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Recueil de documents sur les accidents du travail, réunis par le ministère du commerce. N** i : Lois, règlements et circulaires (avril 1902). — Paris, Berger-Levrault et C**, 1902. Petit in-8 de 809 pages. 590
Recueil de documents sur les accidents du travail, réunis par le ministère du commerce. N® i : Lois, règlements et circulaires (avril 1908). — Paris, Berger-Levrault et C^«, 1908. In-8 de 809 pages. 59i
Recueil de documents sur les accidents du travail, réunis par le ministère du commerce (Direction de l'assurance et de la prévoyance sociales). N° I : Lois, règlements et circulaires (décembre 1908). — Paris, Berger-Levrault et G»*, 1904. In-8 de 882 pages. 592
Recueil de documents sur les accidents du travail, réunis par le ministère du commerce. N** i : Lois, règlements et circulaires ^décembre 1904). — Nancy et Paris, Berger-Levrault et C^^, 1904. In-8 de 884 pages. 593
Recueil de documents sur les accidents du travail, réunis par le ministère du commerce (Direction de l'assurance et de la prévoyance sociales). N** i : Lois, règlements et circulaires (janvier 1906). — Paris, Berger-Levrault et C»«, 1906. Petit in-8 de 874 pages. 594
Recueil de documents sur les accidents du travail, réunis par le ministère du commerce. N" 2 : Loi du 9 mars 1898, modifiée par la loi du 22 mars 1902 et règlements d'administration publique du 28 février 1899. — Paris, Berger-Levrault et C^*, 1902. Petit in-8 de 26 pages.
Recueil de documents sur les accidents du travail, réunis par le ministèredu commerce. N** 2 : Nouvelle édition. Loi du 9 avril 1898, modifiée par les lois des 22 mars 1002 et 81 mars 1906, et Règlements d'administration publique du 20 février 1899. -^ Nancy et Paris, Berger-Levrault et Gi% 1905. In-8. 596
Recueil de documents sur les accidents du travail, réunis par le ministère du commerce. N° 8 : Jurisprudence (mars 1902). — Paris, Berger- Levrault et G^«, 1902. Petit in-8 de 907 pages. 597
Constitue le tome I des décisions de jurisprudence.
Recueil de documents sur les accidents du travail, réunis par le ministère du commerce. N° 4- Loi du 9 avril 1898, modifiée par la loi du 22 mars 1902, et décret relatif aux déclarations d'accidents. — Paris, Berger-Levrault et &, 1902. Petit in-8 de 24 pages. 598
Recueil de documents sur les accidents du travciil, réunis par le ministère du commerce. N° 5 : Rapports aux congrès internationaux des accidents (Paris 1900-Dusselaorf 1902), par le directeur de l'assurance
et de la prévoyance sociales. — Paris, Berger-Levrault et C'«, 1902. Petit in-o de ou pages. 599
Recueil de documents sur les accidents du travail, réunis par le ministère du commerce. N° 6 : Jurisprudence. Table analytique des décisions publiées dans le fascicule n** 3 (mars 1902). — Paris, Berger-Levrault et C'*, 1902. Petit in-8 de 63 pages. 600
Recueil de documents sur les accidents du travail, réunis par le ministère du commerce (Direction de l'assurance et de la prévoyance sociales). N<* 7 : Jurisprudence. Tome II (mars 1003). Avec table alphabétique générale des décisions publiées dans les fascicules 3 et 7. — Paris, Berger-Leyrault et G'«, igoS. In-8 de 449 pages. 601
Recueil de documents sur les accidents du travail, réunis par Je ministère du commerce (Direction de Tassurance et de la prévoyance socialesY N*» 8 : Jurisprudence. Table analytique des décisions publiées dans les tomes I et II (fascicules n°* 3 et 7). — Paris, Berger-Levrault et C'*, 1903. In-8 de 84 pages (pages 3a5 k 4i6). 602
Recueil de documents sur les accidents du travail, réunis par le ministère du commerce (Direction de Tassurance et de la prévoyance sociales). N° 9. Jurisprudence, t. III (novembre 1903). Avec table alphabétique générale des décisions insérées dans les fascicules n°« 3, 7 et 9. — Paris, Berger-Levrault et G**, 1903. In-8 de 363 pages. 603
Recueil de documents sur les accidents du travail, réunis par le ministère du commerce (Direction de Tassurance et de la prévoyance sociales). N° 10: Jurisprudence. Table analytique des décisions publiées dans les tomes I, II et III (fascicules n°^ 3, 7 et 9). — Paris, Berger-Levrault et G^*, 1903. In-8 de 96 pages. 604
Recueil de documents sur les accidents du travail, réunis par le nûnistère du commerce (Direction de l'assurance et de la prévoyance sociales). N° II : Jurisprudence, t. IV (mars 1904). — Paris, Berger-Levrault et G>% 1904. In-8 de 3o4 pages. 605
