l’art. 7 du décret du 15 octobre 1810
Ordonnance concernant le classement des
établissements insalubres
Circulaire. Etablissements insalubres
Ordonnance portant règlement pour les machines à vapeur à haute pression
Instruction sur h‘S appareils à vapeur
Circulaire. Etablissements insalubres
Circulaire. Observ^ations au sujet de la juridiction <les Conseils de préfecture en matière d’ateliers insalubres de 2® classe
Ordonnance portant exécution de l’art. 57 du décret du 6 mai 1811 et formant un fonds commun des cinq centimes de non-valeur
îles redevances sur les mines
Circulaire. Redevances sur les mines
Circulaire. Instruction au sujet du travail des
redevances
Ordonnance portant règlement pour les machines à vapeur à haute pression
Pays-Bas. Loi sur les mines
Ordonnance portant règlement sur les appareils à vapeur
Ordonnance interdisant l’emploi des chaudières et autres appareils en cuivre pour la fabrication et le raffinage du sel marin.... Circulaire. Envoi de l’ordonnance qui précède. Circulaire. Dispositions nouvelles relatives
aux congés
Ordonnance. Retenues à exercer au profit de la caisse de retraite des ingénieurs, employés
et agents des mines
Ordonnance relative à l’Ecole des mineurs de
Saint-Etienne
Circulaire. Règlement de l’Ecole des mineurs
de Saint-Etienne A. M.
Circulaire. Envoi de l’ordonnance et du règlement relatifs à l’Ecole des mineurs de Saint- Etienne, et instructions à ce sujet... A. M, Ordonnance supprimant dans le Corps des mines le grade d’inspecteur divisionnaire.
juin
juillet
août
fé V .
mars
mai
juin
août
sept.
janv.
avril
juin
juin
juillet
nov.
août
déc.
janv.
fév.
mars
avril
DK KK<;iSKATlON MINKKAIÆ
el portîml u six le nombre des inspecteurs
j^énéraux
C)r<loiinaiice relative à l’organisation de l’Adininistralion des ponts et chaussées et des
mines
Instruction concernant les appareils à vapeur. Circulaire. Nouveau mode de fermeture pour
lampes <le sûreté
Ordonnance concernant les retenues à exercer au prolit de la caisse de retraite des ing'é-
nieurs, employés et agents des mines
Circulaire. Tournées des ingénieurs des mines. Circulaire. Envoi de l’ordonnance du 25 février. Ordonnance relative aux établissements insalubres
Circulaire. Etablissements insalubres
Circulaire. Etablissements insalubres
Circulaire, Comi>te~rendu des travaux des
ingénieurs des mines
Circulaire. Secours en cas d^accidents
Circulaire. Instructions relatives à la rédaction des projets de tournées. Modèle d’itinéraire L. F .
Circulaire. Compte-rendu des travaux des
ingénieurs des mines
Arrêté relatif à une nouvelle répartition du territoire français en 6 divisions minéralogiques
Circulaire. Instructions relatives aux projets
il’alliches A.
Circulaire. Collections géologiques
Circulaire. Instruction des demandes ayant pour objet la renonciation à une concession ou la réduction de l’espace superficiel
concédé
Circulaire. Cartes géologiques départementales
Circulaire. Programmes relatifs aux études de terrain, aux topographies souterraines et à l’exécution des cartes géologiques
départementales A- ^
Ordonnance concernant les membres du
Conseil général des mines
Circulaire relative aux procès-verbaux de
visites de mines. Instruction
Circulaire. Etablissseinents insalubres
Circulaire. Description par département des gîtes de minerais métalliques et de combustibles
Circulaire. Projet d’institution d’agents secondaires pour le service des mines
, 2. 328 et
|er mai 1837.
12 juin —
12 juillet —
20 sept. —
2 oct. —
31 oct. —
5 nov. —
9 avril 1838.
