Livre d'ordre. Extraits de ce livre
Lois françaises conservées 41, 81
u kW observées par les cours militaires 82
Maîtres de Poste. Règlements à leur égard, 151, 166. 267, 268
u Commissions 168, 170
a paiement de leurs attelages 151
Mariage du Roi George III annoncé 202, 213
Marchandises. Ordonnance réglant qu'elles ne doivent
se vendre qu'à la verge 100
" Défense d'en vendre sur les places publiques. 1 18
Mesure. Vide Marchandises.
Milice. Pouvoirs des officiers pour administrer la justice. 38 " Défense aux officiers de milice de se porter pourvoyeurs des officiers des troupes 102
" Nomination dans la milice 150
u Ordre aux capitaines de se rendre chez le Gouverneur ; 155, 158, 235
Mineurs. Scellés sur biens des mineurs ! 59, 60
" manière d* procédera les vendre 131
Militaire. Gouvernement et règne 5, 62
Monnoie française, sa valeur fixée 97, 247
" de cartes. Vide Cartes.
u d'York, fixation de sa valeur 154
Montréal. Fortifications de 98
Montréal (District de,) divisé en cinq jurisdictions, 14, 16, 37
Notaire. Défense aux personnes non qualifiées de passer actes de Notaire 181
a Ordre aux notaires d'envoyer extraits des actes de vente et d'échange des terrains relevant du domaine 222
Officiers. Vide Milice, Français.
" de l'armée, leur récompense 277
Ordonnances des Gouverneurs 46
Ordonnances (billets d'). Vide Billets. Organisation judiciaire. Vide Judiciaire.
Pailles requises pour les casernes 247
Pain. Prix réglé 57,103, 122
Paix. Proclamation du traité de 1763 112, 259, 265
Panet, Jean Claude, Greffier déclaré dépositaire des papiers du Gouvernement 60
Perdrix. Règlement concernant les Perdrix 92, 220, 257
Permis. Liste des permis donnés pour commerce, chasse
et armes 296
Places publiques. Défense d'y vendre des marchandises.. 118
Placets ou requêtes ou obtenir assignation 55
Police de la ville de Montréal 38, 88, 125
" cc u des Trois-Rivières 240
u correctionnelle et municipale 88
Pondicheri. Annonce de sa prise 206
Ponts. Réparation et entretien des ponts, 136, 182, 223,
Poudre. Ordonnances concernant la poudre 126, 234
Procès. Règlement quant aux procès intentés par animo-
sité . 47
Provinces. Limites fixées 273, 274
Québec. Erection de l'a Province de Québec 139
u Ses limites 273
Ramonage des cheminées 161, 170
Recensenent des grains 252
des habitants des côtes et paroisses , 221
Re hstres des cours signés par tous les juges 43
des chambres de justice à Montréal 44
" St. Snlpice 45
Trois-Rivières 5£), 61
Québec 3ff
des T. R. transportés à Québec 61
Règne Militaire, ce que signifie ce mot 5, 8
Requêtes. Vide Assignation
Réserves des Sauvages 278,279, 280
de la Couronne 278
Réunion au domaine des terres non défrichées 127
Sarerdache. (Eloge de la) 23
Ste. Marie. Terres entre Attamaha et Ste. Marie annexées
à la province de Géorgie 275
Sauvages. Défense de leur porter des marchandises et
munitions de guerre 117, 133, 204
Défense de leur vendre des boissons 234
Terres réservées pour eux 278, 279, 280
Scellés sur biens des mineurs et absents 59, 60
a sur les biens d'un noyé ... 214
Seigneuries non défrichées 270
Séminaire de St. Sulpice. Sa quote part de réparations
des fortifications de Montréal, &c 96, 90
Séquestre sur les biens d'un absent 42
Signalement de déserteurs aux registres 48
Soldats. Rapports entre eux et les citoyens 152
" Défense de leurs troquer, armes, boissons, &c. 159, 243
u déserteur, signalement 174, 175
" leur cantonnement 155, 180
Suspension d'armes entre l'Angleterre et la France 25 \
Traite. Vide Sauvages. Commerce.
Translation dn gouvernement des Trois-Rivières du Général Burton au Général Haldimand 256
Traverses à prix d'argent permises seulement au propriétaire de bac 101
" taux de péage 180
Terrains incultes, leur concession 1 19, 276
Titres du Général Amherst 87
Trêve entre l'Angleterre et la France 251
Tribunaux établis après la conquête, leur composition... 13 Trois-Rivières. Vide Registres, Judiciaire, Gouverneurs,
Police 143
'Mot* Défense d'aller au grand trot 108, 124
Troupes nourries en nature par le Roy 151
Viande. Règlement fixant le prix de la viande 57, 130
Verge imposée comme mesure de la marchandise '. 100
Volailles. Ordre d'apporter aux Trois-Rivières six couples de volailles de chaque espèce 165
Voyer peut être choisi par chaque paroisse 30
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