Recueil de documents sur les accidents du travail, réunis par le ministère du commerce (Direction de l'assurance et de la prévoyance sociales). N° 12: Jurisprudence. Table alphabétique des décisions publiées dans les tomes I, II, III et IV (fascicules n°* 3, 7, 9 et 11). — Paris, Berger-Levrault et C^*, 1904. In-8 de 96 pages (199 à 293) 606
Recueil de documents sur les accidents du travail, réunis par le ministère du commerce (Direction de l'assurance et de la prévoyance sociales). N® i3: Maladies professionnelles. Rapport au comité consultatif des assurances^ contre les accidents. — Paris, Berger-Levrault et G^*, 1904. In-8 de 48 pages. 607
Recueil de documents sur les accidents du travail, réunis par le ministère du commerce (Direction de l'assurance et de la prévoyance sociales). .N° i4: Législation sur les accidents, annotée des décisions de juris-
▲CCIO. DU TRAV. NO i5 g
prudence (janvier 1906). — Paris, Bcrger-Levrault et O^, 1906. relit in-8 de 110 pages. 608
Recueil de documents sur les accidents du travail, réunis par le ministère du commerce (Direction de l'assurance et de la prévoyance socicJes). N° i5: Répertoire bibliographique sur la législation relative aux accidents du travail ; par A. Daguin. — Pans, Berger-Levrault et Os 1904. In-8 de 34 pages. 609
Reci EiL de documents sur les accidents du travail, réunis par le ministère du commerce. N** 16 : Rapport sur l'application de la loi du 9 avril 1898 (février 1906). — Nancy et Paris, Berger-rLe%Tault et C^«, 1906. In-8 de 286 pages dont 4o de graphiques en noir et en couleurs.
Recueil de documents sur les accidents du travail, réunis par le ministère du commerce. N^ 17 : Jurisprudence. Tome V (mars 1905). — Paris, Berger-Levrault et G'^ igoô. In-8 de i47 pages. 611
Recueil de documents sur les accidents du travail, réunis par le ministère du commerce (Direction de l'assurance et de la prévoyance sociales). N** 18: Arrêté du 3o septembre 1906 relatif aux frais médicaux et pharmaceutiques, en matière d'accidents du travail. — Paris, Berger-Levrault et C'*, igoô. Petit in-8 de 62 pages. 612
Recueil de documents sur les accidents du travail, réunis par le ministère du commerce (Direction de l'assurance et de la prévoyance sociales). N° 19 : Deuxième rapport sur l'application de la loi du 9 avril 1898 (mars 1906). — Paris, Berger-Levrault et G^^, 1906. In-8 de 176 pages dont 3o de graphiques en noir et en couleurs. 613
Recueil de documents sur les accidents du travail, réunis par le ministère du commerce (Direction de l'assurance et de la prévoyance sociales). N° 20: Jurisprudence. Tome VI (mars 1906). — Paris, Berger- Levrault et C^®, 1906. In-8 de 212 pages. 614
Recueil de tous les textes ojficiels (lois, décrets, arrêtés, circulaires) relatifs à la législation française des accidents du travail. — Troisième . édition complètement mise à jour. — Paris, secrétariat général du Gomité permanent du Congrès international des accidents du travail, 1906. In-8 de 4 00 pages. 615
Recueil pratique des accidents du travail. Revue de jurisprudence, de législation et de doctrine, sous la direction de M. Villetard de Prunières, avocat k la cour d'appel de Paris, docteur en droit, ancien auditeur au Conseil d'État. — Paris, 49» rue Richer, 1900. In-8.
Abooncment annuel : i5 fr. Une livraison : i fr. 5o.
R1CUEIL spécial des accidents du travail. N° i, mai 1900. — Paris, 49^ rue Richer, 1900. In-8 de t\o pages. 617
Abonnement : France, 18 fr.
Réglementation du travail dans l'industrie. Législation française (octobre 1898). — Paris, imprimerie Nationale, 1898. In-8 de 62 pages. 618 Ministère. du commerce.'
Réglementation du travail dans l'industrie. Lois, décrets, arrêtés (avril igo4). — L Travail des adultes, — IL Travail des enfants, filles mineures et femmes. — IIL Hygiène et sécurité des ateliers. — IV. Accidents du travail. — V. Organisation du service de Tinspection. — ' - Paris, Berger-Cevrault et C'^, 1904. In-8 de 80 pages. 619
Réglementation du travail dans Vindustrie. Lois, décrets, arrêtés. Nouvelle édition (avril 1906) mise à jour et augmentée de la nomenclature des établissements dangereux, insalubres ou incommodes. — I. Travail des adultes. — II . Travail des enfants ou des femmes. — IIL Hyqiène et sécurité des travailleurs. — IV. Accidents du travail.
