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laume de Montchenu, clerc, not. imp. Sceau du chapitre de Romans.
Arch. de la Drôme, Vérnaison, 2 orig. parch. n° 68.
16055 16 septembre 404,
[Signification] par le procureur du dauphin à Hugues de Chandieu, bailli du Viennois pour le comte de Savoie, d’avoir à faire restituer aux Dauphinois les bestiaux et autres biens à eux enlevés par Amédée de Miribel, seigneur d'Ornacieu, et à réparer les torts à eux faits. Dimanche après l'Exaltation de la Croix.
Invent. Généralité de Dauphiné, 1, 60° : 18-9. = CHORIER,
H. de D. I, 848 ; 2°, 632. se -16056 | 22 septembre 1502.
Pardon et rémission d’offenses et condamnations accordés par le dauphin Humbert à Humbert Berié ou Berrier de Chaboites, fils de Guigues, et investiture des terres, cens, rentes et hommes acquis par lui et ses prédécesseurs dans les terroirs et mandements de Clermont et Avignonet en Trièves, bien que le tout fût commis au dauphin faute d’avoir pris son consentement... Lendemain de s' Mathieu ap.
Grenoble, Invent. Graisivaudan, IV, 200 ; VI, 64-5.
16057 (Avant 28 septembre 1302).
Béraud de Vaysseu, procureur du dauphin et de la dauphine B., proteste devant Jean d’Aulnay (de Alveto), seigneur de Malocroso, commissaire du prince Charles, contre la violation par les gens du comte de Savoie de la dernière trêve imposée par son maître. Amédée de Miribel a saisi deux envoyés du dauphin et les a jetés sans corde dans une basse fosse (raterium), dans laquelle il les a laissés du 17 au 30 nov. 1301; à leur sortie, il les a fait mettre aux fers pendant 52 jours. Albertin de la Côte-St-André et le bâtard de Maubec en armes ont dévasté le mandement de St-Geoirs {S. Juers).
Les gens de la Rochette (Rupecula) en ont fait autant
dans le mandement d’Avalon et le territoire d’Allevard. D’autres ont fait pour 1600 liv. de dégâts sur la terre d'Aynard de Clermont, allié du dauphin. Jean de St-Savin, Hugues de Commiers, chevaliers, Guillaume Grinde, juge des comtés de Vienne et d’Albon, et Jordan de Bardonnêche, damoïseau, revenaient de Turin, où ils avaient été envoyés par le dauphin auprès du prince Charles, quand à Suse le châtelain et les bourgeois se précipitèrent sur eux, les dépouillèrent et les insultèrent. Les hommes de Faverges en firent autant dans le mandement de Boczosel à des clercs du
dauphin et leur volèrent 1100 liv. et plus qu'ils por-
taient à Lyon : cet argent était destiné à payer les harnais et les dépenses des dauphins Jean et Guiot qui se rendaient en Flandre, mandés par le roi de France pour venir à son aide. Les gens du comte ont envahi à plusieurs reprises le mandement de Bellecombe et la Bussière ; Amédée de Miribel en a fait autant à la Tour,
Revel, St-Geoirs et Beaufort. Humbert de Boczosel,
seigneur de Châtonnay, s’est emparé du château de
Maubec et y a fait périr 160 vassaux du dauphin, précipitant les uns du haut d’un rocher, faisant décapi-
ter ou pendre les autres.
Voir l'acte du 1" oct. 1309. — Torino, Arch. di Stato, sez. 117, n° 7, rouleau parch. (/nvent. n° 180, 8°). Invent. Généra-
DAUPHINOIS — Us a
lité Dauph. I, 160°: 206, cf. 213-4. — VALBONNAYS, Hist. de Dauph. IL, 98-9.
