‹ Renseignemens sur l'AmériqueChapitre 38 sur 43 · LES DROITS · texte numérisé non relu

LES DROITS

sont payables en monnoies d’or d’Angleterre , de. France , d’Espagne et de Portugal , et en toute autre monnoie d’«r au même titre, faisant valoir le denier de poids,

( ptnny v/eight ) 89

Le dollar du Mexique 100

Écus de six livres de France et couronnes d’Angleterre m

Toute monnoie d’argent au même

titre , l’once

1 1 1 cent.

Argent non - monnoyé , au même titre , l’once

La livre sterling d’Angleterre. . .

La livre sterling d’Irlande. . . .

Le florin de Hollande

Le mark ' banco de Hambourg.

Le réal de plate d’Espagne. . . .

Le millerée de Portugal. . . .

Le taie de la Chine

La pagode de l’Inde

La roupie du Bengale

Tares accordées par la 34™. Section de t Acte pour la collection des droits , &c.

Sur une caisse entière de

Thé - bou 70 livres ( poids. )

Sur chaque demi-caisse , id. 3 5

Sur chaque quart de caisse, è/. 20

Sur chaque caisse de Théhaysen et d’autres thés verds,dont le poids brut seroit de jo 1b. et plus. 20

Sur chaque caisse d’autres thés , dont le poids brut ne sera pas de moins de 50 ib. ni au-dessus de 7° & .18

au Collecteur et à Ü Officier naval , ensemble .

Pour l’entrée de tout bâtiment de

ioo tonneaux, et au-dessus. . 250 cent.

Acquit ( Clearance ) de tout vaisseau de 100 tonneaux et au-dessus. . 250 Entrée de tout bâtiment au-dessus

de 100 tonneaux 150

Acquit des mêmes bâtimens. . .150

Toute permission de débarquer des

marchandises . 20

Tout engagement pris officiellement. 40 Toute permission d’embarquer des marchandises pour être exportées. 30

Tout certificat officiel 20

Tout billet de santé 20

Tout autre document officiel (l’enregîtrement excepté ), . . . 20

( li6 )

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