— V. Organisation du service de Tinspection. — Annexe : Nomenclature des établissements dangereux, insalubres ou incommodes.
— Nancy et Paris, Berqer-Levrault et G'*, 1900. In-8 de 80 pages.
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Revue de jurisprudence ouvrière, mensuelle, i""^ année. N° i, mars 1899. — Paris, 20, rue Soufflot, 1899. In-8 de 16 pages. 630
Abonnement : 6 fr. Un numéro : 5o c>
Revue de législation ouvrière et sociale, lois et règlements. Rapports et projets parlementaires ; conarès ; bibliographie, paraissant tous les trois mois sous la direction de M. Georges Paulet, directeur de l'assurance et de la prévoyance sociales au ministère du commerce. — Paris, Le Soudier, 1897. In-8. 631
Abonnement : un an, France et union, 10 fr.
Revue des accidents du travail et des questions de droit industriel. Recueil de doctrine, de législation et de jurisprudence, publié sous la direction de MM. Jules Smeysters et M. Demeur, paraissant tous les mois. Abonnement annuel 12 fr. — Paris, Larose et Tenin. 632
Revue des assurances mutuelles; paraissant deux fois par mois, i'* année. N° I. i*"" juin 1899. — Paris, Pichon, 1899. In-8 de 82 pages. 633
Abonnement aimuel : France, 10 fr. ; étranger, 12 fr.
Revue des travailleurs ; Te\ne d'économie sociale, i"^^ année. N° i, janvier 1899. — Paris, 3, rue de TAbbaye, 1899. In-8 de 12 pages k 2 col., avec grav. et couverture. 634
Abonnement annuel : a fr. 5o. Un numéro : ao c.
Revue judiciaire des accidents du travail, contenant les lois, décrets, arrêtés, circulaires et toutes les décisions judiciaires importantes. Revue mensuelle de doctrine, jurisprudence et législation, publiée par M. ii.mile Bert, docteur en droit, ingénieur des arts et manufac-
tures; secrétaire de la rédaction, M. G. Féolde. N° i, janvier 1900. — Paris, 7, boulevard Saint-Denis, 1900. In-8 de 82 pages.
Abonnement annuel : 10 fr. Un numéro : i fr.
Revue Juridique, théorique et pratique des accidents du travail, bulle Hvi mensuel de législation, de jurisprudence, de doctrine et d'administration relatives à Tapplication de la loi du 9 avril 1898 et autres textes de lois concernant les accidents du travail. 1^* année. N° i, 1 5 mars 1900. — Paris, 12, rue de la Grange-Batelière, 1900. In-8 k 2 col. de 16 pages et couverture. 636
Abonnement annuel : France» 10 (r,; étranger, la Ir,
Revue périodique des accidents du travail, revu« de jurisprudence, de législation et de doctrine, i'* année. N° i, mai 1900. — Paris, 49i rue Richer, 1900. In-8 de tfi pages et couverture. 637
Abonnement annuel : Paris et départements, i5 fr,\ union postale, 18 fr. Une livraison : i fr. ôo.
Ricard. — Discours prononcé par M, Ricard, député de la Seine-lnjérieure, rapporteur aux séances des 18 et 28 mai 1888, dans la première délibération sur le projet et les propositions de loi concernant la responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail. — Paris, imp. du « Journal officiel », 1888. In-8 de 79 pages. 638
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Roux fR.)- — Les Accidents du travail dans les prisons; par Roger Roux, aocteur en droit, juge suppléant au tribunal civil de Vesoul. — Paris, 20, rue Louis-ie*-Grand, 1908. In-8 de 28 pages. 664
Extrait du Bulletin des accidents du travail et des assurances sociales.
Rubod. — Accidents du travail: Loi du 9 avril 1898 , modifiée par celle du 22 mars 1902 ; Loi du Sojuin 1899 sur les exploitations agricoles. Manuel pratique pour le règlement des indemnités; par Pierre Rubod, membre du comité international des accidents du travail. — Lyon, chez Fauteur, i38, rue Vendôme, 1908. In-8 de 828 pages. 665
— Accidents du travail. Jurisprudence de la Cour de cassation. Loi du
9 avril 1898 modifiée par celles des 22 mars 1902 et 81 mars 1905. Loi du 80 juin 1899 sur les exploitations agricoles; par Pierre Rubod, membre du comité international des accidents du travail. — - Lyon, chez l'auteur et chez Buisson, 166, avenue de Saxe, mai igoS. In-8 de 280 pages. 666
Revue amiuelie. N^ i. Le numéro 2 paraîtra prochainement.
