AVERTISSEMENT
Les écrivains qui nous ont retracé le tableau des malheurs occasionnés par notre révolution , se sont généralement accordés à reconnoître la première cause de ces malheurs dans les principes erronés, avancés par DOS modernes réformateurs. Ils ont considéré comme très - dangereuse la doctrine de nos législateurs de 1789, qui attribue au peuple une Souveraineté dont ils ont fait dépendre l'autorité des Rois. Mais ces écrivains ont cru qu'il suffisoit, pour en démontrer la fausseté , de raconter les maux qu'elle avoit produits.
Je suis bien étonné que, lors du premier reîour du Roi , quelque homme habile n'ait pas traité cette matière à fond. La négligence qu'on a mise à réfuter l'opinion qui fait du peuple le souverain primitif, est cause que nos jeunes publicistes la considèrent encore comme la base du droit politique des nations , et que les conspirateurs continuent à s'en
servir pour soulever les sujets contre îe gonvernement légitime.
La Souveraineté du peuple fut aussi invoquée lors de la seconde usurpation de Buonaparte , par un ministère et par un conseil d'état , composés en partie de ces afTreux démagogues qui , au temps de la convention > assassinèrent notre bon Roi Louis XVI.
Le conseil d'état se chargea particulièrement, dans sa délibération du 25 mars 181 S ( voyez le Journal de t Empire , du 28 mars ),, d'exposer les droits que Buonaparte avoit à sa couronne. Il les fit tous dériver de cette Souveraineté du peuple. L'histoire conservera, sans doute, une pièce aussi remarquable. Je crois devoir en rappeler ici les articles les plus import ans.
a La Souveraineté réside dans le peuple , » dirent ces conseillers démagogues ; « il est » là Source légitime du pouvoir.
» En 1 789 , la nation reconquit ses droits » depuis long-temps usurpés et méconnus.
s» L'assemblée nationale abolit la monarchie
« féodale , établit une monarchie conslitu- » lionnelle et le gouvernement représentatif.
>> La résistance des Bourbons aux vœux du » peuple amena leur chute et leur bannisse- » ment du territoire François.
» Deux fois , le peuple consacra par ses » votes la nouvelle forme de gouvernement, I » établie par ses représentans.
» En l'an 8, Buonaparte, déjà couronné par » la victoire, se trouva pOrté au gouvernement » par l'assentiment national ; une constitution » créa la magistrature consulaire.
y> Le sénatus-consulte du 16 thermidor an » 10 nomma Buonaparte consul à vie.
» Le sénatus-consulte du 28 floréal an i3 » conféra à Napoléon la dignité impériale , et « la rendit héréditaire dans sa famille.
« Ces trois actes solennels furent soumis » à l'acceptution du peuple, qui les consacra » par près de quatre millions de, votes. »
Après cette exposition des prétendus droits que Buonaparte avoit à l'empire, lors de sa première usurpation , les conseillers d'état ont tâché de prouver que l'abdication qu'il fit
ail
de la dignité impériale, à la suite de l'entrée des souverains alliés, étoit nulle , parce qm; la nation n'y avoit pas consenti. Mais ils oublioient, sans doute, que le sénat de Buonaparte , considéré dans leur parti comme le dépositaire des lois de l'état , avoit prévenu lui-même cette abdication , en prononçant la déchéance de leur Empereur.
La suite de la délibération du conseil d'état n'est qu'un amas de calomnies contre les Bourbons, qu'il accuse d'avoir préparé le rétablissement des dîmes et des droits féodaux. Ces calomnies furent répétées par les journalistes qui étoient alors dans la dépendance du ministère ; ils en ajoutèrent de nouvelles , aussi ridicules. Entr'autres , Buonaparte faisoit accuser le Roi . d'avoir voulu propager en France les maximes ultramontaines, tandis qu'en même-temps, par la plus étrange des contradictions, on lui fait un reproche d'avoir demandé à Rome la destruction du concordat, qui n'est fondé que sur ces fausses ; maximes.
H eût été bien à désirer que les nouveaujc
conseillers d'élat , ou plutôt les députés nommés depuis le second retour du Roi, eussent réfuté 5 par une délibération authentique, les principes et les faits consignés dans celle que les membres de l'ancien conseil eurent l'impudence de présenter à l'usurpateur.
