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anglois qui n’ont pas pris le poisson , i 1. 7 s. 6 d. , remise 15 s. L’étain , si on l’exporte au-delà du Cap de Bonne- Espérance , ne paie pas de droits ; importé sur les vaisseaux étrangers , 1 1 1. par tonneau et point de remise.
Le prix commun du sucre , calculé sur les retours faits dans la semaine qui finit le 9 janvier 1793 , est de 54 s. iof d. le quintal , sans compter les droits de la douane payes ou payables sur ledit sucre , à son importation dans la Grande- Bretagne.
Droits a payer sur les effets et marchandises IMPORTÉS DANS LES ÉTATS- UNIS DE L’AMÉRIQUE,
Après le trentième jour de juin 1792 •> s^on ^es diyers actes du congrès du io août 1790, du 2 mars 1791 et du 2 mai 1792 9 ensemble, le tarif des salaires , monnoies et droits de tonnage , suivant l’acte passé pour la collection desdits droits et suivant l’acte passé pour établir un droit de tonnage sur les vaisseaux et navires.
Le vin de Madère , choisi à Londres , par
gallon 56 Cent.
marchand , de
Londres , idem 49
Autre vin de Madère , idem ... 40
Vin de Xérès, idem 33
. — de St. Lu car , idem . . . • 33
— de Lisbonne, idem .... 25
— >de Porto . 25
— de Ténériffe et de Fyal , id. . 20
Tous les autres vins , 40 pour cent ad valorem, pourvu que les droits ne s’élèvent pas au-delà de 30 centièmes par gallon.
Esprits tirés des grains par la distillation , en tout ou en grande partie.
La première classe à l’épreuve , par
gallon 2-8 Cent.
La seconde classe à l’épreuve , id. . 29
La troisième classe à l’épreuve , id. . 31
La quatrième classe à l’épreuve , id. 34
La cinquième classe à réoreuve ;
Par gallon ....... 40 Cent,
La sixième classe à l’épreuve , id. . 50
Tous Us autres esprits distillés.
De la seconde classe à l’épreuve et au-dessous , par gallon . . .25
Delà troisième classe à l’épreuve, id. 28 De la quatrième classe à l’épreuve, id. 3 2 De la cinquième classe à l’épreuve, id. 38 De la sixième classe à l’épreuve , id. 46
Thés apportés de U Chine et de l'Inde sur des bâtimens des États- Unis.
Thé-bou, par livre Cent.
— Soutchong et autres thés noirs, id. 1 8
— Haysen , id 3 2
Autres thés verds , id 2o
Thés apportes de l Europe sur des bâtimens des États-Unis.
Thé-bou , par livre 12 Cent.
— Soutchong et autres thés noirs, id. 12
— Haysen, id. 40
Autres thés verds , idem ... 24
Thés apportés de par-tout ailleurs et sur des vaisseaux étrangers quelconques.
Thé-bou, par livre 15 Cent.
—Soutchong et autres thés noirs, id. 27
—Haysen , id
Autres thés verds, id. . . . 30
Mélasses', par gallon . . . .
Bière , aile et porter , par gallon .
Café , par livre
Chocolat, id
Cacao , idem
Sucre en pain par livre. . . .
brun , id
Autre sucre id
Chandelles , id
Bougies de cire , ou de blanc de
baleine , la livre
Fromage, id.
Savon , id.
Poivre , id.
Piment , id. .
Tabac fabriqué, id. ....
Tabac en poudre , id
Indigo , id
Coton , id
Clous, id
Spïkes , id
Plomb , id. ..••••• Acier non travaille, par 1 12 lb.
Chanvre, par id
Cables , par id. .... .
Cordage goudronné , par 1 1 2 lb.
Cordage non goudronné et laine filée, par 1 12 lb. . . . * •
Ficelle, par id
Sel de Glauber , par id. * . .
Sel , comptant poids du boisseau à 56 lib. (de seize onces) par boisseau. .
La drèche, par boisseau. . . .
Charbon, par boisseau. . . .
Bottes, la paire , •
. Souliers et pantoufles de soie , la paire.
Cent.
Tous autres souliers et pantouffles pour hommes et pour femmes , par centaine 3 ia paire. io Centt Souliers et pantoufles pour les
enfans,la paire y
Galoches , la paire
Cardes de laine et de coton, la io
douzaine . 50
Cartes à jouer , le paquet. . . ^25
Carrosses , voitures de toute espèce et parties de voitures , 1 ^ pour cent de leur valeur.
1 5 pour cent ad valorem .