— Voir PiCHON.
Ruysch. — Voir Congrès international.
— La Médecine et la prévention des accidents du travail ; par M. le doc-
teur Ruysch, conseiller au ministère hollandais de l'intérieur, et inspecteur des asiles d'aliénés. — Évreux, imp. Hérissey, 1900. [n-8 de 5 pages. 667
Exposiiion universelle de iqoo. Gangrès inlernalional des accidents du travail et des assurances sociales, 0* session, Paris, 26 au 3o mai 19JO.
Ruzé. — Des Modifications apportées à la loi des accidents du travail
par la loi du 22 mars tgo2 ; par Robert Ruzé, docteur en droit, avocat k la cour d'appel (i'Orléans. — Paris, Pédone, igoS. In-8 de 243 pages. 668
Thèse de doctorat; faculté de droit de Pdris, i3 juin 1903.
Sachet. — Traité théorique et pratique de la législation sur les accidents du travail* Contenant, avec le résumé des travaux préparatoires, le commentaire général et complet de la loi du 9 avril 1898, des décrets réalementaires et des arrêtés ministériels destinés k en assurer Texécution, ainsi qu'une étude comparative des léaislations étrangères et Texamen doctrinal des prmcipaJes questions juridiques, économiques et financières se rattachant k la matière des accidents industriels ; par Adrien Sachet, président du tribunal civil de Vienne. — Paris, Larose, 1899. In-8 de 899 pages.
— Traité de législation sur les accidents du travail. Supplément conte-
nant le texte et le commentaire de la loi du 24 mai 1899 sur la caisse nationale d'assurances, la loi du 29 juin 1899 concernant la résiliation des polices, la loi du 3o juin 1899 relative k l'agriculture, la circulaire du ministre de la justice, la circulaire du ministre du commerce et de l'industrie ; par Adrien Sachet, président du tribunal civil de Vienne. — Paris, Larose, 1899. ^^ ^® ^^ pages. 670
— Traité théorique et pratique de la législation sur les accidents du tra^
vail. 671
2*^ édition, revue, corrigée, complétée et mise au courant de la législation, des circulaires et instructions ministérielles, des avis du comité consultatif et de la jurisprudence. Paris, Larose, 1900. In-8 de n-84i pages.
— — 3* édition, entièrement refondue et mise au courant de la législation
et de la jurisprudence. — Paris, Larose, 1904. In-8, 2 vol.
-^ Traité théorique et pratique de la législation sur les accidents du travail. Supplément k la 3« édition, contenant le commentaire de la loi du 3i mars 1906, la circulaire du ministère du commerce du 3 mai 1906 et celle du ministère de la justice du 29 août 1906, ainsi que le dernier état de la doctrine et de la jurisprudence ; par Adrien Sachet, président du tribunal civil de Vienne. — Paris, Larose et Tenin, 1906. In-8 de vin-176 pages. 672
Sagot. — La Responsabilité et les accidents du travail; par Henri Sagot, docteur en droit. — Paris, A. Rousseau, 1904» In-8 de 326 pages.
Thèse de doctorat; faculté de droit de Paris, ai juin 1904.
Saint-Plancat (6.). — Des Droits des ouvriers dans le contrat d^assurance collective contre les accidents; par Gustave Saint-Plancat, docteur en droit. — Toulouse, 1896. In-8 de 294 pages. 674
Thèse de doctorat; faculté de droit de Toulouse.
Saleilles (R.)- — ^^^ Accidents du travail et la responsabilité civile.
Essai d'une théorie objective de la responsabilité délictuelle ; par Raymond Saleillesi agrégé à la faculté de droit. — Paris, A. Rousseau, 1897. In-8 de 96 pages. 675
Salomon (6.). — La Liberté des mesures contre les accidents industriels, par Georges Salomon, ingénieur civil des mines. — Paris, Guiilaumin et C^% 1882. In-8 de 38 pages. 676
Ecrirait des Mémoires de la Société des ingénieurs civils.