16058 Lyon, 28 septembre 1302.
ind. 1, pontif. d. Bonif. VIH « 6, vendredi, veille de s' Michel archange, Amédée, comte de Savoie, et Humbert dauphin, en son nomet de Béatrix dame de Faucigny, étant cités à comparaître à Lyon dans le portique de l’église cathédrale, leurs procureurs (nom- | més) se présentent le matin vers la troisième heure devant Symon de Belleville, sacriste de l’église Romaine, et Bernard de Montagny (Monlagniaco), diocèse de Sen-
lis (Silvan.), notaires, et Rodulphe d'Harcourt, archi- -diacre de Rouen, Ranulphe dit Grosparmi, doyen
d'Orléans, commissaires de Charles, fils du roi de
France. :
. Torino, Arch. di Stato, sez. 111, n° 8, orig. parch.
16059 > Arras, 28 septembre 1302.
Quittance de 1000 liv. pour le service du roi en Flandres, donnée par Jean Dauphin, comte de Gapençaïis, «aux tentes » (au camp), vendredi avant s' Michel. Paris, Bibl. Nat, Gaignières. — AnsezMx, Hist. généal. mais. France, XL, 21. :
16060 Octobre 1302.
André, abbé de Fe au dioc. de Vienne, ordre de Cîteaux, et son couvent reconnaissent l’ erreur de leur convers Jean, maître du troupeau de brebis, qui, à l'encontre d’un accord entre eux et les Chartreux, a mené paître ses chèvres sur la montagne de Chalmenzon en «13or, et offrent 4 liv. de bons Viennois comme
satisfaction. .
Vidimus de juin 1303. — CHEVALIER (U. ), Cart. de Bonnevaux, 165,n. Le CoutTeurx, Ann. Gartus. IV, 493-4.
16061 °° octobre 1302.
… Lundi après st Michel. Maître André ‘Fuserii, procureur d'Amédée comte de Savoie, comme réponse à la protestation du procureur du dauphin, se borne à déclarer à Jean d'Aulnay (de Alveto), commissaire du prince Charles, qu'il contredit aux actes de la grande Le dauphine Béatrix, dame de Faucigny, parce qu'elle n’est pas représentée par un procureur légitime, et à ceux de l’épouse du dauphin, Anne, dauphine de Viennois, parce qu'elle n’a pas ratifié le compromis [de son
mari].
Fonranreu, Cart. du Dauph. I, 119-21. — VALE ONG, Hist. de Dauph. IX, 99. — BRÉQ. VIL 574.
16062 Lyon, 1° octobre 1302.
Bérard de Vayssieu, procureur du dauphin Humbert,
‘présente à Jean d'Aulnay (Alnet), chevalier, commis-
saire de Charles, fils du roi de France, l'enquête du 19 déc. précéd. établissant les droits du dauphin sur Morestel et le Bouchage. Visa et seings d'Aymon de Tornatof, de Montluel, clerc et not.apost., Simon (al.Ai-n) de Montignieu, clerc de Senlis, not. imp., et Jean Baconier, not. apost.…, lundi après s' Michel. .
AUVERGNE, dans Pet. re. Aou IL, 64 ; Hist. de Morestel, 93-4.
16063 Arras, 1° octobre 1302. Quittance de 1000 liv. donnée par Jean Dauphin,
Vs
REGESTE
comte de Gapençais, pour le service du roi en Flandres.. lundi...
. Paris, Bibl. Nat., Gaignières. — ANSELME, ist. généal. mais. France, H, 21.
16064 Lyon, 5 octobre 1302.
Mercredi après s' Michel, ind. r, pontif. Bonif. VIII a 8. André Fuserii, procureur du comte de Savoie, se présente devant Jean d’Aulnay, seigneur de Malogroso, chevalier, délégué par Radulphe d’Harcourt et Ranul-
phe Grosparmi, commissaires du fils du roi de France.
Il demande si ces deux derniers se sont excusés ; Jean
dui montre ses pouvoirs, mais il ne veut pas être en-
tendu par un seul. Fait dans la maison des frères Pré-
cheurs de Lyon. Présents : Symon de Belleville, etc.
Jean Baconerii, clerc de Lyon, not. apostolique. Torino, Arch. di Stato, sez. mt, à la suite du 28 sepl.