27 mai —
1®** juillet — 27 oct. —
le** nov. —
29 déc. —
17 avril 1839.
13 mai —
9 juillet —
Circulaire. Note additionnelle au programme
du 22 mars 1836 A. M
Belgiciue, Loi sur les mines
Avis du Conseil d’Etat sur l’admission des
demandes tardives en concurrence
Arreté relatif aux cessions du droit d’exploiter le minerai de fer, faites par les propriétaires du sol
Arrêté concernant la solution <les questions
de voisinage en matière de minières
luoi autorisant l’acquisition de l’hotel Vendôme I>our l’installation délinitive de l’Ecole des mines de 1 ciris.
Circulaire. Demandes en concurrence pour
des concessions de mines
Circulaire. Instructions pour l’exécution de
l’arrêté du 12 juin
Circulaire. Instructions pour l’exécution de
l’arrêté du 30 juin
Arrêté concernant les indemnités dues aux propriétaires du sol pour recherches de
mines ou travaux d’exploitation
Circulaire. Demandes en concession de mines A. M
Circulaire. Indemnités dues aux jiropriétaires du sol pour recherches de mines ou travaux
d’exploitation A. M
Circulaire concernant la recherche des mines. Avis du Conseil d’Etat sur une interprétation
de l’article 80 de la loi du 21 avril 1810
Loi relative à l’assèchement et à l’exploitation
des mines
Ordonnance relative au classement des ateliers insalubres
Circulaire. Etablissements insalul^res
Circulaire. Uniforme des ingénieurs des ponts
et chausées et des mines A. M
Circulaire. Inventaire des objets déposés dans
les bureaux des ingénieurs A. M.
Instruction relative à l’exécution de la loi du
27 avril 1838
Circulaire. Indemnités dues aux propriétaires du sol pour l’exploitation des minières de
fer
Suisse (canton de Genève). Loi sur les mines. Circulaire. Observations relatives à l’instruction des demandes en concession
Circulaire. Observations relatives à l’instruction des affaires d’usines métallurgiques... Circulaire. Ecole des mines de Paris. Collection statistique des départements v . .
12 sept. 1839.
18 fév. 1810.
17 juin —
5 août —
16 fév. 1811,
i mars oo
17 mai —
23 mai —
26 juin —
29 juin —
16 mai — 11 juillet — 27 oct. — 26 mars 1813
l’institution des gardes—
22 avril —
10 mai —
22 juillet —
OK LÉGISLATION MINÉRALE
Circulaire. Accidents des exploitations miné-
raies
Arrêté relatif
mines
Loi sur l’exploitation du sel.
Ordonnance relative à l’origine du temps de service des ingénieurs des ponts et chaussées et des ingénieurs des mines
Arrêté relatif à rexamen des candidats à
l’Ecole des mineurs de Saint-Etienne
Ordonnance sur le sel
Loi sur le travail des enfants dans les manufactures
Circulaire. Envoi de l’ordonnance du 7 mars
Nouveau programme d’admission pour l’Ecole
des mineurs de Saint-Etienne A. M., 3^^ s., 19.
Ordonnance concernant l’enquête qui doit précé<lcr l’application de la loi du 27 avril 1838 (Ordonnance portant règlement sur la fabrication des sels et sur l’enlèvement et la circulation des eaux salées et matières
salifères
Circulaire concernant l’enquête qui doit précéder l'application de la loi du 27 avril 1838 Ordonnance prescrivant à tout concessionnaire de mines l’élection d’un domicile
administratif
Circulaire. Envoi de l’ordoimance du 18 avril
Norvège. Loi sur les mines
Circulaire. Explosions de chaudières à vapeur Ordonnance concernant les mesures à prendre lorsque l’exploitation des mines compromet la sûreté publique ou celle des ouvriers, la solidité des travaux, la conservation du sol
et des habitations de la surface
Circulaire. Indemnités dues aux propriétaires du sol pour l’exploitation des minières de
fer
Circulaire. Règlement d’administration publique pour l’exécution de l’art. 50 de la loi du
21 avril 1810
Ordonnance relative aux machines et chaudières à vapeur * •
Circulaire. Demandes en concurrence pour des
concessions de mines
Instruction sur l'emploi des chaudières à
vapeur établies à demeure
Instruction pour l’exécution de 1 ordonnance
du 22 mai •
Circulaire. Envoi de l’ordonnance du 22 mai.*
■ * Vr-'
:■ '.wi:.