Salomon et Leblanc. — Loi russe du 2^15 juin iqo3 sur les accidents du ^raya// (dans les entreprises industrielles, métallurgiques et minières), entrée en vigueur le i*''/i4 janvier 1904. Traduction et exposé anal;j^tique de la loi, par Charles Salomon, docteur en droit, vice-président de la chambre de commerce russe k Paris, et Léon Leblanc, . diplômé de Técole des langues orientales vivantes, secrétaire de la chambre de commerce russe k Paris. — Paris, Larose, 1904. In-8 de 54 pages. . . 677
Samama. — Commentaire pratique de la loi du g avril i8g8 concernant les responsabilités des acciaents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail, contenant l'explication de la loi du 21 avril 1898 relative aux inscrits maritimes, de la loi du 29 juin 1899 sur la résiliation facultative des polices en cours, de la loi du 3o juin 1899 concernant Tagriculture, etc., et suivi d'une étude sur les principales législations étrangères ; par Nissim Samama, avocat au barreau de Marseille. — Grenoble, Falque et Perrin, 1899. In-8 de xii-i63 pages. 678
2* édition : 1900. In-8.
Sarrauste de Hentbière. — Les Accidents des ouvriers agricoles; par Élie Sarrauste de Menthière, docteur en droit. — Paris, A. Rousseau, 1903. In-8 de 276 pages. 679
Thèse de doctorat ; faculté de droit de Paris, 25 avril 1903.
Sauvaire-Jourdan. — De V Assurance obligatoire contre les accidents de travail en Allemagne ; j^&r F. Sauvaire-Jourdan, docteur en droit. — Paris, A. Rousseau, 1094. In-8 de 209 pages. 680
Sanzet (M.). — De la responsabilité des patrons vis^vis des ouvriers dans les accidents industriels ; ^bt Marc Sauzet, agrégé k la faculté de droit de Lyon. — Paris, Pichon, i883. In-8 de 76 pages. 681 Extrait de la Revue pratique de législation et de jurisprudence.
— Situation des ouvriers dans V assurance^accident collective contractée par le patron ; par Marc Sauzet, agrégé k la faculté de droit de Lyon. — Paris, Pichon, 1886. In-8 de 56 pages. 682
Extrait de la Revue critique de législation et de jurisprudence.
Sayoire. — Tuberculose et accidents du travail ; par le D' Camille Savoire. — Paris, C. Naud, 1901. In-8 de 10 pages. 683
Extrait de la Lutte antituberculeuse, bulletin trimestriel des sanatoriums populaires. — Lq couverture imprimée sert de titre.
Savot (A.). — De F Assurance contre les accidents agricoles, par Adolphe Savot, docteur en droit, président du syndicat viticole de la côte dijonnaise. Conférence faite à rassemblée générale de la Société d'agriculture de Chalon-sur-Saône, le i4 janvier 1898. : — Dijon, imp. Darantière, 1898. In-8 de 55 pages. 684
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député, à la séance de la Chambre des députés du 18 mars 1898. —
Paris, imp. des journaux officiels, 1893. in-3a de 64 pages. 685
Extrait du Journal officiel, 19 mai 1898.
Schwanbard. — Voir Cardot.
SchitF. — Voir Congrès international, 1900.
Scodnik. — Voir Congrès international, 1900.
Secrétan. — L'Assurance contre les accidents. Observations chirurgicales et professionnelles ; par le docteur Henri Secrétan, lauréat de la faculté de Paris. — Paris, Larose et Tenin, 1904. In-8. 686
— 3* édition, revue et augmentée en 1906.
Serre. — Les Accidents du travail. Commentaire de la loi du 9 avril 1898 et des rèolements d administration publique relatifs à son exécution, suivi d'une étude comparative de la législation étrangère ; par Edouard Serre, conseiller à la Cour de cassation. — Paris, Berger-Levrault et C'«, 1899. In-8 de 363 pages. 687
— * — 2« édition, revue et mise au courant de la législation nouvelle. — Paris, Berger-Levrault et G*«, 1899. In-8 de vu-474 pages.
