relative aux comptes-rendus de travaux

déminés A. M., 4^ s., 18.

Circulaire. Envoi du décret du 11 août 1850.. L. F., 2. Circxilaire. Etablissement de la redevance

proportionnelle. Instructions

Instruction pour les reversements et les réimputations, avec modèles de bordereaux

récapitulatifs L. F., 2.

Circulaire. Nouvelle fixation des frais de

tournées L. F., 2.

Décret relatif aux certificats d’admission dans les écoles spéciales, qui suppléent aux brevets de capacité. Ecoles de Saint-

Etienne et dAlais A. M., 4« s., 19,

Circulaire. Etablissement de la redevance proportionnelle sur la houille extraite et convertie en coke par les concessionnaires.

Loi qui jnodilie l’arrêté du 9 frimaire, an Xll, en ce qui concerne les avances aux ouvriers.

Décret qui apporte des exceptions à l’article le"' de la loi du 9 septembre 1848, sur la <lurée du travail dans les manufactures — .

Décret portant règlement d’administration publique pour l’application de la loi du

15 juillet 1850 1894,

Circulaire. Exécution de la loi du 14 mai

Loi sur la constitution de la i>ropriété en

Algérie

Circulaire relative à l’exécution du décret du

1 7 mai

Circulaire. Loi du 13 brumaire, an \ H, sur le timbre. Marche à suivre pour aflranchir du timbre les pièces concernant les dépenses

qui n’excèdent pas dix francs A. M., 4® s., 20.

Norwège. Loi sur les mines

25 oct.

3 nov.

24 liée.

0 janv.

fl t év.

.» mars

0 avril

I 'i — 27 mai

14 juin

2 l août

1^** sept.

Circulaire. Observations relatives à l’instruction des rleinandés en autorisation des éta-

blissenienls insalubi es de classe

Arrêté attîicliant, pour une année, au Conseil général <les mines le premier élèvc-ing*énieur,

de cha(]ue jiromotion de sortie

Circulaire. Dispositions relatives aux congés et aux cliangemi'nts de résirlcnce des ingénieurs A. M

Instruction relative à l’organisation et à la composition <les comités chargés de l’évaluation du produit m‘t imposable <les exploitations, en Algérie

Décret j>ortant régleiiient sur le service des

ingénieurs du (üorps des mines

Circulaire. Kpreuves des récipients mentionnés dans la circulaire du 30 janvier 1845. Circulai^'. Hépartition d(*s gardes-miiH‘s dans les diverses classt*s du cadre lixé par le décret organi(jue du 2i fléceinbre 1851 ,

Décret portant cpie le décret du ît octobr<‘ 18'i8, sur les minières de bu* vi\ Algérie, continuera à éti*e en vigueur

Arrêté. Programnu* pour rexamen des candi-

<lats à l’cMuploi de gardt‘-min(‘S

Circulaire, (^ylimlres sécheurs. Kmj>lact'inent

et «liamétre îles soupajx's de shreté

Décret qui apporte des moditications aux décrets des 13 octobre et 2i décembre 1851, portant organisation du Corps des mines A (Circulaire, lirais <lc bureau. Prescriptions

relatives au papier administratif

Circulaire. Dispositions du décret du 25 mars 1852 relatives aux ateliers insala])res de

po classe

Circulaire. Cartes géologi<pies agronomicpies. Concours i>our l’adminission à l’h'cole <les

mineurs de Saint-Kticnne A

Circulaire. Calcul du revenu brut <le l’exploitation <les mines <Pa})rés la totalité des

produits <‘xtraits

Circulaire. Instructions pour la comptabilité

des exercices clos. Modèle

Circulaire, hmvoi <lc manomètres vérificateurs. I^I>rcuves aux manomètres. Position de rajulage réglementaire de la chaudière..

Circulaire. Cylindres sécheurs et autres récif)ienls de vapeur, simjilitication <les formalités <l’aulorisation

Décret sur la pension de retraite des inspecteurs généraux <le 2® classe

s oct.

tr» iiov.