16065 Moras, 4-5 octobre 1302.
Cens que perçoit Gilles (Egidius) de Boczosel (Boscosello), chevalier, seigneur de Mureils (Mireolo), à Moras et son mandement. Reconnaissances faites les jeudi et vendredi après s' Michel, par 8es tenanciers, avec les
cens annuels dus [en tout 67 sols 1/2 d'argent et 7 se-
tiers froment] par devant Bérenger Crespini, clerc, not., sur réquisition de Lantelme de Paluello, damoiseau, châtelain de Mureils. Act. ap. Morasium, et dans son mandement.
Château de Claveyson, orig. parch. — GALLIER (A. de), dans Bull. soc. archéol. Drôme, V, 4kar ; Clérieu, 199. 16066 Lyon, 6 octobre 1302.
Samedi en l’octave de St-Michel, le matin, ind. [1,5, pontif. Bonif. VIII «& 8, dans la chapelle de St-Antoine, en [a maison des frères Prècheurs de Lyon, devant Jean d’Aulnay (Aineto), seigneur de Malo Croso, chevalier,
commissaire nommé par Radulphe d’Harcourt et Ar- nulphe Grosparmi, délégués de Charles, fils du roi de France (13 janv. 1302), se présentent A[mblard|, évêque.
de Maurienne, au nom du comte de Savoie, et Guy de Méolans, chanoine d'Embrun fau nom du dauphin]... Présents : Nicolas de Billens, Jean de Foras, docteurs ès lois, etc.
Torino, Arch. di Stato, sez. rx, à la suite du 28 sept.
16067 Lyon, 6 octobre 1302:
Jean d’Aulnay, commissaire délégué par Charles de Valois, mande à un notaire de citer les procureurs du dauphin de Viennois et du comte de Savoie, à comparaitre devant lui à Lyon, au sujet de l'affaire entre ces princes et [Béatrix] dame de Faucigny, pour ouïr la sentence de son maître, s’il y a lieu. Fait dans le cou-
vent des frères Prêcheurs, samedi dans l'octave de s! Michel...
. Arch. de l'Isère, B. 386», orig. parch. ({nvent. II, 369pb).
16068 | | - Samedi après S' Michel. Déclaration d’André Fuse-
rii, procureur du comte de Savoie, marquis en Italie,
aux commissaires du roi de France.
Torino, Arch. di Stato, sez. 111, à la suite du 28 sept.
16069 7 octobre 1302.
Guillaume de Vesancy (Viscenciæ) se reconnaît
homme lige du seigneur de Faucigny et confesse tenir
Lyon, 6 octobre 1302.
DAUPHINOIS | ra
de lui beaucoup de biens. Brunet de Mont-Saxonnex (Monte de Cercennay, not.)..., ind. 15... 2 sceaux. CHEvALIER (U.), Invent. arch. Dauph. 1346, 1594.
16070 | 8 octobre 1302.
Amédée, comte de Genevois, déclare que nobles Leuzon et Eynard Leuzon, frères, avaient la 8° partie de la juridiction des lieux de la Pierre et Theys, depuis le ruisseau des Adrets et Froges jusqu'aux mandements de Morêtel et Allevard, que le juge dud. comte devait exercer en leur nom; Amédée leur remet aussi le & des amendes et droits ; ils continueront de jouir des essarts des paroisses de Laval-St-Etienne, Ste-Agnès et
Monteymon. Ils reconnaissent tenir en fief la maison
des Chaberts et la 1/2 indivise du tènement à Theys, sous le plaid de 5 sols à mutation de seigneur. Grenoble, “Invent. Graisivaudan, V, 155".
LGOTL = 8 octobre 1302.
Hom mage de Jeannet de Pougny (Pognier, Jeannette de Pongimay) et reconnaissance de divers biens à la dauphine Bféatrix] comme dame de Faucigny, sauf ceux qu’elle devait au seigneur de Gex, à Béatrix de Limon et à Guigues de Rossillon. Brunet de Mont-Saxonnex (Monte) not. 2 sceaux.
Invent. prob. étrang. 99°. — CHE vALIER (Ù.), Invent. arch. Dauph. 1346, 1625.
16072 8 octobre 1302.
Verduc de St-Genis (S. G-sio) se reconnaît homme lige et vassal de Hugues, seigneur de Faucigny, et confesse tenir de lui plusieurs biens énumérés ; suit la confirmation du seigneur de Gex (Jacz) et de l’évêque de at Brunet de Mont-Saxonnex (M-le de Cercennay) not.…, ind. 15... 2 sceaux.
