NB XXVI.— BANCS ET SIÈGES DANS L'ÉGLISE
Le Û) ,
1° On ne peut donner un tarif uniforme, ni un mode uniforme de location pour les bancs, sièges, ou chaises de l’église. Chaque localité pourra appliquer le mode qui lui semblera le plus pratique. On fera bien de s'entendre avec l'Évêque pour fixer le prix de location, par place, car il ne faudrait s'éloigner que le moins possible de ce qui se pratiqüe dans d’autres loca-
__. dités. - En-tous cas, on pourra observer partout au moins les
règles suivantes :
2 L'enchère devra être faite deux fois par an, le 1° dimanche de janvier, et le 1°" dimanche de juillet, soit immédiatement après la grand'messe, soit un peu plus tard, dans
l'après-midi. | N
verrines sir
Br
126 . RÈGLEMENTS, USAGES ET DISCIPLINE : f ‘ 3° Le prix:du banc ou des places devra être toujours payé d'avance. Il ne doit jamais être inférieur à 81.00 par chaise ou place de banc.
40 Une personne qui continuera à payer fidèlement son banc ou ses places, pourra les conserver indéfiniment ou du moins jusqu’à l’époque ou une nouvelle enchère générale serait instituée. '
5° Ce ne sera qu’avec l’autorisation de l’Évêque et pour des raisons graves, que l’on pourra: instituer une nouvelle enchère générale des bancs, et changer les prix.