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Ceux de ces navires qui viendraient à être capturés par les croiseurs français, après leur sortie des ports de l'Empire, seront relâchés, slls établissent par leurs papiers de bord qu'ils se rendent directement à leur port de destination, et qu'ils n'ont pu encore y parvenir.

Paris, le 27 mars 4854.

Le Ministre des affaires étrangères.

Signé: Dbouyi^ de Lhuys.

Approuvé ; %iuf: NAPOLÉON.