He (U.), Invent. arch. Dauph. 1346, 1514.
16073 | 9 octobre 1302.
Pierre de Livron, damoiseau, rend hommage lige à
Béatrix, dame de Faucigny, et à son |petit-]fils Hugues,
et reçoit d'elle certains biens allodiaux : le moulin de Farges, le moulin à blé et à foulon (batustorium) de Collonges (Colunges), etc. ; il reçoit 45 liv. Genevois. Brunet de Mont-Saxonnex (M-le de Cercennay) not. ind. 15... Sceaux de l’évêque de Genève et de Guillaume de Joinville (Jancvile), seigneur de Gex (Jatz).
Invent. prov. étrang. 99°. — CHEVALIER (Ü.), Invent. arch. Dauph. 1346, 1544. |
16074 -Paris, 16 octobre 1302.
Quittance de 738 liv. 15 sols donnée par Jean Dauphin, comte de Re par le service du roi en Flandres.
Paris, Bibl. Nat., Guignières. = mais. France, IL, 21.
16075 24 octobre 1502.
Vente par Astruc de Quaix, veuve de Didier de Quaix, et ses enfants Amédée et Guigues de Quaix, à Guillaume
\ : C4 | 2 # 1 ANSELME, Hist. généal.
Gérenton, de la mistralie de la paroisse du Sapey, dé-
pendante de la directe seigneurie du dauphin Humbert,
. au prix de 30 liv. bonne monnaie... Mercredi avant s“
Simon et Jude, ind. 15.
Arch, delIsère,B. 2962, 205. Grenoble,/nvent. Graisivaudan, IT, 46-7. : | Re. \
a rs REGESTE
16076 Etoile, 25 octobre 1302.
Aimar, comte de Valentinois, proteste auprès de Philippe, roi de France, contre une ordonnance de Jean d’Arlay, chev., sénéchal de Beaucaire et Nîmes, qui prétend exiger le service militaire dans l'armée royale de tous les fiefs du comté de Valentinois sur la rive
droite du Rhône ; il a envoyé son fils à l’armée du roi
et il lui serait dangereux de dégarnir ses terres alors qu'il soutient une guerre difficile contre l’évêque de Valence. Jeudi avant s° Siméon et Jude...
Arch. de l’Isère, B. 3559 ({nvent. IL, 92h). — CHEVALIER (J.),
Hist. égl.-ville Die, Il, 145 ; dans Bull. soc. archéol. Drôme, XX VIN, 355 (à part, E, un. Fournier, Roy. d'Arles, 331, n. 2. 16077 26 octobre 1302.
Guy de Clermont ou de Claromane, prieur de St-Saturnin-du-Port et seigneur de Tulette, pour lui et
l'église du lieu, transige avec Bertrand de Faucon et.
Olivier de Samaret [ou Savaret], au nom des nobles et chevaliers, sur les points suivants : les nobles possédant biens ou droîts en emphytéose du prieur lui payeront les cens, services et pensions convenus ; ils pourront les aliéner à d’autres nobles ou religieux, avec sa permission, moyennant les lods, treizains, reconnaissances et dénombrements ; pour tous les biens de la directe du prieuré, exempts de cens ou services, l'hommage et le serment de fidélité sont dus ; il est permis, avec ces biens, de doter filles, neveux et autres parents du 1°’ au 4° degré en ligne ascendante et descendante et jusqu’au 4° degré en ligne transversale ou collatérale, sans lods ni treizains ; au-delà, il faut la permission du prieur, ou de son lieutenant, ou du doyen ; tous différends pour droits féodaux reléveront du juge du seigneur, et, s’il leur était suspect, il devra leur en donner un autre ; les appels de ce juge iront au prieur,
à son juge d’appeaux, à l'abbé de Cluny ou aux supérieurs de l'ordre; le Man fera ratifier cet an par.
son monastère. | Arch. de la Drôme,E. 7821, orig. parch.(Invent. V, 250-1).
