‹ Recueil méthodique de législation minéraleChapitre 13 sur 134 · I . — liég^Lcinenlalion dans Les mines à grisou · texte numérisé non relu

I . — liég^Lcinenlalion dans Les mines à grisou

14 août i832. Circulaire. Nouveau mode de fermeture pour les lampes

de sûreté. (Fermeture au rivet de plomb) (renvoi) 26 1

3o sept.

n) jaiiv.

I 4 juin

juillet

17 sept.

8 mars

8 août

25 avril

23 mars 16 nov.

août

8 mars 3i —

24 août

28 oct.

Il juin Il — ^

DE EK(;iSEATION MlNriKALE XXIII

i8(>(). (Arculairc. Accidents causés par le grisou. Demande de

renseignemenls (renvoi) 261

1872. Instruction sur les mesures <le sûreté à prendre dans les mines à grisou et spécialement sur Taérage de ces

mines 262

1874» Circulaire. Lampes de sûreté à enveloppe de cristal.... 274

1878. Circulaire. Etude des moyens j)ropr(‘s à j)révenir les explosions de grisou. Commission. Demande de renseignements (renvoi) 270

1880. Rapport du président de la (mmmission d’études des

moyens propres à prévenir les exjilosions de grisou,

au ministre des Travaux publics (renvoi) 276

— Circulaire. Demande d’<‘nvoi de projets de règlements

intérieurs (renvoi) 276

1881. Projets <le règlements intérieurs (renvoi) 27(1

1882. Rapport sur les travaux de la Commission du grisou. . . 27O

— Principes à consulter 299

1889. Circulaire relative aux lampes de sûreté 33o

J 890. Circulaire. Réglementation de la fermeture des lampes

<le sûreté 33o

1893. Circulaire relative à l’emploi des indicateurs de grisou

dans les mines grisouteuses 332

§ 2. — Emploi des explosifs dans les mines ^'risonteuses.

1887. Circulaire. Emploi des (Explosifs. Dcmiande <le renseigne-

ments (Renvoi) 333

1888. Rapport de la commission nommée pour l’étude de l’em-

ploi des explosifs dans les mines à grisou 333

— Circulaire. Envoi du rapport ci-dessus 338

1890. Circulaire. Réglementation des explosifs à employer dans les mines à grisou et dans les mines poussiéreuses

dont les poussièi es sont inflammables 34 1

Modèle d’arrêté préfectoral annexé à cette circulaire. . 344

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