I. Instructions du ministre de la marine et des colonies à

MM. les officiers généraux, supérieurs et autres, commandant à la mer, au sujet de l'alliance de la France et de l'Angleterre dans la question d'Orient 443

II. Déclaration faite au Sénat et au Corps législatif, le 27 mars

4854, par ordre de l'Empereur des Français, annonçant l'état de guerre de la France avec la Russie 445

Ilï. Rapport à l'Empereur par S. Exe. M. Drouyn de Lhuys, ministre des affaires étrangères , sur le d^ai à accorder aux navires de commerce russes pour sortir des ports

français 445

Déclaration sur le même sujet, approuvée par l'Empereur.

ÏV. Rapport, du 29 mars 4 854 , de S. E. M. Drouyn de Lhuys , ministre des affaires étrangères, à l'Empereur^ pour soumettre à l'approbation de Sa Majesté une déclaration de principes à suivre par la France pendant la guerre, relativement aux neutres, aux lettres de marque, etc., etc .* 446

Déclaration du 29 mars 4854, relative aux neutres, aux lettres de marque , etc. , etc 447

V. Déclaration semblable de S. M. la Reine de la Grande- Bretagne 447

YI. Instructions de S. E. le ministre de la marine à MM. les officiers généraux, supérieurs et autres, commandant les escadres et les bâtiments de Sa Majesté Impériale . sur la conduite à tenir par ces officiers pendant la guerre, par suite de la déclaration du 29 mars 4854 448

VU. Coavention ^ du 40 mai 4854, relative aux prises, conclue

entre la France et la Grande-Bretagne 455

Annexe à cette convention 458

y III. Ordonnance de S. M. le roi de Suède sur la navigation

des Suédois pendant la guerre 460