16078 | 26 octobre 1302.
Ratification de l’acte précédent par Pierre du Plan, Bertrand de Tulette, Pierre de Verquières, Pons Raoux, etc. 2. Re ‘Arch. de la Drôme, E. 5821, orig. parch.({nvent. V, 251').
lette et Le prieur du lieu. La faculté de ce dernier de prendre, pour son usage, les poules et les poulets dans Jes maisons, bassecours et rues, en payant 6 den. Viennois pour une poule et 4 pour un poulet, est réduite à
une demi-poule à Noël par habitant, les pauvres payant 6 den. seulement ; les 4o sommées d’anonne (gros blé) dues par la communauté, de deux en deux ans, pour droit de vingtain et de foulage, continueront à être payées ; la quantité de blé à transporter à St-Saturnin ou à Orange est fixée à 200 sommées, le prieur nourrissant les voituriers et leur bétail ; le prieur ne pourra
donner les pâtis à cultiver ou à défricher, moyennant |
une pension, sans la permission de la communauté, ni celle-ci sans la sienne. | Arch. de la Drôme, E. 7821, orig. nn (iInvent. V, 25r°).
née des bêtes de bât, à
26 octobre 1302.
Transaction entre les syndics et communauté de Tu-.
DAUPIHINOIS
16080 Sisteron, 27 octobre 1302.
EN donnée par Ricard de Gambsler chevalier, huissier royal (hostiarius) et sénéchal des Com tés de Provence et de Forcalquier, à Jean Cabassole, professeur de droit civil, juge majeur en ces mêmes comtés, pour continuer l'enquête faite à la demande de Durbon contre Raynaud de Montauban, seigneur de Montmaur, et les hommes d’Agnielles et terminer les questions pendantes entre Raynaud et Pierre, prieur du monastère. Fait dans le palais royal Sistarici, en présence de Pierre Gomberti, procureur et avocat royal, Bertrand de Monteux (Montilüs), chevalier, baïle de Sisteron, etc. Raimond Dalphini not. de feu Charles,
roi de Sicile.
GUILLAUME, Chartes de Durbon, 497-8, n° 582.
16081 Etoile, 28 octobre 1302.
Appel au roi de France par Aiïmar, comte de Valentinois, dont l’objet est le même que celui du 25 préc. Dimanche fête des s'° Siméon et Jude...
Arch. de l'Isère, B. 3559, orig. parch. (Invent. IE, 92”).
16082 29 octobre 1302.
Transaction entre les syndics et communauté de Tu-
lette et le prieur du lieu : les possesseurs de bœufs ou
de bêtes de labour devront une journée de travail aux terres de l’église, au temps des semailles, el une jour- Noël, pour porter au château :
une charge de bois.
Arch. de la Drôme, E. 7821, orig. oh (Invent. V, où1 *).
16083 Rome, (30 octobre à novembre 1302.
Concile tenu par le pape Boniface VIII. — Noms des prélats de France qui furent à Rome aux fêles de la Toussaint : les évêques d’Autun..., les abbés de Cluny, eic. :
Paris, Arch. Nat. JS; | 36, 65. — POTTHAST, p. 2013-4. CaxvaLier (U.), Topo, 2594. Per rr (E.), Hist. ducs Bourg. VI, 488, n° 5658.
16084 Romans, 2 novembre 1302.
… Lendemain de la Toussaint. Les chanoïnes résidents à Romans donnent pouvoir à G. Perioli et R. de
Chausenc de partager les bénéfices que tenait le viguier
Didier de Sassenage (Chassenatico) : églises de Génissieux (Genicef), St-Apollinaire, Thivoley (Tevoley), St- Paul, St-Félicien, Grépol (Crispol), St-Jean-d'Octavéon (Altaveone), St-Christophé de Montmiral, St-Bernard
d’Anse, Peyrins et St-Eusèbe. A. sacristain.
Arch. de la Drôme, St-Barnard.
Les religieux de St-Saturnin-du-Port [Pont-St-Esprit | ratifient les accords conclus entre les syndics et communauté de Tulette et le prieur du lieu, les 26 et 29 oct. préc. | Arch. de la Drôme, E. 78ar, orig. parch. (/nvent. Y. 291‘).