— Les Accidents du travail. Commentaire de la loi du 9 avril 1898, mo-
difiée par les lois des 22 mars 1902 et 3i mars 1905, de la loi du 3o juin 1899 sur les accidents du travail agricole et des règlements d'administration publique, décrets et arrêtés relatifs à leur exécution. Suivi d'une étude comparative de la législation étrangère ; par Edouard Serre, conseiller à la Cour de cassation, commandeur de la Légion d'honneur. — 3^ édition, entièrement revue et mise au courant de la jurisprudence. — Paris, Berger-Levrault et C'*, 1906. In-8 de vii-653 pages. 688
Simon. — La Loi du g avril i8g8 sur les accidents du travail et les médecins ; par Henri Simon, docteur en droit, conseil du syndicat médical de Versailles. — Glermont, imp. Daix frères, 1900. In-i8 de 8 pages. 689
Simonin (A.). — Jurisprudence générale des assurances terrestres de 1880 à igo5. Répertoire annoté des décisions rendues, en matière d'assurances sur la vie et contre Tincendie, les accidents, et notam-
mortalité des risques commerciaux, etc., par la Cour de cassation,
ment les accidents du travail Hoi du 9 avril 1898), la mo bestiaux, les risques commerciaux, etc., par la (Jour de
les cours d'appel, les tribunaux de première instance et de commerce, les justices de paix, le tribunal des conflits, le Conseil d'Ëtat, les conseils de préfecture, l'administration de l'enregistrement et le ministre des finances ; des lois, décrets, circulaires et arrêtés ministériels ; des projets et propositions de lois relatifs aux assurances terrestres ; et des avis du comité consultatif des assurances contre les accidents. Faisant suite à l'ouvrage de M. Louis Bonne ville de Marsangy ; par Armand Simonin, avocat à la cour de Paris, diplômé de l'Ecole des sciences politiques. — Paris, Larose et Tenin, 1906. In-4? 2 volumes. 690
Le premier volume est consacré à la Cour de cassation et aux cours d'appel ; le druxiëme aux tribunaux. Conseil d'État, lois, décrets, etc., et table des matières.
Société mutuelle « La Préservatrice ». — De V Assurance du risque professionnel de l'ouvrier et de sa réalisation sous le régime de la responsabilité de droit commun ; par la société mutuelle « La Préservatrice ». — Paris, secrétariat général du comité, 1900. In-8 do 12 pages. 691
Extrait du Bulletin du Comité permanent du Congrès international des accidents du travail,
Sourdat. — Traité général de la responsabilité ou de V action en dommages-intérêts en dehors des contrats, comprenant: ... la responsabilité des accidents du travail d'après les lois des 9 avril 1898 et 22 mars 1902 ; par M. Sourdat, conseiller honoraire k la cour d'appel d'Amiens, cnevalier de la Légion d'honneur. 5* édition, complètement refondue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence. Avec la collaboration de M. Louis Sourdat, président du tribunal civil d'Alençon. — Paris, Marchai et Billard, 1902. In-8, 2 vol. 692
Tabacovici (6.). — De la Législation internationale du travail ; par Georges-Ç. Tabacovici, docteur en droit. — Paris, Larose, 1896. in-8. 693
^ Thèse de doctorat; faculté de droit de Paris, 26 octobre i8g6.
Tailliandier (M.)- — ^^^ Assurances agricoles en France ; par Maurice Tailliandier, docteur en droit, avocat à la cour d'appel. — Paris, A. Rousseau, 1899. In-8. 694
Thèse de doctorat; faculté de droit de Paris, 18 avril 1899.
Tarbouriech (E.). — Des Assurances contre les accidents du travail; Assurance collective et responsabilité civile, avec un examen des législations étrangères et du projet de loi voté par la Chambre des députés le 10 juillet 1888 ; par Ernest Tarbouriech, avocat à la cour d'appel, docteur en droit, — Paris, Marchai et Billard, 1889. In-8de Lxxn-3i7 pages. 695
Thèse de doctorat; faculté de droit de Besançon, 1889.
— Im Responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail. Histoire, jurisprudence et doctrine, bibliographie,
travaux parle. ne ntaires, jusqu'à la date du 20 mars i8p6 ; par E. Tarbouriech, docteur en droit, professeur au collège libre des sciences sociales. — Paris, Giard et BrièFe, 1896. In-o de xv-5i7 pages. 696
Bibliothèque du collège libre des sciences sociales.
Teisseire. — Essai d'une théorie générale sur le fondement de la responsabilité (Étude de droit civil) ; par M. Teisseire, docteur en droit. — Paris, A. Rousseau, 1901. in-8 de xx-333 pages. 697
Thèse de doctorat; faculté de droit d'Aix.
Texte des lois concernant les accidents du travail et circulaire ministérielle du 3 mai igo5. — Paris, « Revue judiciaire des accidents du travail », 1906. In-8 de 48 pages. 698
Extrait de la Revue judiciaire des accidents du travail.
Texte oj^ciel de la loi sur les accidents du travail et des règlements d* administration destinés à en permettre le fonctionnement. Avec une préface d'E. Julien, directeur du « Bois », organe officiel de l'union syndicale des marchands de bois de France. — Mayenne, imp. Soudée et Colin, 1899. In-8 de 82 pages. 699
Thellier de Poncheville. — De la Question ouvrière et des accidents du travail; discours prononcé k l'assemblée des catholiques, le 20 mai i885, par M. Thellier de Poncheville, député du Nord. — Paris, Société générale d'éducation et d'enseignement, i885. In-12 de 28 pages. 700
Theyenez. — Les Ouvriers des chemins de fer et la législation du travail; par René Thevenez. — Paris, Giard et Brière, 1897. In-8 de 186 pages. 701
Thèse de doctorat ; faculté de droit de Paris.
