‹ Règles internationales et diplomatie de la mer (volume 2)Chapitre 67 sur 72 · DOCUMENTS ET PIECES JUSTIFICATIVES · texte numérisé non relu

DOCUMENTS ET PIECES JUSTIFICATIVES

Rapports officiels de MM. de la Clocheterie, commandant la frégate laBelle^Poule, et de Rosily, commandant le lougre le Cour rewr; des 18 juin et 3 août 1798 369

Plainte portée par le minisire secrétaire d'État du roi d'Espagne au chancelier de Suède , touchant l'abus fait par des vaisseaux anglais du pavillon suédois pour se saisir de deux frégates espagnoles; du 47 septembre 4800 375

Réponse du chancelier de Suède remise à M. de la Huerta, ministre d'Espagne à Stockholm ; du. 22 octobre 377

Réplique de M. de la Huerta ; du 29 décembre 379

Arrêté du 2 prairial an XI (22 mai 4803), contenant règlement sur les armements en course 380

ANNEXE D. Déclaration par laquelle S. M. l'empereur de Russie invile la Suède, la Pruss«î et le Danemark à conclure une convention pour le rétablissement des droits de neutralité; du 46 (28) août 4800 409

Plainte de M. Merry , ambassadeur de S. M. Rritannique à Copenhague , adressée au comte de Rernstorff , ministre de la cour de Danemark, au sujet de la frégate danoise Hafruen; du 40 avril 1800 i\i

Réponse du comte de BernstorfT 4li

Note du comte de Wodel-Jarlsberg, ministre de Danemark à la cour de Londres, adresst^e à l.ord Grenville, secrétaire d'État pour les affaires (^Iranîi^ères de S. M. Britannique, au sujet de la m^gate danoise Freya et de son convoi ; du 29 juillet 1 800. . . 41 5

Réponse de lord Gren\ille à cette note; du 30 juillet 447

Réplique du comte de Wedel-Jarlsberg à la réponse de lord Gren-

ville; du 2 août 449

Deuxième note de lord Grenville; du 4 août 419

Note de lord Whitworth, envoyé britannique extraordinaire à Coi)enliague , adressée au comte de Bernstorff, ministre des atlaires étrangères de S. M. Danoise; du 42 août 4800. . . . 420

Réponse du comte de Bernstorff. 422

Réplique de lord Whit^vorth 423

Lettre de M. de la Clue, chef d'escadre , à M. Berryer; du 8 septembre 4759 425

Note du comte de WedeMarlsberg, ministre de Danemark à la cour de Londres, adressée à lord Hawkesbury, secrétaire d'Etat pour les affaires étrangères d'Angleterre, au sujet d'une violation du droit des gens commise par le commandant de la frégate anglaise Squirrel, dans un port de la Norvège; du 4 mars 4804 . 427

Deuxième note du comte de Wedel-Jarlsberg à lord Hawkesbury, au sujet d'une violation du droit des gens commise par le capitaine du cutter anglais Achilles, dans un port de la Norvège; du 48 mars 4804 428

Note de lord Hawkesbury en réponse aux deux" notes précédentes; du 49 mars 429

Troisième note du comte de Wedel-Jarlsberg adressée à lord Hawkesbury ; du 20 mars ; — réponse de lord Hawkesbury ; du 23 mars 430

Quatrième note du comte de Wedel-Jarlsberg , et réponse de lord Hawkesbury ; du 24 mars 434

Cinquième note du comte de Wedel-Jarlsberg ; du 25 mars. . . 433

Rapport adressé au ministre de la marine par M. Martel, commandant le vaisseau le Belliqueux; de Bristol, le 8 novembre 4758 433

Lettre écrite par le commandant Martel aux lords de l'amirauté de Londres . 436

Lettre écrite par le commandant Martel au ministre de la marine ; deChippenham, le 24 avril 4759 437

Extrait du règlement du 4«" mai 4848, concernant le blocus des ports ennemis et la saisie des navires ennemis et suspects par les croiseurs danois 438

DOCUMENTS OFFICIELS RELATIFS A LA DERNIERE GUERRE d'oRIENT ET A LA GUERRE ACTUELLE D'AMÏ^RIQUE.

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