16 sept. \Si3
KECUKII. MKTIIOUIQUE
8 OCt.
15 janv. 18 ii 22 mars —
25 juillet —
17 nov. — 20 jaiiv. 1845.
13 juin —
. Ordonnance portant règlement pour l’cxéculion de celle du 31 mai 1838 sur la
comptabilité publique F.,
Circulaire. Exploitation du minerai de fer dans
les bois communaux L
Rapport sur la création d'une Ecole prati(|ue destinée à ibrmer <les maîtres-mineurs
ouvriers A. M
Ordonnance qui institue à Alais une école pratique destinée à lormer des maîtres-
mineurs ouvriers A. M
Circulaire. Envoi de rormules imprimées pour les clauses générales et spéciales concernant les concessions de mines
Circulaire. Explosion de chaudières à vapeur. Circulaire. Indications statistiques à porter sur
les cartes départementales A. M.,
Circulaire. Renseignements à fournir sur les
sources d’eaux niinéraies E
Circulaire. Dispositions relatives aux comptes
annuels <lu j)ersonnel E. F.,
Ordonnance concernant les franchises
Circulaire. Exécution de la circulaire du 12
septembre 183Î1 A. M
Circidaire. Poinçonnage des poi<ls et leviers servant à charger les soupapes de sûreté.. Circulaires. Cylindres sécheurs et autres récipients contenant de la vapeur E. F.,
Avis de la Commission centrale des machines à vaptmr sur un manomètre à air libre présenté par M. Richard
Avis du Conseil général des mines. Dispositions additionnelles au programme concernant les topograpliies souterraines
Ordonnance relative aux concessions de terres, forêts, mines, sources minérales, etc., en
i OCt. —
16 nov, —
Règlement relatif à l’Ecole des Maîtres-
Mineurs d’.Mais A. M.
Circulaire. lUans et registre des travaux
souterrains
Arreté créant à l’Ecole des Mines de Paris un bureau d’essais gratuits pour les substances rnniera.les
Ordonnance concernant les franchises
Ordonnance relative aux pensions des gardes-
mines et de leurs veuves A. M.
Circulaire. Pensions accordées aux gardesmines et aux veuves de ces agents.. A. M Circulaire. Prix de vente des combustibles minéraux. Mercuiiales trimestrielles. A. M
vNi août \SM\.
1 1 janv. 1847.
juillol 18 i7 .
\'2 août —
l.j sept. —
\ oct. —
.7 IV- V, 18'i8.
8 mars —
'2:1 mai —
17 juin —
20 juillet —
août —
0 sept. —
0 oct. —
1>E I.KGISLATIOX MlxNKKAI.fe
Circulaire. l‘laiisclrogisliessoutcrrains A. M.
Circulaire. Relevé dos coupes de terrains mis
a découvert par les travaux <!(> 'cliemin de l(‘r
Coi ouvrant un crédit pour la projiriété de
i.eure au (jtouvcrneur général de l’Algérie. Cardes-mines. Clans «les demandes de ]K'iinis d exploridion et de concessions de miiu-s
Programme pour l’admission des élèves à
rKcole royale des mines A. M.,
Circulaire. Kiivoi <lu prog^ranime ci-
Circulaire. Exécution de l’art. 20 de Tordon-
nance du 22 mars 1840
Circulaire. Indicateurs du niveau de l’eau.