Thoinot. — Les Accidents du travail et les affections médicales d'origine traumatiaue ; leçons professées k la faculté de médecine par M. le docteur Thoinot, professeur agrégé de la faculté de médecme de Paris. — Paris, Doin, 1904. lu-o de 600 pages et un tableau.
Thoulon. — La Responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail (loi du 9 avril 1898); par Edouard Thoulon, avocat. — Paris, A. Rousseau, 1898. In-8 de 182 pages. 703
Thèse de doctorat; faculté de droit d'Aix.
Toqué (A.). — Aperçu général sur les dispositions techniques propres à prévenir les accidents. Rapport présenté au Congrès international des accidents du travail, tenu à Paris du 9 au i4 septembre 1889, par André Toqué, ingénieur au corps des mines. — Evreux, imp. Hérissey, 1889. In-8 de 34 pages. 704
Exposition universelle de 1889. Congrès international des accidents du travail.
— Voir Congrès international, 1889.
De l'Urgence d* une étade sur la fréquence et la gravité des accidents dans Vindustrie de construction ; par le collège ^es entrepreneurs de bâtiments à Milan. — Évreux, imp. Hérissey, 1900. In-8 de 12 pages. 705
Exposition universelle de 1900. Congrès international des accidents du travail el aes assurances sociales, 6^ session, Paris, a5 au 3o juin 1900.
Vacher. — Les Lois d'assurance ouvrière. Les accidents du travail ; par
le docteur Vacher, membre correspondant de la Société royale de
médecine de Suède. — Paris, Berger-Levrault et C^«, 1892. Gr.
in-8 de 16 pages. 706
Extrait du Journal de la Société de statistique de Paris, avril 189a.
Vaillant. — Accidents du travail; par E. Vaillant, docteur en droit. — Nancy, imp. L. Kreis, 1898. In-8 de 217 pages. 707
Thèse de doctorat; faculté de droit de Nancy, 11 juin 1898.
Valensi. — La Loi sur les accidents du travail. Commentaire théorique et pratique de la loi du 9 avril 1898 et des règlements d'administration puolique, suivi d'une étude sur les principales législations étrangères et d'un appendice contenant le commentaire de la loi du 24 mai 1899 ; par Raoul Valensi, avocat au barreau de Marseille. — Paris, Marchai et Billard, 1899. In-8 de 388 pages. 708
Valéry (J.). — La Théorie du « co-service » aux Etats-Unis. Contribution
des mesures législatives relatives à la protection des ouvriers en
cas d'accidents ; par Jules Valéry, avocat à la cour de Montpellier.
Paris, Larose et Forcel, 189 1. In-8 de 16 pages. 709
Extrait de la Revue d'Économie politique. — Signé : Jules Valéry.
Valude (E.). — Prophylaxie des accidents oculaires du travail ; par le docteur E. Valude, médecin de la clinique nationale des Quinze- Vingts. — Paris, imp. Gainche, 1906. In-8 de 7 pages. 710
Extrait du Bulletin médical.
Van Cauwenberghe. — De la Responsabilité et des accidents du travail. Le risque professionnel et les accidents agricoles (lois des 9 avril 1898, 00 juin 1899, 22 mars 1902); par Paul Van Cauwenberghe, docteur en droit, juge suppléant rétribué au tribunal civil de Segré. Paris, Lardse, 1908. In-8 de 226 pages. 711
Thèse de doctorat; faculté de droit de Rennes, 3o janvier 1903.
Vannoz (L.). — De V Extension aux ouvriers agricoles de la loi du g avrd i8g8 sur les accidents du travail; par Léon Vannoz, docteur en droit, diplômé de l'Ecole des sciences politiques, vérificateur juridique des sociétés d'assurance contre les accidents du travail au ministère du commerce. — Paris, Pedone, 1906. In-8. 712
Vassart et Nouvion-Jacquet. — La Loi du g avril i8g8 sur les accidents industriels, contenant un avant-propos de M. P. Beauregard, professeur de droit à l'université de Paris, député de la Seine, et les trois
règlements d'administration publique du 28 février 1899 ; par
A. Vassart, avocat du barreau de Reims, et Nouvion-Jacquet, in-
• dustriel, président du conseil des prud'hommes de Reims. — Paris,
Larose, 1 099-1 900. In-8, 2 vol. 713
Vayasseur. — De la Responsabilité des accidents de fabrique ; par M. Vavasseur, avocat k la cour d'appel de Paris. — Paris, Marchai, Billard et C'«, 1881. In-8 de i5 pages. 714
Vermeil. — Guide pratique et théorique des juges de paix pour V application des lois des g avril i8gS et 3o juin iSgg sur les accidents du travail dans les exploitations industrielles et agricoles; par M. Emile Vermeil, président du tribunal civil de Limoux. — Paris, Marchai et Billard, 1900. In-8 de 107 pages. 715
— Guide pratique et théorique des juges de paix pour l'application des
lois des g avril i8g8, 3o Juin i8gg et 22 mars igo2 sur les accidents du travail dans les exploitations industrielles et agricoles; avec formules. Par M. Emile Vermeil, président du tribunal civil de Limoux. — Paris, Marchai et Billard, 1901. In-8 de io3 pages. 716
— Les Accidents du travail. Commentaire, k l'usage des juges de paix, de
la loi du 22 mars 1902 modifiant celle du 9 avril 1898. Par M. Emile Vermeil, président du tribunal civil de Limoux. — Paris, Marchai et Billard, 1902. In-8. 717
Extrait de l'ouvrage précédent.