L'audace avec laquelle ils proclamèrent leur détestable doctrine , et les événemens qui en furent alors les résultats , ont fait connoître combien il eût été nécessaire d'en démontrer la fausseté, lors de la première expulsion de Buonaparte. Cette réfutation est encore de la plus grande importance dans les circonstances actuelles, et voyant que jusqu'à présent aucun de nos écrivains politiques ne s'en est occupé , j'ai essayé de suppléer à ce qu'ils auroient dû faire, par l'ouvrage que je présente au public.
Mon bat est de prouver que cet.te Souveraineté du peuple , dont les révolutionnaires ont fait la base de leur établissement politique, n'est fondée ni sur le droit naturel, ni sur la raison; qu'elle n'a jamais été qu'un moyen employé par les usurpateurs , pour
flatter la populace et la mettre dans leurs iotérets. Et afin d'établir plus complètement la preuve de ce que j'avance , j'ai cité le témoignage de Buonaparte lui-même, qui , à une époque où il croyoit n'avoir plus besoin de cette Souveraineté idéale pour soutenir la sienne , la traitoit de chimère. J'ai rappelé ensuite les principaux événemens de la révolution et les actes les plus remarquables de nos assemblées politiques; et il m'a été bien aisé de prouver que jamais la nation Françoise ne fut plus asservie que pendant l'exercice de la prétendue Souveraineté du peuple; qu'alors, loin d'avoir été souveraine, elle est tombée sous le joug d'une foule de tyrans qui envahirent d'abord l'autorité pour l'exercer eux-mêmes, et qui, se trouvant hors d'état de la conserver, la transmirent deux fois à un infâme usurpateur , dans l'espérance de la partager avec lui, et de jouir sous sa protection des fruits de leurs forfaits.
Je me suis attaché ensuitç à démontrer que l'imputation faite à nos Princes , d'avoir projeté le réiablissement des dîmes et de«
droits féodaux, ëtoit l'eRet de la plus insigne méchanceté ; j'ai fait voir clairement que ce rétablissement étoit impossible, et qu'il ne pouvoit se concilier avec l'état actuel de la France.
Après avoir indiqué les principaux effets ■qu'a produits la révolution sur la morale publique et sur l'honneur François , j'ai cherché à prouver que ce qu'on appelle aujourd'hui parmi nous, idées libérales ^uQ^i que le renversement de tous les principes sur lesquels la religion et la paix de l'état réposèrent autrefois : qu'on a prétendu faussement qu'avant 1789 nous n'avions point de constitution ; car une nation ne peut parvenir au degré de gloire et de prospérité que nous avions atteint, si elle n'est régie par des lois fondamentales, qui constituent son gouvernement et en assurent la stabilité.
J'ai rappelé ensuite aux François les bienfaits dont il furent redevables aux Princes de l'auguste dynastie qui règne' depuis plus de 000 ans sur eux , et j'ai prouvé que ce ne fut qu'en exerçant sans partage la plénitude du pouvoir souverain, que ces Princes ont pu
préserver la France de son entière ruine dans les siècles précddens , lorsque linvasion de ses plus dangereux ennemis et les factions intérieures paroissoient devoir l'anéantir.
Je me suis particulièrement attaché à combattre l'opinion de ceux qui ont voulu nous faire t^'ouver dans les institutions Angloises les matériaux propres à rebâtir notre édifice politique. J'ai rappelé l'origine , Taccroissement et la dernière forme de la constitution d'Angleterre , et je crois avoir prouvé qu'un gouvernement , où l'autorité souveraine se trouve partagée et dépendante comme elle l'est dans la charte qu'on vient de nous donner, ne sauroit nous convenir, et que cette charte, contenant plusieurs transactions aveo les principes et les résultats de la révolution , ne peut manquer d'entretenir la division parmi nous et d'attirer les plus grands malheurs sur notre patrie.
IIEFUÏATION
(Jjeâ Tctuoc «ïiiiciped et oeâ caioiHuied (xvcLMcèeA pair l^eJ t}acomnA , i30u« aèccictj 1/'ac)iiii'ni4t«atiOii oeiiod ô/toid, et 4/iidti|iei5" 'led udutpateui:4 de i autoiité loiiaie et o^ti ttôwe.