Position (le la cheminée du foj’cr
Circulaire. Consommation des combustibles
minéraux
Ordonnance contenant des dispositions relatives à l’organisation intérieure du Corps
des mines
Décret pour la conservation des sources
d’eaux minérales
Circulaire. Instructions générales A. M.,
Arrêté concernant les inspecteurs généraux de
2*^ classe
Circulaire. Sources d’eaux minérales
Programme pour l’admission à l’Ecole des
mineurs de Saint-Etienne A. M.
Programme pour l’admission à l’Ecole des maîtres-ouvriers mineurs d’Alais.... A. M., Programme pour l’admission à' l’Ecole des
maîtres-ouvriers mineurs d’Alais
Circulaire. Publicité à donner à l’institution de
l’Ecole pratique d’Alais
Arrêté instituant le Conseil central des écoles
des mines
Circulaire. Admission des élèves externes à
l’Ecole des mines A. M.,
Décret relatil* aux heures de travail dans les
manufactures et usines
Circulaire relative à Tapplication du décret
qui précède
Arrêté soumettant au régime des concessions tous les gîtes de minerai de fer de l’Algérie,
19 oct.
nov.
7 (Icc.
8 mars
12 avril
i mai G —
9 juin
24 juillet
10 août
12 sept.
4 oct*
1848* Circulaire relative à l’Ecole des mineurs <le Saint-E tienne A .
— Circulaire. Bureau d’essais à l’Ecole
des mines <le Paris A.
— Circulairt‘. Renoncialion à des concessions de
mines
— Circulaire. Dispositions relatives aux comptes
annuels <lu personnel
— Arrêté. Franchises et contre-seings
— Circulairi-î. Exploitation <lu minerai de lcr
<ians les forêts de l’I^tat, des établissements publics ou des communes
— Circulaire'.. Chainlières à foyer et conduits de
llamme intérieurs
1849. Programme de cours d’économie et de législation des mines à riticole des mines de Paris A. M
— Circulaire. Instruction pour l’assiette de la
redevance j>roportionnelle
— Arreté f)ortant règlement pour l'Ecole natio-
nale des mines A. M
— Circulaire. Envoi d’imprimés pour le travail
des redevances
— Circulaire relative à l’Ecole nationale des
mirées ,
— Arrêté relatil au classement d’établissements
insalubres
— Circulaire relative à l’Ecole des mineurs de
Saint-Etienne A. M,
— Circulaire. Disj>ositions relatives aux congés
et changements dc^ résidence des ingénieurs A. M., 4* s., 15. 686
— Circulaire. Personnel A. M., 4® s., 15. 690
— Circulaire. Extrait d’une instruction de
rFmregistrement relative au timbre des
pétitions A. M., 4® s., 16. 59 4
— Circulaire. Exécution de la loi sur le timbre
en ce qui concerne les pétitions A. M., 4<^ s., 16. 593
— Circulaire relative à l’emploi de la sonde de
mineur envoyée dans chaque département.
— Décret concernant l’Age d'admission des mili-
taires et marins à l’Ecole des mineurs de a>in t — Fi ti e nxie
— Circulaire. F^xamen des états d’exploitation
dressés pour l’assiette de la redevance prof)ortionnelle
— Règlement spécial sur la comptabilité du mi-
nistère des ’fravaux publics L. F.» 2. 418
— Circulaire. Alodilications dans la forme des
certificats de réiinputation L. F\, 2. 439
ir» —
I I uoTil
1'^'* dOc. —
T) mars 1851
9 avril —
1 4 mai —
14 juin —
4 juillet —
24 sept. —
i>K t.K(;ist.ation minkkai.e
Instruction concernant les manomètres des
chaudières à vapeur p I
Introduction d’un régime de liberté à l’égard
<les manomètres p p
. Circulaire. Dispositions relatives aux travaux
intiîressant a la lois plusieurs services. . . A. M., 1887, Circulaire, txamen de diverses questions
relatives aux tourbières A. M.,*4« s. 18.