Epées , couteaux de chasse et autres armes de port , porcelaines , franges , fusils, pistolets et autres armes à feu; verrerie (excepté les quartes de verre noir) , colle-forte , poudre à poudrer, galons et toiles employés par le tapissier , le carrossier et le sellier ; tentures en papier , cour leurs pour la peinture à l’huile ou autre, empois, glands et garnitures de soie , oublies.
10 pour cent ad valorem.
Graine d’anis , briques , livres blancs, boucles de souliers et de jarretières, boutons de tous les genres , bonnets de toutes espèces ; objets de bronze ; horloges , cannelle , doux de gérofile , corinthes, confitures, câpres, sucre-candy; ouvrages de tour , ouvrage de cuivre , ou dans lesquels le cuivre est l’article le plus considérable; tapis et tapisseries, bonnets, cosmétiques, dattes, drogues médicinales, poupées habillées et déshabillées; poudre dentrifique; ouvrages en terre et en pierre; figues, fruits en général ; fleurs artificielles , plumes et autres ornemens pour la coëffure des femmes; éventails , ouvrages d’or
et d’argent ; galons d’or et d’argent; épiceries , (excepté les articles mentionnés) gingembre, pondre à canon* , gants et mitaines ; chapeaux, jouaillerie et ouvrages en pâte ; fer fondu , fendu et en plaques , ou a: ticles dont le fer fait la principale partie, et qui ne sont pas spécialement énoncés ailleurs ; noir de lampe , citrons et limons, cuir tanné, et ouvrages dont le cuir fait la principale valeur et qui ne sont pas autrement énoncés f tables de marbre , mortiers et autres ustensiles de marbre; macis, moutarde en farine, marchandises de mode ; nattes et ta ois de pied ; muscades, oranges, olives et huile d’olive; papier à écrire , d’emballage , pour doublage et pour cartouches , parchemin et carton ; prunes et pruneaux ; différentes salaisons et marinages , étain et ouvrages dont il fait la principale valeur, qui ne sont pas énoncés ailleurs; poudres, pâtes, baumes , huiles , onguens, eaux , teintures, es-* sences , ou autres préparations et comportions appellées communément parfums, odeurs, ou çosmétiques préparations ou compositions pour les dents et les gencives , tableaux et gravures, pierres , ouvrage d’acier , ou dont l’acier fait la principale valeur et qui ne sont pas d’ailleurs énoncés ; bas , toile à voiles , tuiles ; ouvrages en fer blanc, ou dont il fait la principale valeur, et qui ne sont pas énoncés ailleurs; joujous, vélin et montres.
Sur tous les effets et marchandises importées directement de l’Inde ou de la Chine, sur des vaisseaux qui n’appartiennent pas aux Etats-U nis (les thés exceptés) , 1 pour ceni, ad valorem.
Sur tous les autres effets et marchandises yi pour cent ad valorem , excepté : Le
( no )
billon , l’étain en saumons , les plaques de fer-bianc , le vieil étain , le vieux bronze , le teutenague , le vieux fil de fer et de laiton , le cuivre en feuilles, en masses et en barres, le salpêtre , le plâtre de Paris , la laine non manufacturée , les bois et les drogues de teinture , les cuirs &C peaux non préparés, le bois , le soufre , le lapis calaminaris , les fourrures non préparées, les provisions navales pour les vaisseaux , les habits , livres et meubles , ainsi que les instrumens et outils des professions et des métiers des différentes personnes qui passent dans les Etats- Unis , tous les instrumens et machines de physique,&c. spécialementimportéspour des etablissemens d’instruction ; toutes les marchandises destinées à être réexportées dans des ports etrangers sur le même bâtiment qui les a importées , et généralement toutes les choses qui croissent , proviennent ou sont manufacturées dans les Etats-Unis.
yi pour cent ad valorem.
Les ancres , les brosses , les cannes , les habits tout faits , la batiste , les chites, les guingans de couleur et toutes les étoffes imprimées , peintes ou colorées de coton ou autres , les gazes , linons et rubans , mousselines et mousselinettes , les selles, les nanquins , les badines, les satins et soies fabriquées , velours et petits velours , et les fouets.
Une addition de io pour cent doit être faite aux différens tarifs des droits cidessus spécifiés et impofés , à l’egard de tous les effets et marchandises importés sur des vaisseaux su navires , qui ne seront pas des Etats-Unis y
excepté dans les cas ou un droit additionnel a déjà été mis spécialement , parle présent acte, sur ces effets et marchandises importés par de tels vaisseaux. L’estimation de la valeur des effets se fera , en ajoutant 20 pour cent à la facture pour ceux qui seront importés du Cap de Bonne- Espérance et de plus loin, et 10 pour cent, à la facture de ceux qui seront importés de tout autre endroit , les frais non compris.