— Attributions des juges de paix en matière d* accidents du travail.
Guide pratique avec formules pour l'application de la loi du 9 avril 1898, modifiée par les lois des 22 mars 1902 et 3i mars igoo ; par M. Emile Vermeil, procureur de la République k Narbonne. 2* édition, augmentée et mise au courant de la nouvelle législation. — Paris, Marchai et Billard, 1906. In-i8 de 199 pages. 718
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Vermot. — Voir Congrès international, 1900.
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Vidal (L.). — Les Certificats médicaux légaux usuels; guide pratique et raisonné, par Louis Vidal, docteur en médecine. — Paris, Société d'éditions scientifiques, 1901. In-12 de iv-118 pages. 721
Petite encyclopédie médicale, X.
Vigne (C). — Les Accidents du travail dans la marine marchands et la caisse de prévoyance ; par le docteur Charles Vigne, médecin sanitaire maritime. — Paris, 0. Doin, 1906. In-8 de 92 pages. 722
Villani. — Essai dune classification rationnelle (numérique) des accidents du travail, avec application aux accidents des ouvriers de chemin de fer; par Gaetano Villani, ingénieur, inspecteur au service du personnel des chemins de fer de la Méditerranée k Milan. — Paris, G. Déranger, 1901. In-8 de 48 pages. 723
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Villetard de Prunières (M.). — De V Assurance contre les accidents da travail. Principes généraux, organisation actuelle, projets de réforme ; par Maurice Villetard de Prunières, docteur en droit, avocat à la cour d*appel de Paris, auditeur au Conseil d^État. — Paris, Cheyallier-Marescq et C'**, 1892. In-8 de 4^4 pages. 724
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— Législation des accidents du travail (Extension de la loi du 9 avril
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Vrainville (de). — Les Principes de la législation, de la procédure et de la compétence en matière d* accidents du travail. Conférence faite au Palais de justice, le 19 février 1908, par M. René de Vrainville, docteur en droit, principal clerc d'avoué. — Paris, 4o> rue d'Assas, 1908. In-8-de i3 pages. 727
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Wagner. — Première pratique médicale de la loi sur les accidents du ^rat>a// (Jurisprudence ; statistiques); par Wagner, docteur en médecine. — Paris, Vigot frères, 1901. In-8 de 216 pages avec tableau. 728
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Rapport par M. Aug. Walbaum.
Weydenmeyer. — Des Garanties pour le payement de Vindemnité en
matière d'accidents du travail, et de leur organisation spéciale-^ ment en France; par Marcel Weydenmeyer, avocat, docteur en droit. — Paris, Marchai et Billard, 1901. Ia-8 de i49 pages. 730
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Willoughby. — Voir Congrès international, 1900.
Wodon (L.). — La Prévention et la réparation des accidents du travail en Belgique ; par Louis Wodon, chef de bureau au ministère de rindustrie et du travail de Belgique. — Evreux, imp. Hérissey, 1900. In-8 de 20 pages. 7oi
Expositioo universelle de 1900. Congrès international des accidents du travail et des assurances sociales, 5® session, Paris, a5 au 3o juin 1900.
— Voir Congrès international, 1900.
Wright. — Voir Congrès international, 1900.
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Thèse de doctorat; faculté de droit de Paris, 18 janvier 1904.
Zacher. — V Assurance ouvrière en Europe étudiée d'après ses résultats ; par M. le docteur Zacher. — Évreux, imp. Hérissey, 1900. In-8 de 9 pages. 733
Exposition universelle de 1900. Congrès international du travail et des assurances sociales, 5" session, Paris, a5 au 3o juin 1900.
— Voir Congrès international, 1900,