16086 Latran., 12 eMiDre 1302.
Le pape Boniface VIII confère la prévôté de Normandie ? {(Normanniæ) et un canonicat à Chartres, et en investit par son anneau Louis, fils d’Adémar de Poitiers, comte de Valentinois, à la considération du cardinal François (Cajetan), dont il est chapelain, non obstant
le doyenné du Puy, la prévôté Equen, à Liège, la sacristie de Viviers, divers canonicats et une pension de
80 liv. Viennois par l'évêque de Viviers, et la paroisse
de St-Pierre du Palais, dioc. de Trois-Châteaux, pour laquelle il plaide. — Aposlolicæ sedis. — Exécutoire à l'abbé séc. de St-Vosy(S. Evodii) au Puy, au prévôt de Valence et à l'archidiacre de Saintes.
DicArD (Geo.), Reg. de Boniface VIIT, HI, 5756, n° 4873.
16087 Montclar, 16 novembre 1302.
. Ind. 1... Francon Reynerïi, dit de Charchauve (G-alevez), sa femme Alix (Alazia) et leur fils Frelet vendent à Ponce de Chabeuil, cellérier du monastère de Léoncel, au diocèse de Die, la baillie {bayllia) qu'ils tenaient sur les biens de cette abbaye in Maysio, au territoire de Gharchauve, au prix de 10 liv. Viennois ou monnaie équivalente, plus des chaussures (caligæ) et 2 quarterons de laine pour Alix. Investiture par la tradition d'une plume. Fait au cellier hors du monastère Montis Clari, au diocèse de Die, au-dessous d'une crota, près de la porte penoris du cellier ; témoins : Martin Rocha, prieur de Léoncel, etc. Ponce Nicholay, de Mont-
clar, not. impér. et juré de la cour du comte de Valen- |
linois. Sceau de la cour.
YHEVALIER (C.), Cartul. de Léoncel, 316-7, n° 206.
16088 Aspres, 18 novembre 1302 = 26 juillet 1302.
Transaction entre Pierre Bouche, prieur d’Aspres, Giraud de Triviis et Guillaume Siméon, consuls d’Aspres. L'hommage des habitants est dû au seul prieur : à lui seul appartient le droit de justice ; les immeubles ne peuvent être vendus sans son autorisation ; aucun établissement religieux ne pourra rien posséder ces lé territoire d’Aspres; on suivra l'usage pour les Cens,
tailles et dîmes ; les propriétaires d’un bœuf doivent
trois corvées; ceux d’un âne, une charge de bois : le prieur peut vendre 80 charges de vin une obole au-dessus du cours, avant les habitants: il mettra 5 bœufs
dans les pâturages ; les habitants nommeront consuls, entretiendront les routes el murs, percevront un vingtain à cet effet ; devront avoir des armes pour se défendre ; pourrontse réunir avec autorisation du prieur. Temoins : Pierre de Rame, Eynard Grane, prieur d’Ardène.
BonniorT (J. de), Une commune bénédictine, villa de As-
peris, dans Rev. monde cathol. (88%), C, XXII, 481-505 (à part, 8-9). — ROMAN, 144-5.
La Roche-des- Arnauds, 18 novembre 1302.
Arnulphe Aurousa, convers de la maison de Bertaud
et procureur de celle de Quint, échange avec Pierre Guarsini, dit Chagnart, une terre franche, dot (vercheria) de sa femme Etiennette, à Correo (in Correæa), contre une autre en Tonbarel, près de celle du Temple.
Ozasica, seigneur de la Roche-des-Arnauds, donne son
assentiment et reçoit ses lods (laudimium). Act. ap. Rupem Arnaudorum, dans le cimetière du Temple ; té-
moins: Pierre Ruheti, prêtre de l’église du Temple, ete.
Jean de Degniaco, not. imp. et seign. Sceau de la cour. GUILLAUME, Chartes de Bertaud, 185-6, n 191. = RoM., r44°.
16090 Embrun, 20 novembre 1302.
Par acte capitulaire, l’archevêque ! [Guillaume] et le
