‹ Règles internationales et diplomatie de la mer (volume 3)Chapitre 63 sur 66 · DOCUMENTS ET PIÈGES JUSTIFICATIVES · texte numérisé non relu

DOCUMENTS ET PIÈGES JUSTIFICATIVES

Rapports officiels de MM. de la Clocheterie» commandant la frégate la Belle-Poule, et de Rosily, commandant le lougre le Cour reur; des 48 juin et 3 août 1798 369

Plainte portée par le ministre secrétaire d'État du roi d'Espagne au chancelier de Suède , touchant l'abus fait par des vaisseaux anglais du pavillon suédois pour se saisir de deux frégates espagnoles; du 47 septembre 4800 375

Réponse du chancelier de Suède remise à M. de la Huerta, ministre d'Espagne à Stockholm ; du ?2 octobre 377

Réplique de M. de la Huerta ; du 29 décembre 379

Arrêté du 2 prairial an XI (22 mai 4803), contenant règlement sur les armements en course 380

Déclaration par laquelle S. M. l'empereur de Russie invite la Suède, la Pruss«î et le Danemark à conclure une convention pour \é rétablissement des droits de neutralité; du 46 (28) août 4800. . . . , -409

* Plainte de M. Merry , ambassadeur de S. M. Rritannique à Copenhague , adressée au comte de RernstorfF, ministre ae la cour de Danemark, au sujet de la frégate danoise Hafruen; du 40 avril 1800 ' . 412

Réponse du comte de Ëernstorff 4li

Note du comte de Wedel-Jarlsbefg, ministre de Danemark à la cour de Londres, adressée à î.ord Grenaille, secrétaire d'État pour les affaires étrangères de S. M. Britannique, au sujet de la trcgate danoise Freya et de son convoi ; du 29 juillet 1 800. . . 44 5

Réponse de lord Grenville à cette note; du 30 juillet 417

Réplique du comte de Wedel-Jarlsberg à la réponse de lord Grenville; du t août 449

Deuxième note de lord Grenville; du 4 août 419

Note de lord Whitworth, envoyé britannique extraordinaire à Copenhague, adressée au comte de Bernstorff, ministre des affaires étrangères de S. M. Danoise; du 42 août 4800. . . . 420

Réponse du comte de Bernstorff. 422

Réplique de lord Whitworth. 423

Lettre de M. de la Clue, chef d'escadre , à M. Berryer; du 8 septembre 4759 425

Note du comte de Wedel-Jarlsberg, ministre de Danemark à la cour de Londres, adressée à lord Hawkesbury, secrétaire d'Etat pour les affaires étrangères d'Angleterre, au sujet d'une violation du droit des gens commise par le commandant de la frégate anglaise Squirrel, dans un port de la Norvège ; du 4 mars 4 804 . 427

Deuxième note du comte de Wedel-Jarlsberg à lord Hawkesbury, au sujet d'une violation du droit des gens commise par le capitaine du cutter anglais Aehilles, dans un port de la Norvège ; du 48 mars 4804 428

Note de lord Hawkesbury en réponse aux deux notes précédentes ; du 49 mars 429

Troisième note du comte de Wedel-Jarlsberg adressée à lord Hawkesbury ; du 20 mars ; — réponse de lord Hawkesbury ; du 23 mars 430

Quatrième note du comte de Wedel-Jarlsberg, et réponse de lord Hawkesbury ; du 24 mars 434

Cinquième note du comte de Wedel-Jarlsberg; du 25 mars. . . 433

Rapport adressé au ministre de la marine par M. Martel, commandant le vaisseau le Belliqueux; de Bristol, le 8 novembre 4758 433

Lettre écrite par le commandant Martel aux lords de l'amirauté de Londres 436

Lettre écrite par le commandant Martel au ministre de la marine ; deChippenham, le 24 avril 4759 437

Extrait du règlement du 4<=^ mai 4848, concernant le blocus des ports ennemis et la saisie des navires ennemis et suspects par les croiseurs danois 438

DOCUMENTS OFFICIELS RELATIFS A LA DERNIERE GUERRE d'oRIENT ET A LA GUERRE ACTUELLE d' AMÉRIQUE.

Page 1